CHAPITRE V

De rEgalité.

Corrélation des deux droits de liberté ^i d'égalité. — Situation, à ce point de vue, de l'Amérique et de l'Angleterre. — Système napoléonien. — Principal résultat social de 1789. — Du principe de l'égalité dans l'organisation politique de l'Empire : noblesse impériale ; Légion-d'Honneur ; — dans Vorganisation civile ; — dans l'organisation militaire. — Statut relatif à Vétat de la femille impériale. — Résultats de la Restauration avant et aprè§ les Cent-Jours. — Faits de iai5 et 1830.

tQjiè

Voici la passion dominante de notre nation dans tous les temps * ; la conquête chérie de notre époque. C'est un culte de chaque instant; un besoin qui a sa racine dans le plus général et le plus impérieux de nos sentiments sociaux, Tamour^ propre ; la liberté de chaque citoyen n'intéresse les autres que par réflexion : la supériorité d'un seul réagit immédiatement sur la personnalité de tous. Les deux droits néanmoins se tiennent par le lien, par la condition d'une étroite solidarité. La complète négation de la liberté, l'esclavage, offre la dernière expression de l'inégalité parmi les hommes ; la liberté est altérée dès que l'action de chaque individu ne souffre

* a On objectera que rinégalité a bien duré quatorze siècles ; mais on n*a « qu*à consulter l'histoire depuis les Gaulois jusqu'à nos jours : dans tous les c mouvements, dans toutes les révolutions, le peuple a manifesté, à cél égard, « ses prétentions » (Paroles du premier Consul, Thibaudeau, Mémoires sur l» ConsvXat),

DB t'EGAUTÊ. )39

plus nniqueipent les restrictions indispensables à l'action semblable des autres : ainsi, dans notre ancien régime, les dis* tinctions féodales violaient la liberté du peuple dans son droit de propriété ; les maîtrises, dans son travail ; la milice, dans sa personne : la conscription, au contraire, milice sans privilèges, sacrifice général de la liberté naturelle, se concilie parfaitement avec la liberté civile qu'elle a pour objet de protéger.

Que l'Amérique et l'Angleterre ne vantent point trop leur liberté ! L'Amérique, comme l'antiquité, a ses esclaves, ses affranchie ; elle a, de plus que l'antiquité, une inégalité de races empreinte, non-seulement dans les cœurs, mais sur les fronts mêmes des hommes; inégalité qui déjà menace son lien fédéral et qui, peut-être, ébranlera les fondements de son existence politique. L'esclavage, instrument maudit, porte avec lui le châtiment de qui l'emploie,

L'Angleterre, dont l'Amérique a conservé les lois civiles, joint aux privilèges de la fortune durement consacrés par ces lois, les résultats particuliers de son organisation politique. Sa liberté, à chaque pas, rencontre des difficultés, des contradictions bizarres, enfantées par la violation du principe de l'égalité. Religion, propriété, représentation nationale, industrie, service militaire, tout porte un cachet de servage, et tout accuse d'anachronisme l'engouement par trop prolongé pour une société remplie de déceptions et de périls.

C'est que la liberté anglaise est née sous le régime féodal. Il est logique, il est utile que l'égalité, dans l'histoire, puisse précéder la liberté. L'une tient plus à l'état social et Tautre à Tordre politique. Or, c'est le temps seul qui crée les mœurs ; les institutions positives, quand les mœurs les ont préparées, s'établissent du jour au lendemain.

Voilà l'explication de la marche que Napoléon adopta et le nœud de tout son système.

« Il faut, disait le premier Consul dans les débats de la a Constitution, il faut consacrer le grand principe de la Récc volution française, qui est Tégalité civile, c'est-à-dire la « justice distributive en toutes choses, législation, tribunaux, « administration, impôt, service militaire, distribution des em- « plois, etc. Aujourd'hui, tout département est l'égal d'un a autre département; tout Français est l'égal d'un autre Franff çais; tout citoyen obéit à la même loi, comparait devant le « même juge, subit le même châtiment, reçoit la même rétt compense, paye le même impôt, fournit le même service ce militaire, arrive aux mêmes grades, quelle que soit sa naisa sance, sa religion ou son origine. Voilà le grand résultat « social de la Révolution, pour lequel il valait la peine de « souffrir ce qu'on a souffert, et qu'il faut maintenir invaria- « blement. Après ce résultat, il en est un autre à maintenir « avec une égale vigueur, c'est la grandeur de la France. Les <K cris de la presse, les éclats de la tribune, tout cela ne nous ce va plus ; tout cela nous ira peut-être dans d'autres temps, a Maintenant il nous faut de l'ordre, du repos, de la prospère rite, des affaires bien conduites et la conservation de notre grandeur extérieure \ »

Les grands principes, les grandes réformes que le premier Consul rappelait, les larges bases sur lesquelles il s'appuyait, étaient l'immortel titre de gloire de l'Assemblée constituante; la déclaration des droits et la Constitution de 91 avaient sanctionné solennellement les changements de la nuit du 4 août. Mais il i)*y a point d'événements, point de sacrifices, point de lois qui changent la nature des choses : « Chez les peuples et c( dans les révolutions, l'aristocratie existe toujours. La dé- « truisez-vous dans la noblesse, elle se place aussitôt dans les ce maisons riches et puissantes du tiers Etat ; la détruisez-vous

< Tbiers, Histoire du Consulat et de l'Empire, t. m, p. 533; Tbibaudeau, Mémoires sur le Consulat, passtm.

DE l'égalité. I4l

a dans ceiles-civ elle surnage et se réfagie dans les chefs d'ace teliers et du peuple \ » Si les institutions sociales, quant à la protection qu'elles accordent, peuvent proclamer l'égalité absolae : en ce qui touche aux résultats des facultés individuelles, on sent ce qu'une telle égalité aurait d'absurde, de barbare, de contraire à la liberté. C'est là que tendent les lois agraires et autres monstrueuses tyrannies, dont la Révolution elle-même, parmi ses excès, s'effraya ^ Le plus grand acte, d'équité de Ja Révolution sage fut de reconnaître franchement, dans ses conséquences logiques, le fait de l'inégalité naturelle, c'est-à-dire le principe de la véritable égalité; sa force fut d'avoir, d'après ce principe, ouvert, entre trente millions d'hommes, un concours d'elTorts, de talents et dç. vertus conservatrices : l'erreur de la Révolution folle, ou, pour mieux dire^ le crime de ses meneurs, fut, au contraire, d'avoir cherché à réintégrer le privilège, à le réintégrer au proBt de l'oisiveté et du vice, instruments de leur ambition. Comme combinaison politique, à notre point de vue actuel, il serait sans doute superflu d'expliquer ce qu'a d'arriéré une aristocratie quelconque séparée du reste du peuple. Hais quelle largeur, quelle équité dans une grande famille nationale régularisée et classée au moyen de corps intermédiaires (c pour la première fois établis sur la base de TégalitéM » Ce classement neuf et grandiose fut la tâche de Napoléon, ce L'Assemblée constituante, disait-il, en abolissant « jusqu'à la noblesse purement titulaire, humilia beaucoup

' Précis des guerres de César.

* La Convention décréta la peine de mort contre quiconque proposerait la loi agraire {Moniteur, 1793, n» 79). Il est vrai que Fouché, à Nevers, taxait les riches à une grosse contribution, et cela pour établir, disait-il, des hospices en faveur des mendiants (Rapport sur sa mission, an III). Pourquoi en effet le mendiant ne vivait-il pas comme le riche ? Cétait, dans les principes des clubs, une choquante inégalité,

* Réponse du premier Consul h Tamiral Truguet (Tbibaudeau).

a de mondé ; moi je fats mieax, j'ennoblis tou8 les Français^ o; et cette pensée, qui se vérifiait d'une manière si absolue dans nos relations extérieures, eut, en France, pour corollaire Timpartiale distribution de véritables grades civils, Ja création d'une noblesse démocratique, La noblesse impériale, ridicalement attaquée au nom des principes libéraux, formait le complément organique de ce système d'égalité dont la noblesse ancienne était l'antipode. Comme la monarchie impériale, elle consacrait, aux yeux de l'Europe, les faits delà Révolution; elle neutralisait, on même utilisait l'hostilité de certains préjugés vivaces, et en proclamant franchement, en établissant solidement la supériorité du mérite, elle pré' Venait pour l'avenir celle de la force, de la ruse ou du hasard, car hi place est toujours remplie.

Pour ne point mettre les choses au pis, supposons qu'elle soit occupée, également au nom du mérite, par une aristocratie représentative. Qui ne sent combien le cercle est étroit, la possession jalouse, l'émulation réduite et le principe dénaturé par son organisation incomplète; combien moins d'inconvénients offrirait pour la liberté une classification d'honneur, séparée de la |)uissance matérielle et par conséquent éloignée de toute pensée d'usurpation?

Dès le 14 floréal an X , le premier Consul développait, comme inauguration des plans que devait compléter l'Empereur, le plus magnifique projet de rémunération nationale, œlui de la Légion-d'Honneur. C'était en même temps et déjà un système d'organisation établi sur des bases nouvelles en opposition au passé et en prévision de dangers que pouvait receler l'avenir. Au sein de notre société telle que la Révolution l'avait faite, les éléments n'avaient point de cohésion, les positions, point de stabilité ; les existences et les services dis-

' Mémorial, 17 Jqiii 1816.

OË L^BGAUtli. 143

paraissaient successivement dans la flnctaation des ciroonstances ; seule ralliée et classée, appuyée sur les besoins publie§, l'armée pouvait facilement aspirer à se placer en dehors et au-dessus de la nation ; ou, du milieu de la nation, les anciens soiivenirs pouvaient un jour offrir à la contre-révolution ee point d'appui et de ralliement que la Révolution ne trouvait nulle part.

. Un système de récompenses réunissant sous Iq même signe tous les services, tous les talents, toutes les professions, toutes les origines; les classant selon les mérites et n'exigeant point d'autre titre; présentant dans ses règlements ^, aussi bien que dans son principe, la plus sensible expression de la justice distributive; imposant, sous le sceau du serment, l'obligation de combattre toute tentative de retour vers le régime féodal et de se dévouer au maintien de la liberté, de l'égâ-^ lité, voilà ce qu'en 1802 présentatt le premier Consul et eè qu'au nom de l'égalité refusèrent presque d'accueillir les As«seniblées délibérantes * ; tant l'impression du passé domine, même chez les plus sages, les considérations d'avenir ! Les deux tiers du Conseil d'Etat s'opposaient à l'institution, et pourtant le Conseil d'Etat avait chaque jour directement la confidence des idées, la preuve des penchants du Consul, Dans la catégorie des actes qui règlent les rapports privés, où se rencontrêt-il au monde, oiis'èst-il jamais rencontré un instrument d'4galité d'une puissance plus efficace que nos lois de succession ? Nous les avons déjà rappelées : la division est infinie et le droit individuel s'arrête devant les prescriptions combinées de la nature et de la loi. L'Amérique elle-même, moins radicale ',

■ Art. 9 de la loi du 29 floréal : « La première organisation fàlta, nul ne pourra parvenir à un grade supérieur qu^après avoir passé par le plui simple grade.»

' En réunissant toutes les voix du Conseil d'Etat, du Tribunal et du Corps l^slatif, M. Thibaudeau relève seulement une majorité de 78 sur 394. l • V. la note finale A.

laisse plus de pouvoir aux testateurs ; chez nous, non-seulement on ne voit plus d'inégalités de famille, de droit de primogéniture, de faculté de substitution; mais, sans les chances industrielles et la pratique de l'association, le temps ne serait pas bien loin oii l'on cesserait de voir aussi de grandes propriétés foncières. La loi agraire existe, telle que la raison peut l'admettre et que la Providence l'a portée : l'enchaînement de la pauvreté, du travail, de l'économie et finalement de la richesse ; de la richesse, de l'oisiveté, de la dissipation rapide et finalement de la pauvreté, rappelle, dans un sens spécial, le cercle mystérieusement instructif de la langue hiéroglyphique.

. Dans l'organisation de l'armée, à propos de la conscription, n'a-t-on pas entendu l'Empereur mettre en question et en doute un privilège pour son fils? Deux jours avant la bataille d'EyIau, un aide de tamp de l'empereur de Russie venait d'être fait prisonnier; on l'amène au quartier-général : «Voce tre mattre, lui dit Napoléon, n'a donc pas assez de la guer^ a re ? Vos jeunes officiers de cour ne la trouvent pas assez a longue, assez meurtrière? Ils se flattent de nous vaincre? ce Qu'ils se détrompent. L'armée française a d'autres mobiles «que la vôtre pour assurer son triomphe. Tenez! regardez «ce jeune homme, tout couvert de boue, qui arrive à pied « avec son régiment : c'est le cousin germain de l'impéraa trice Joséphine... Eh bien! il n'a aucune faveur à espérer « qu'il ne la mérite. Avec de tels éléments, Tarm^e fran- « çaise est invincible *. »

, Nous devons ici mentionner un décret de 1806 (30 mars) spécialement applicable à certaines situations que le préambule définissait :

(( L'état des princes appelés à régner sur ce vaste empire '

1 Mémoires de Jftt* Cochekt, lectrice de la reine Horlense.

« et à le fortifier par des alliances, ne saurait être absolaa ment le même que celui des autres Français.

« Trop souvent la conduite des princes a troublé le repos c< des peuples et produit des déchirements dans l'Etat. Nous ce devons armer les empereurs qui régneront après nous, de « tout le pouvoir nécessaire pour prévenir ces malheurs dans (c leurs causes éloignées, pour les arrêter dans leurs progrès, c< pour les étouffer lorsqu'ils éclatent.

« Nous avons aussi pensé- que les princes de l'Empire, tîtuc< laires des grandes dignités, étant appelés par leurs émi- « nentes prérogatives à servir d'exemple au reste de nos c< sujets, leur conduite devait, à plusieurs égards, être l'objet c< de notre particulière sollicitude. »

Aux termes suivants du décret, des fonctions de haute police étaient confiées à un Conseil de famille où siégeaient, avec l'Empereur, l'archichancelier de l'Empire, un prince du ^ang, celui des princes grands dignitaires ayant le premier rang d'ancienneté, le doyen des maréchaux, le chancelier du Sénat, le premier président de la Cour de cassation ; le grand-juge y était chargé des fonctions du ministère public, le secrétaire de l'Etat de la maison impériale y tenait la plume. Ce Conseil, sur renvoi de l'Empereur, connaissait des plaintes étrangères aux attributions de la Haute-Cour, ainsi que des actions personnelles intéressant directement les princes impériaux ; il était dispensé des formes ordinaires de la justice, mais devait cependant toujours entendre les parties et motiver ses décisions. Lorsqu'il statuait sur des plaintes et qu'il les regardait comme fondées, il se bornait à déclarer la répréhensibilité et renvoyait pour le surplus à l'Empereur. Si l'Empereur, disiiit l'article 40 du décret, ne croit pas devoir user d'indulgence, il prononce l'une des peines portées en l'article 31, et même, suivant la gravité du fait, la peine de deux ans de réclu^on dans une prison d'Etat.

146 DR L'EGAtITË. ^

L'article 31 , déclaré applicable aux grands dignitaires et aux ducs^ était ainsi conçu : (x Si un membre de la maison impériale vient à se lirrer à des déporteroents et oublier sa dignité et ses devoirs^ l'Empereur pourra infliger, pour un temps déterminé et qui n'excédera point une année, les peines suivantes, savoir :

€ Les arrêts ;

5< L'éloignement de sa personne ;

w L'exil.

tt L'Empereur peut ordonner aux membres de la maison im* périale d'éloigner d'eux les personnes qui lui paraissent suspectes. »

C'étaient là, à ce qu'il nous semble, des obligations spé-* ciales, bien plutôt que des privilèges ' . Mais pour les esprits prévenus, en vain les plus vastes institutions et les faits les plus habituels témoignaient de la même pensée ^. Ou n'allait

* Un histonen (M. Tbibaudeau) apprécie le décret en ces termes : « Par <r leur posiliônj les membres de la famille régnante étaient déjà hors de U « société. Il était tout simple que, dans Tintérèt fiyi|astiqQe, on les mit bors « de la loi commune; qu'ils n'en joignissent pasj.es. bénéfices aux avantages <t de leur qualité de princes, et que le chef d'un empirç où tout devait obéir à « son pouvoir, fût maître absolu dans sa famille. Cependant une disposilioo à du statut intéressait des tiers et blessait leurs droits : i^était celle qui attri" < buait à un Conseil impérial les actions purement personnelles intentées par « les princes et princesses ou contre eux. On ne doute pas que Napoléon ne « rende bonne justice; mais si TEmpire dure, tous les empereurs ne lui res- « sembleront pas... Du reste, celte loi de famille était empreinte des grandes a idées de morale que TEmpereur voulait mettre en honneur. »

Nous croyons que Ton peut souscrire à la jconclusion de M. Thibaudeau; quant à la disposition qu'il critique, en venant à considérer qu'elle s'appliquait exclusivement aux pcinces du sang impérial, et que les actions personnéks dont il s'agit ne comprenaient point les délits, matière réservée à la Haute- Cour (sénatus-consulte de Tan XII, art. loi), nous serions porté à penser qu'elle n'offrait pas de grands périls; que même, à moins de supposer une bien profonde dégradation dans les principaux de l'Etat, à commencer pai* le souverain, il y aurait eu là moins une crainte que, dans les affaires donteasesi unechance de succès pour les tiers.

" Donnant un jour un projet à rédiger à un de ses conseillers d'Etat, TEfli-

point au fond des choies ; on s'en tenait à des«apparences ; on disait que ces apparences étaient le triomphe du passée lorsque, grâce à un trait de génie, le passé suivait enchaîné le char de la Révolution triomphante. Et les esprits prévenus, il faut bien le dire, formaient une masse considérable : s'interposer entre toutes les passions^ c'est n'en flatter aucune : Napoléon pour adversaires avait et les républicains, dont il consolidait la victoire, et la vieille aristocratie, dont il protégeait les débrisi et beaucoup de ces hommes indécis, que de petits inéréts conseillent et qui ne savaient pas voir en lui le protecteur le plus solide dé leurs intérêts les plus grands. Le peuple d'instinct le comprenait : tous les groupes d'hommes politiques n'aspiraient qu'à lui succéder.

Ils eurent chacun leur tour de règne, pour la gloire de la vérité. D'abord, le parti d'autrefois, et alors on put comparer les avantages honorifiques promis par le génie au mérite^ avec des privilèges réels. Dès juillet 1814, une or« donnance, rétablissant l'Ecole royale militaire « replaçait l'armée sur la voie de 1781 *; d'autres remettaient en usage d'inatflcs empldis» de hauts appointements ' ; puis vint le

féié^i lui ëtâjih : « BMcmi n'f gènciz pdâ )û liberté, et liieii tnoifis Medra « régaliié; car pour la lil)erté, à toute rifiueor seraii>il. possible de la frois- « ser, les circonstances le veulent et nous excuseront. Mais pour régalité, c à aucun prix. Dieu m^en garde t ÊHe est la pàssioii du sièfcle, et je sUiS, je « veut déinétirei> l'énfahi dii sicfcle. ^

Dans une attire (ïirconstanoe : «Je n'ai pas toujours régné, disail-il ; avam a d'avoir été souverain, je me souviens d'avoir été sujet, et je n'ai pas oublié a tout ce que ce sentiment de l'égalité a de fort sbr l'imagination et de vif « dans le cœur » {mémorial, 18 novembre 1S16}.

i On sait Qu'une toi de celte année, ouvrage da comte de Saint-Gernain, attribuait exclusivement tous les grades à la noblesse. Bien que le fait préexistât, le principe, dans le code Michaii, n'éltfrt pas aussi général. — « Voulant, « disait l'ordonnance du 30 juillet', faire jouir la noblesse de notrfe* royatiniAI c des avantages qui lui ont été accordés par l'édit de notre aïeul du mois de « janvier 1751, relatif à la fondation de l'Ecole royale militaire, etc. »

* Stt septembre ISll* i septembre 1S15, etc.

148 DE l'égalité.

milliard d'inétemnité; puis le projet dedroit d'ataesse... et les destitutions, les choix, les distinctions, les récompenses traduisaient dans le langage des faits l'esprit de ces institutions.

Le 7 juillet 1815^ veille de l'entrée des Prussiens, la Chambre des représentants préparait héroïquement une Constitution à l'instar des plus belles. L'article 1*' proclamait régalité civile et politique ; l'article 57 créait ane pairie héréditaire dont chaque membre devait recevoir, s'il ne les possédait déjà^ 30^000 francs de revenus en biens fonds inaliénables et ne pouvait être arrêté qu'avec la permission de ses collègues... C'est à cet article, malheureusement, que les nouveaux constituants furent obligés de s'interrompre.

Tout désireux qu'il se montrât de rendre la prééminence aux restes de l'ancienne caste nobiliaire, le gouvernement restauré jugea utile, en crainte du peuple, de s'appuyer concurremment sur la classe intermédiaire : c'est dans celte vue qu'il adopta, pour l'organisation du suffrage, le plan de 1817. Toutefois ses prédilections, de iQoinsen moins dissimulées, concentrèrent le mécontentement sur les premiers privilégiés. Dans une commune résistance, la bourgeoisie et le peuplese réunirent : l'ancienne noblesse de nouveau succomba.

Nous comptons nous étendre ailleurs sur ces faits et ceux qui suivirent. Ici nous ne donnerons qu'un calcul * : Sous la monarchie de Juillet, le nombre des citoyens actifs fut élevé de 120,000 (chiffre de la Restauration) à 160,000 environ; — en 1789, Sieyès portait les privilégiés à 121,400; or, eu égard naturellement à l'accroissement de la population,

120,000:24,000,000 : : i6o,ooo: 32,000,000.

Rien de changé dans le rapport de la passivité et du privilège, et la Révolution avait quarante ans.

* Nous rempruntons à an ouvrage de feu M. Ed. Alleu» sur la Démoeraii^