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dère chaque porfeur comme un créancier direct du débiteur. Etant investi d’un droit propre, et non d'un droit cédé, le porteur ne pourrait certainement être passible des exceptions dont il s'agit. Mais nous avons cru devoir rejeter le système de l'engagement direct du débiteur envers les porteurs successifs. Nous avons adopté le système d’après lequel le porteur n’a contre le souscripteur qu'un droit dérivé de la cession. Comment, avec cette conception, pourrons-nous expliquer l'inopposabilité au porteur actuel des causes d'extinction du droit survenues dans la personne du créancier originaire ou dans celle d’un précédent por-
teur ?
Rien, à la vérité, ne semble plus facile. Nous avons raisonné de la façon suivante : la forme à ordre ou au porteur imprimée au titre qui constate la créance primitive ne supprime pas ce fait que la créance n'est née qu’au profit d'un seul créancier. Un ‘seul débiteur s’est obligé vis-à-vis d'un seul créancier. Seulement, ce débiteur, pour faciliter au créancier le remboursement de la créance et pour en permettre une circulation commode, consent à l'insertion de la clause à ordre ou de la clause au porteur. En vertu même de ce consentement, il accepte d'avance la cession que pourra faire le créancier originaire et toutes les cessions ultérieures ; mais il accepte ces cessions dans les conditions propres aux titres à ordre ou au porteur, et qui tendent à une négociation prompte et usée. Qu'est-ce à dire, sinon qu’il a renoncé,
implicitement, à opposer aux porteurs du titre qui réclament le paiement les exceptions tirées de l'extinction de la dette qu'il aurait pu opposer aux porteurs précédents (1).C’est ainsi qu’il ne paraît nullement nécessaire pour rendre compte d’un fait juridique nouveau, de bouleverser les classifications en vigueur et de créer des catégories nouvelles. Comme toutes les sciences, le droit tend à la simplification.
Il est d’ailleurs à remarquer que l'explication à laquelle nous adhérons s’autorise pour le cas particulier de l'extinction de la créance par la compensation, de la disposition formelle de l’article 1295 du Code civil. Ce texte dispose que «le débiteur qui a accepté purement et simplement la cession qu’un créancier a faite de ses droits à un tiers, ne peut plus opposer au cessionnaire la compensation qu'il eût pu, avant l'acceptation, opposer au cédant ». L'arrêt de la Cour de Pau du 25 juin 1836, que nous avons précédemment cité, s'appuie avec * beaucoup de raison sur cette disposition pour décider que le souscripteur d’un billet civil à ordre ne peut pas opposer la compensation au porteur qui lui en réclame le paiement. L'article 1295 repose sur cette idée que l’acceptation par le débiteur de la cession implique renon-
ciation de sa part à invoquer contre le cessionnaire un
(1) En ce sens voir WaHL: loc. cit. tome 1, n° 281. — TissiER, note au Sirey 1897, 1. 162.