SES CAUSES — SES INCONVÉNIENTS

La situation à l'heure actuelle.

Au début de notre étude, nous avons signalé la diminution progressive du cheptel de fer et nous avons indiqué les causes de sa disparition :

Le morcellement de la propriété qui exige pour la culture du fonds un capital d'exploitation moins considérable que dans les domaines moyens d'autrefois.

L'abondance des capitaux qui permet au preneur d'acquérir de ses propres deniers le bétail indispensable.

A ces deux faits, 1l faut ajouter une considération psychologique :

De la part du fermier, la fierté d’être propriétaire des bestiaux de la ferme et ce besoin inné d’indépendance qui répond d’ailleurs à des facilités dans l'exploitation : il tient à être seul admimistrateur

du bétail de la ferme à le gérer à sa guise (1), sans

(4) Aux termes de la loi et contrairement au droit commun, le fermier répond de toutes les pertes, même totales et par cas fortuits, qui peuvent survenir au cheptel. Le fermier ne peut courir plus de chances mauvaises en devenant lui-même propriétaire de ce bétail. Il profite seul sans con-

que le propriétaire ait à intervenir, sinon pour s'assurer que le domaine est garni de bestiaux suffisants ; qu'en d’autres termes, le nombre des animaux est bien maintenu dans un rapport constant avec l'étendue des terres à cultiver (1),

On peut constater les mêmes tendances de la part des propriétaires, qui ne voient dans Jeur cheptel qu'une source d’ennuis et d'embarras. Au cours de cette étude, nous avons signalé les difficultés sérieuses qui peuvent naître entre le fermier et le propriétaire, lors du règlement en fin de bail à propos de la restitution du cheptel. Pour supprimer ces inconvénients, les propriétaires ont pris le parti de supprimer, toutes les fois que cela leur est possible, le cheptel, en le vendant soit à leur fermier, soit à des tiers. Ils rentrent ainsi en jouissance en possession d'un capital qu’ils regardaient comme improductif et de plus ils se procurent une garantie sérieuse contre le fermier qui peut devenir insolvable.

Aussi, les «rachats de cheptel» par le fermier sont-ils fréquents. Ils se présentent sous la forme d'amortissement graduel de la valeur de ce cheptel.

Voici par exemple une ferme dont le cheptel a une

teste de toute la plus-value que présentera le bétail et pourra tenter en toute liberté, sans entraves, toutes les spéculations avantageuses auxquelles il lui plaira de se livrer.

(1) La plupart des baux contiennent en effet cette clause : « Le bailleur sera tenu de se procurer à ses frais des bestiaux en nombre suffisant pour consommer les fourrages et travailler les fonds dépendant de la ferme ).

valeur de six mille trois cent quatre-vingt-cinq francs (1). Le bail contient une clause de rachat ainsi conçue : « Les preneurs s’obligent formellement à verser chaque année au bailleur une somme de cinq cents francs qui viendra en déduction sur la valeur du cheptel ci-dessus décrit et estimé, de façon à devenir au fur et à mesure propriétaires du cheptel. »

Par contre, les « exemples de constitution de cheptel » dans une ferme qui en était jusqu'alors dépourvus, sont rares. Ils s'expliquent par des raisons toutes spéciales. La plupart du temps, par la vaste étendue du fonds dépendant du domaine.

L'exemple le plus typique que nous puissions citer à l'appui de nos dires a trait au domaine de Beauver (Curtafond), que nous avons signalé comme étant le domaine le plus important du canton de Montrevel (1) :

Le domaine, d’une contenance de quatre-vingts hectares, comprenait un cheptel de vingt têtes de bétail dont le fermier se rendit propriétaire vers 1880. En 1904, ce fermier quitte Beauver. La ferme se trouve alors dégarnie de bestiaux et le propriétaire, dans l'impossibilité de trouver un fermier susceptible d'amener avec lui des bêtes en nombre suffisant pour

cultiver cette vaste étendue, rachète au fermier sortant

(4) Domaine de la Berthillère à Foissiat, d’une contenance de 53 hect. Bail du 9 nov. 1910 (Minutes M° Robolin).

(1) Ces renseignements nous ont été obligeamment fournis par un agriculteur émérite, M. Guerry, maire de Curtafond, officier du Mérite agricole,

le cheptel qui appartenait à ce dernier el qui se dénombrait ainsi :

10 bœufs.

10 mères vaches.

10 têtes de bétail de 18 mois (génisses et taureaux).

Toutes ces bêtes furent toisées et pesées avant d'être remises au nouveau fermier. Pour constituer ce cheptel le propriétaire dût débourser une somme approximative de 10.000 francs. Ajoutons qu'il ne tira pas de sa ferme un revenu plus élevé. Le fermier sortant donnait un fermage de quatre mille cinq cents, le fermier entrant traita aux mêmes conditions pendant les six premières années. Pendant les trois dernières, 1l donne 5.000.

Parfois aussi le fermier, dans l'impossibilité d’acquitter un fermage, donne en paiement au propriétaire, les bestiaux ou une partie des bestiaux qu'il possède, jusqu'à concurrence de la somme due. Le propriétaire alors les lui remet à titre de cheptel pour assurer l'exploitation continue du domaine (1).

Mais, répélons-le, ce sont là des faits isolés, rendus indispensables par des circonstances particulières, et le

plus souvent eu égard à l’étendue des fonds à cultiver.

(1) &« Les preneurs et le bailleur ont conclu l’arrangement suivant : le bailleur prendra pour son compte le bétail qui est au domaine, il en deviendra propriétaire à la charge pour lui d'imputer la valeur de ce bétail sur les arrérages échus du fermage. Les preneurs demeurent dès à présent chargés de tout ce bétail pour servir de cheptel au domaine et le rendre à la fin du bail ».

En résumé, le cheptel perd de jour en jour du terrain. Bien loin d’être, comme dans la première moitié du xix° siècle, l'indispensable et nécessaire complément du bail à ferme {si bien que l’on a pu dire « qu'une ferme sans cheptel ne serait qu’un corps sans âme et que l’on ne trouverait pas plus pour l’exploiter de cultivateur qu'on ne pourrait se procurer de locataires pour un moulin sans eau ou une maison sans escalier »), le cheptel devient une exception. Donner des chiffres ici, même approximatifs, semble difficile, mais on peut affirmer sans risque de se tromper beaucoup, que si sur 100 domaines, 17 sont exploités par des fermiers, sur ces 17 1l n’y en a pas 5 dont le cheptel soit fourni par le propriétaire. Il est aisé de vérifier ce chiffre à l’aide d'indications précises fournies par une commune essentiellement agricole de la Bresse. Voici, par exemple « Marsonnas » (canton de Montrevel), dont la superficie est de 1.865 hectares. et dont ia population (1.075 âmes) est ainsi composée : 1/2 de propriétaires, 1/3 de fermiers, et 1/7 est à la fois fermier et propriétaire (1). La commune a pour principale ressource les produits de la culture de la ferme et du bétail. Elle compte 32 fermes d'une contenance de 15 à 32 hectares. Sur ces 32 fermes,

5 seulement sont garnies de cheptel et, parmi ces 5,

(1) Pommerol. « Dictionnaire du département de l'Ain ». 1907. V° Mar sonnas,

4 au moins sont depuis longtemps aux mains de vieilles familles bourgeoises qui conservent le cheptel, moins par une absolue nécessité, après réflexion, que pour respecter les coutumes et les usages d'autrefois (1).

Cette disparition du cheptel n'est pas sans présenter parfois quelques inconvénients. Des esprits qu'il ne faut pas trop se hâter de qualifier de chagrins et de pessimistes — qui sont peut-être simplement prudents — présentent sous les couleurs les plus sombres, les plus noires, la situation du propriétaire qui s’est débarrassé de son cheptel. D'après eux, le propriétaire qui loue une ferme sans fournir le cheptel se verrait assiégé par les ennuis, les surprises, les mécomptes les plus graves. Nous allons passer en revue rapidement ces

tristes prédictions.

1° Exigences du fermier pourvu de capitaux

Le propriétaire a vendu son cheptel et il offre en location un domaine dépourvu de bétail. Il écartera d’abord les postulants qui, sans avance, subordonnent leur acceptation à la reconstitution onéreuse, certes ! d'un cheptel. Il n'aura bientôt plus devant lui que des

« amateurs » solvables. De pareils fermiers sont

(4) Je dois ces indications précises et précieuses à M. Aberton, géomètreexpert à Marsonnas, très compétent en matière d’usages ruraux.

recherchés, ils apportent en général au propriétaire des garanties sérieuses effectives. Aussi se font-ils désirer (1), et ils n’offriront de la ferme qu’un prix peu élevé.

Ainsi, le propriétaire est placé entre ces deux alternatives, ou bien avoir affaire à un fermier accommodant mais pauvre, sans surface, ou à un fermier solvable, mais difficile, exigeant. Olivier de Serres dans son « Théâtre d'agriculture », constatait de son temps déjà l'existence de ces mêmes inconvénients : « Si choisissés riche votre fermier, .. voudra avoir votre bien à trop bon marché, et n’y entrera qu'avec assurance de grand profit, sous condition rude et pour vous peu avantageuse.., si pauvre, serez contraint de lui fournir

deniers, blé, meubles, bétail pour avancer vos affaires ».

2° Mauvaise culture à craindre par suite d’insufji-

sance de bétail

Enfin, tant bien que mal, l'accord s'est fait. Le fermier s'est installé, après promesses et engagements formels d'amener au domaine la quantité de bêtes

nécessaires à la bonne exploitation (1). Voilà le pro-

(1) En général, un cultivateur assez aisé pour acheter ou amener un bétail de quelque valeur à son entrée en ferme, « préfèrera de beaucoup employer ses capitaux à l'acquisition d’un petit domaine, afin d’être chez lui et cultiver son propre fonds, plutôt que le domaine d’autrui. Pour lui, la condition de fermier est un pis-aller. Il ne s’y résigne que s’il ne peut faire autrement. » Truchelut, n° 103.

(4) Le baïl fixe le plus souvent le nombre et l'espèce de bétail, que le fermier devra constamment élever et entretenir.

priétaire tranquille... Pas du tout! cruelle surprise ! Le fermier était de mauvaise foi, ou bien, ce qui revient au même pour la culture, il avait mal calculé ses ressources. Il a dû dépenser pour son installation (mobilier, semence, instruments agricoles, provisions pour attendre la récolte) une somme supérieure à ses prévisions. Son pécule est épuisé avant qu'il ait pu acheter du bétail, ou tout au moins le nombre de bêtes prévu au contrat.

Voilà le propriétaire bien embarrassé, que faire ?.…

Il est trop tard pour chercher un autre fermier, la Saint-Martin a passé. Du reste, le fermier s'excuse, promet de faire des élèves, de combler les vides, très prochainement ! et le propriétaire n'a d’autre ressource que de patienter, à moins qu'il n'hésite pas à remettre un cheptel de médiocre valeur au fermier.

Le fermier débute péniblement dans de mauvaises conditions. Les éléments nécessaires à une bonne exploitation lui font défaut, et il en résulte une pauvre culture, de maigres fumures, de faibles récoltes. Le domaine est déprécié, les affaires du fermier vont de mal en pis, si mal qu’à l'échéance 1l n’est pas en état de payer le propriétaire.

Appauvrissement de la propriété ! ruine du cultivateur ! non-paiement du propriétaire ! la situation est lamentable (1), elle devient désespérante, le jour où le

(11 Ce sombre tableau s'applique plus spécialement à la Dombes. Truchelut dit bien « que le rôle du cheptel très utile en Bresse, pays de moyenne

fermier qui a accumulé tous ces désastres, découragé quitte la ferme. Parfois mêmeil n'attend pasl’expiration du bail ; 1l part après résiliation. Il s'ensuit une liquidation désastreuse pour le propriétaire. Le fermier qui se présentera ne manquera pas de faire valoir souvent avec exagération — il saura être éloquent — le mauvais état dans lequel il prend le domaine, il profite, 1l abuse de la situation, pour louer à vil prix, quelquefois même pour rien pendant la première année. De guerre lasse, le propriétaire accepte.

On comprend que les agronomes, pour qui la situation apparaît revêlue de ces sombres couleurs, voient dans le cheptel « un mal nécessaire », disant et répétant aux propriétaires ; « conservez votre cheptelbétail, gardez-vous de le supprimer et de le vendre... c'est de l'argent placé à gros intérêts ! » (1) Ils pourraient ajouter : « Ou gare aux malheurs qui vous menacent ».

Et cependant, ces « Cassandres » ne sont point écoutés. Le cheptel disparaît de la Bresse au fur et à mesure qu'augmente l’aisance du fermier. À de rares exceptions près, aucun des cheptels disparus, vendus, n’a été reconstitué par la suite. Bien au contraire, chaque année, les baux contenant avances de cheptels

se font moins nombreux ; notaires, experts, régisseurs.

culture, est surtout indispensable en Dombes, pays de grande culture ». (Truchelut, n° 93 ; voy. de même Dubost, op. cil., p. 87). (1) Truchelut, p. 119.

sont unanimes sur ce point. Ce mouvement s'explique par la prospérité actuelle de nos campagnes. Il est la conséquence logique des six dernières années d’abondantes récoltes et d’élévations soutenues des prix auxquels sont vendus les produits agricoles. Cette prospérité est-elle destinée à continuer sans interruplion, sans ralentissement. Ce serait la condamnation à mort du cheptel de fer : c’est la grâce que je lui souhaite !

Mais aux vaches grasses peuvent succéder, par le

jeu naturel des choses, les vaches maigres ?