d’avoine 500 » d'orge 500 » desarrasin
200 » de beurre 1.000 » de paille 500 » de foin 50 » veau sur pied 100 » de porc
Nous empruntons cette énumération à M. H. Hitier (Journal d’agriculture pratique 1928). Nous ne la citons pas en exemple, une telle perfection de mécanisme n’est pas appelée à jouer de façon satisfaisante en n’importe quelles mains.
Une fois le choix des produits agricoles arrêté, il faut évaluer en cet étalon la valeur locative de la propriété. Plusieurs procédés sont alors mis en avant. Ils comportent chacun leurs avantages. Nous accorderons la préférence, malgré certaines imperfections à la plus grande simplicité.
Il convient d'examiner chaque cas particulier en luimême. Supposons une exploitation du «Marais Vendéen » de 40 hectares, moitié en prés et marais, moitié en terres de culture. La location est en 1913 d’un prix moyen de 50 francs de l’hectare, égale à deux quintaux de blé à 25 francs (prix d’alors), ou à un quintal de blé et 25 kilos de viande de bœuf sur pied première qualité à un franc, ou 50 kilos de cette même viande, selon les marchandises envisagées. Or, deux quintaux de blé, un quintal de blé et 25 kilos de
viande, 50 kilos de viande sont des données fixes qui nous servaient dès avant la guerre à traduire notre fermage en nature. A l’heure actuelle, toutes conditions de fertilité égales d’ailleurs, malgré la hausse du coût de la vie, l’équivalence demeure la même. Nous possédons une base certaine qui va nous permettre en 1927 de traduire la valeur de notre ferme. Mais une observation préalable s’impose. Nous avons parlé de la cherté de la vie. N’importe qui es: à même de le constater, tant par son expérience personnelle que par les statistiques officielles. Le grossissement des prix de vente est favorable au producteur, c’est une donnée généralement admise mais dont la concision, par trop simpliste, appelle de nombreuses réserves. L’index économique, pour les premiers mois de 1927, demeure aux environs de 6,50. Il ne faudrait pas prendre ce chiffre pour un coefficient d'augmentation des produits agricoles. Le paysan, à part certaines régions privilégiées, n’est pas organisé fortement. Laissé à ses propres forces, livré à sa seule initiative, il est souvent dominé par l’intermédiaire. Notamment, lors des foires et marchés d'animaux, le prix auquel se traitent les opérations n’est jamais celui de l’éleveur, mais celui d’un important acheteur local et de son groupe. Enfin, tout n’est pas bénéfice. Le fermier a subi, ces dernières années, un accroissement considérable de ses frais. La culture d’un hectare de blé est estimée à 100 journées de travail ; que peuvent donc coûter maintenant 100 journées de travail, avec les vides creusés par la guerre, les exigences de journaliers à 6.000 francs par an, l’attraction des centres usiniers non seulement sur la population campagnarde, mais aussi sur les salaires ruraux. C’est par l’indice 12 et 15 qu’il faut multiplier les cours de 1914 pour certains produits ou instruments d’exploitation de première nécessité.
En conséquence, il est équitable de réduire les bases arrêtées plus haut d’un quart (selon les circonstances d’un tiers même), pour l'élévation des frais de culture dont le bailleur doit tenir compte. Nous arrivons donc au résultat :
une ferme de 40 Hectares louée (40 quintaux de blé — 7 )
à EESTRE plus (1.000 kilos de viande — 3) soit 30 quintaux de blé et
750 kg. de viande première qualité.
Les parties peuvent jugér une telle convention difficile d'application. Une livraison en nature paraît souvent indésirable aux yeux du propriétaire, le bail se complètera donc de la formule quenous connaissons bien :
«Sur la demande écrite du bailleur faite quinze jours avant l’échéance, le preneur accepte l’obligation de vendre la part du dit bailleur. Pour des raisons de commodité, les signataires conviennent de se reporter pour le blé : au cours moyen local des trois mois suivant la récolte — pour la viande au cours du marché de la Villette tel que publié : poids vif bœuf première qualité, sous déduction d’un sixième pour la moyenne des trois mois précédant l’échéance.»
La déduction d’un sixième pour port, commissions, frais etc. rétablit sensiblement le cours chez le producteur.
Cette méthode est simple. Elle recourt à l’estimation en produits agricoles de la valeur locative d’avant-guerre. Elle fait application, dans le présent, de ces bases aisément contrôlables, non seulement par un homme de la partie, mais aussi par quelqu’un moins au courant des choses de la pratique.
Ce procédé ne rallie pourtant pas tous les suffrages. D'’aucuns le pensent périmé et nous trouvons au « Bulletin
du Syndicat central des Agriculteurs de France» du premier octobre 1925, sous les initiales B. de $. un exposé tout autre.
Le système nécessite une analyse minutieuse des différentes terres envisagées. Un déve loppement abstrait risquerait de ne conduire ici qu’à l’obscurité, concrétisons un cas. Soit une ferme de 53 hectares de la composition et productivité moyenne suivante :
8 hectares de prairie fauchable 22 » de pâturage et marais 7 » de culture fourragère pour une vente de 9 pièces de bétail 2 hectares de vigne à 80 h1., soit 60 h1.
12 » de labours à 17 h1. de blé, soit 204 hl1. 2 » improductifs : bâtiments, cour, jardin, divers.
De ce total : les frais de culture, impôts, semences, absorbent 33 %, nous obtenons donc un rendement net de
6 pièces de bêtes 40 h1. de vin 186 hl. de blé
La répartition de ce résultat : les deux tiers au fermier, le tiers au propriétaire semble convenable.
D'une rigueur théorique irréprochable, cette conception réalise presque à merveille l'idéal de toute location agricole : la proportionnalisation du fermage aux ressources tirées du sol. Mais M, B. de S. semble plutôt montrer le but qu’il faut s’efforcer d’atteindre qu’indiquer la façon d’y accéder. Chaque propriétaire doit savoir ce que peut donner sa terre, année moyenne, pose-t-il en principe. Précisément, c’est ce que le propriétaire ne sait pas, ou mal, du moins ses lumières sont si incomplètes qu’elles ne peuvent servir de base à un calcul rigoureux. Notre
exemple développé plus haut est assurément fort schématique. Le maître se renseigne sur sa récolte de vin, de blé, le montant des ventes des gros animaux, mais sait-il ce que sa terre a produit de menues céréales : colza, mil, haricots, etc... sait-il les lapins, volailles, que sa fermière a portés au marché, les moutons même qui ont quitté l’enclos. Le problème se complique étrangement lorsqu’il s’agit d'établir des moyennes de rendement échelonnées au minimum sur cinq ou dix années. Demander au preneur des détails pour asseoir son bail : il ne faut jamais avoir approché les classes rurales pour oser émettre semblable prétention ! La suggestion de M. B. de S. pourrait être envisagée par un paysan accédé à la propriété, au courant de la nature des terres, des habitudes de la région, du cycle normal des ventes. Alors seulement les intéressés traiteraient d’égal à égal sur ces bases équitables.
La plus sérieuse critique faite au premier moyen d’évaluation que nous préconisons, est le reproche de ne tenir compte de l’augmentation des dépenses et frais de culture que d’une manière forfaitaire par trop soumise à l’estimation bénévole du bailleur (réduction parfois d’un cinquième, généralement d’un quart, mieux d’un tiers). C’est par un système légèrement différent que M. Delos, professeur à l’Institut Agronomique de Gembloux, entend éviter cet inconvénient. La formule, imaginée par ce précurseur des
. baux stipulés en marchandises, convertit en nature aussi bien les dépenses que les revenus de l’exploitation, proportionnellement à l'importance des ressources du sol. Soit une ferme de 70 fr. de l’hectare en 1914. Les parties en délimitent d’un commun accord les différentes origines de revenus, en l’espèce : froment, avoine, bétail, beurre,
vin. Ils dotent chacune de ces données d’un coefficient pour fixer leur importance les unes par rapport aux autres, et appliquent le cours de 1914.
Nous avons par exemple :
160 kilos de froment à 25 fr..... 40 fr.
100 » d'avoine à 25 fr....... 25 fr.
150 » de bétails. piedàlfr. 150 fr.
201 de beurrc as rires 90 fr.
1 barrique de vin à 25 fr....... 25 fr.
380 fr.
La différence entre la somme de 330 et le prix de 70 fr. (location de l’hectare s’élève à 260 fr.).
Il s’agit de rechercher en espèces et quantités des éléments caractéristiques de dépenses qui commandent dans la région l’établissement d’un prix de revient pour la production de ces céréales, l’engraissement de ce bétail, la culture viticole et dont le total eorresponde au montant de 260 fr.
Ainsi : À 420 kilos de nitrate de soude à 25 fr. 105 50 » de bétail maigre à 0 fr. 85. 42 150 » de tourteaux à 20fr..... 30 24 journées de travail à 8 fr...... 72 85 kilos de sulfate de cuivre à 0 fr. 32 11,20 260.20
Nous sommes donc arrivés à poser une formule qui nous permet pour chaque année eulturale de calculer le prix de l’hectare par la simple application de cours relevés à l’époque envisagée.
Quel sera-t-il pour 1927 ? La consultation des mercuriales des tarifs officiels nous permet une solution rapide :
160 kilos de froment à 150 fr. 240 100 » d'avoine à 90 fr, .... 90
150 » de bétail s. pied à 4.80 720 80 » de beurre à 16 fr... 480 1 barrique de vin à 300fr,.... 300
du côté des dépenses :
420 kilos de nitrate de soude à 140 fr. 590
50 » de bétail maigre à 4 fr.... 200
150 » detourteaux,151 fr.les 75 Kk. 802
24 journées de travail à 15 fr..... 360 35 kilos de sulfate de cuivre à 2,90 101,50 1551.50
Nous pourrons donc louer la ferme 1830 — 1551.50 — 278 fr. 50 l’hectare,
Cette conception toute nouvelle nous prouve le souci de son auteur de ne pas fixer la valeur du fermage à l’aide des seuls prix de vente dont la différence d’année à année indique un bénéfice nominal mais ne renseigne pas sur le bénéfice réel de l’exploitant. Un rudiment de comptabilité nous permet, par l’établissement conventionel d’un prix de revient, de corriger ce défaut. Quant à son application courante, nous n’osons l’espérer : c’est la porte ouverte aux discussions sans fin entre propriétaire et fermier sur le choix et le nombre des éléments de profit, l’importance des dépenses : faut-il comprendre les impôts ? Celà semble logique, comment les balancer au compte recettes ?
Nous nous en tenons donc à notre premier système, véritable vulgarisation de la stipulation en produits agricoles, La pratique, au contact des nécessités, a imaginé des
modifications propres à entraver un fonctionnement par trop déréglé de l’ensemble. Nous connaissons déjà les abattements forfaitaires du quart ou du tiers, destinès à limiter l’amplitude des variations du fermage à des niveaux prévus d'avance. La fixation de «plafonds » et « planchers » se recommande aux intéressés.
«Il est entendu que le bailleur ne sera jamais contraint d’accepter un prix de fermage inférieur à 250 fr. de l’hectare, ni le preneur de payer une somme supérieure à 300 fr. de l’hectare ».
Cette disposition accessoire, intercalée après une clause de transformation de produits agricoles en espèces, garantit un fonctionnement normal de la convention, traduit la véritable pensée des contractants qui est d’assurer un équilibre raisonnable des obligations et non de faire du bail un objet de spéculation.
