PREMIÈRE PARTIE. — DROIT ROMAIN

TAACRO D LOULOU TE Cet le ee Ce GEÉDABITRERPREMIBR = Principes, 0...

CHAPITRE II. — Des constructions élevées par un pos- BESSOUTE Re eme à rc SN EM OR METRE SECTION PREMIÈRE. — Constructions élevées par un possesseur HOATONNONN ae le Wiato DE ee $ I. — Le constructeur de bonne foi possède. . . . , . $ II. — Le constructeur ne possède plus . . . . . . . . .. Secrion II. — Constructions élevées par un possesseur de mau- VAS ao 0 re e Polo ET ECO Ho © CHAPITRE III. — Des constructions élevées sur le terrain d'autrui par tout autre qu’un possesseur . . . . . . .. SECTION PREMIÈRE. — Constructions élevées par un détenteur UNE: co po © 10 0 O0 0 D 0 Dome OC 5 0 "a 0 9 von oc $ 1. — Détenteurs précaires à droit personnel. . . . . . . . SO CA AIT EL TE ce II. — Commodataire, précariste, gagiste, antichrésiste . $ II. — Détenteurs précaires à droit réel . . . . » . . . . . . SSSR ER RER Ce he Ts = ÉTOENGÉNRS. à © 0 O0 210 CO CAO NENGN ORNE ISMEMDhMIEOlO PR ER CRC CE M ee

SEcTION II. — Constructions élevées par un mandataire et par UNPPOTANUIATAILO PEER Doc ce

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SEC ON III. — Constructions élevées par un mari. . . . . . .

SEGrION IV. — Constructions élevées par un er ou UNPASS OC RP CC CICR HAE ;

SECTION V. — ro dotés par un propriétaire : sous CONTIHONSMESONLONME PR EE ET DORE DE