TPOUCLIONE MR OR EN E CT ET
SEGTION PREMIÈRE. — Du droil d’accession
$ I. — Du principe : qui a le sol a le bâtiment . . .
S II. — Effets généraux de l'accession . .
$ III. — Du droit d'exiger la démolition. . . . 1 $ 1V. — Principe de l'indemnité due au Hero
SECTION II. — Des préparations de l’art, 553. . , ., . . .. SecrioN III. — Du caractère immobilier des none :
TLOISTON RENE TE
CHAPITRE II. — Des constructions élevées par un possesseur de l'art. 555. .
SECTION PREMIÈRE. — Des constructions élevées par un possesseur de mauvaise foi. . DU OR DIM AE no Die $ I. — Le propriétaire oblige le constructeur à démolir. $ IL. — Le propriétaire conserve les constructions
Secrrox Il. — Des constructions élevées par un possesseur de ONE Oo 0.0 o o 6 0 0 do vues ue
SEQTION III. — Du droit de rétention. . . ; $ I. — Premier système : Le possesseur a un droit de réten- O2 D © 0 MONET DT RO MON TMDN D OÙ 0 GE D LD. à
S II. — Don . Le possesseur de bonne foi seul a le droit ; le possesseur de mauvaise foi ne l'a pas. . . . .
$ III. — Troisième système : Le possesseur n'a pas le droit de MÉEDTION RES NE EC
SEecrion IV. — Portée de l’article 559 : à quels travaux il s’ap-
DÉTUCRERENESEE DÉS D CHAPITRE III. — Des constructions élevées par un détenteur précaire eee ont
Os ONCE TC RO EL RE
SECTION PREMIÈRE. — Des constructions élevées par un locataire
S L — Le locataire peut-il construire. , . , . , ST;
S 11. — Situation juridique des constructions Dal le bail.
$ IIT, — Situation juridique des constructions à la fin du bail.
S IV. — Des travaux autres que les constructions. . . . .
S V. — Des clauses relatives aux constructions insérées au SECTION II. — Des constructions élevées par un emphytéote. . SEcrion III, — Des constructions élevées par un commodataire,.
$ I. — L’emprunteur à usage peut-il construire. , . . , . .
S IT, — Situation juridique des constructions pendant le prêt.
$ LIL. — Situation juridique à la fin du prêt. . . . . . ..
$S IV. — Des travaux autres que des constructions. . . . . SECTION IV, — Des constructions élevées par un créancier anti-
COPESIS TORRES Se Re TN RÉ LT EU SECTION V. —- Des constructions élevées par un usufruitier.
ST Nnsutruitier Deut-1MCONSITUIrE M
S II. — Situation juridique des constructions pendant l’usu-
BAUER SE ONE NOMME CE DR EN E Te $S IT. — Droits de Put ie et du nu D à la fin COAST RE ee M ns ce
CHAPITRE 1V. — Des constructions élevées par un gérant daftaires Oo UnMANTACAIPE Re ee e.
SECTION PREMIÈRE. — Des constructions élevées par un gérant AE To Ve OT TE To oi a Rte Do CR SECTION II. — Des constructions élevées par un mandataire. . Secrion lI[. — Des constructions élevées par le tuteur et par le père administrateur légal des biens de son enfant mineur .
Secrion IV. — Des constructions élevées par un mari. , . .. SE Communaute légale NC : 7.
$ II. — Communauté conventionnelle et . es régimes He
fiant ou excluant la communauté légale . … - à : oo: SOOTSR EGMel OR EE ee ee
CHAPITRE V. — Des constructions élevées par un propriétaire par indivis ou sous condition. . . . . ..
SECTION PREMIÈRE. — Des constructions élevées par un copro-
DROLE EE Ce SHARE ST ASSOCIES RC Ce os ee SE DES NCOMMUNIS ER R
Secrion II. — Des constructions élevées par un propriétaire SON ACONIONESUSPENSIVE rc Tor ne
Sarion III. — Des constructions élevées par un propriétaire
SOUS CONITION TÉSOIUIOINE MN CCR 300 SR NTÉOTICIRÉNE Al RENE NE CR 300 SII. — Examen des cas particuliers. . . . . . . Dee 308 I. — De l’envoyé en possession provisoire ou définitive des biens de ADS TRE 309 II. — Du donataire soumis au rapport de l’immeuble donné. 313 III. — Du donataire dont la donation est réduite comme excédan tla quotité SPORE ES EEE NN 317 IV. — Du donataire soumis à la clause de retour convention- Del RM ST ee PU Te 019 V. — Du donataire dont la donation vient à être révoquée + 920 A, = DMC COSNEUMRONS à à 0 5 d6 op 9 © à 0 0 à 323 VII. — De l’époux donataire de son conjoint. . . . . . . . . 323 VIII. — De la condition résolutoire tacite dans les contrats synallagmatiques. . . . . . de 0 DCE QU io EN Die 324 IX. — Résolution de la vente sur la demande de l'acheteur ÉNINCÉ RCE ee D Le 325 X. — De la résolution dE la vente pour vices rédhibitoires. 327 XI. — De la résolution de la vente pour défaut de paiement CURD CR RO ET RO ES De 329 NI RTC NN NI SDUCEN TERRE PE 329 XD =" De lacheeurnea TÉMEr RE EN Ce + 990 XIV. — Dutiers d’un immeuble hypothéqué ou grevé d’un DPIVUCS CR CC SR TON ne CRC 335 XNA Dur olenCheriSSeUT ER EME RE CC 940 CHAPITRE VI. — Du droit de superficie . .. . . . . . .. . 341 SECTION PREMIERE. = AHISLOTIQUE se ee ee 342 SEGTION II. — De l'existence du droit de superficie dans notre ATOLRACIUE LR 344 SECTION III. — Nature du droit de superficie . . . . . . . .. 347 SEGTION IV. — Comment s’établit le droit de superficie. . . . . 392 SLT TO PR RE EN ER CT TT 353 SIL PTeSCTIDUHON EE ER 907 SECTION V. — Comment s’éteint le droit de superficie TT à 360 SECTION VI. — Du bail à domaine congéable . . . . . . , . . 362
APPENDICE. — Des constructions élevées sur le terrain d'autrui par EMPICLEMENT EEE CR RE EN te 30%
