Quel sera le montant de cette indemnité

Le texte que nous venons de reproduire, ainsi que les Institutes nous disent que ce sera le montant intégral des dépenses : prelium maleriæ et mercedes fabrorum (2). Malgré ce qu'ont d’absolu et de parfaitement clair ces deux texles, nous pouvons affirmer que telle n’était pas la solution à l’époque des grands jurisconsulles. Cette solution trop rigoureuse à l’égard du dominus à qui elle pourrait imposer le paiement d’une indemnité hors de proportion avec la valeur du sol construit et avec les ressources dont il dispose, est corrigée par la loi 38 au Digeste, de rei vindicatione (3).

La solution donnée par Justinien aux Institutes est l’ancienne solution, copiée servilement dans Gaius par les compilateurs (4). La solution exacte, celle de la belle époque, nous est donnée par Celsus. Voici le texte même de cette loi, toujours signalée comme un des textes les plus remarquables par son équité el par sa sagesse (5) :

« In fundo alieno, quem imprudens emeras, ædificasti, aut conseruisti, deinde evincitur: bonus judex varie ex personis causisque conslituel. Finge el dominum eadem facturum fursse, reddal impensam, el fundum recipiat, usque eo duntaxat, quo pretiosior factus est, etsi plus pretio fundi accessit, solum quod impensum est. Finge pauperem, qui, si reddere id coga-

(1) L. 7, $ 12, Dic., de adq. rer, dom., XLI, 1.

(2) $ 30, Insrir., de div. rer., II, 2.