‹ Des Contrats de Cheptel de la BresseChapitre 19 sur 34 · SECONDE PARTIE · texte numérisé non relu

SECONDE PARTIE

Ce chapitre formera certainement la partie la plus originale de notre étude. Nous sommes ici en présence d'un vieil usage local, très fréquemment pratiqué dans notre ancien droit et qui s’est conservé jusqu'à nos jours dans son intégralité première, dans sa forme ancienne. Le Code civil l’ignore, le passe sous silence, comme le bail à complant. Ce contrat, merveilleusement adapté aux besoins de nos populations agricoles, a persisté librement en Bresse en dehors de notre code. Nous ly retrouvons aujourd'hui, gardant son ampleur, sa vigueur d'autrefois ; plante vivace et tenace dont l'existence a été à peine signalée par les auteurs de nos grands herbiers juridiques, et qui fleurit, prospère et abondante sur ce sol de Bresse qui lui est si favorable !

En raison de toutes ces particularités, nous consacrerons des développements assez étendus aux origines de la commande. Nous étudierons ensuite son emploi dans notre ancien droit et nous comparerons les usages des siècles derniers à la pratique actuelle. Nous essayerons enfin de préciser sa nature juridique. Ceci fait, 1l

nous sera aisé de montrer son étroite parenté avec le cheptel simple et de rechercher pour quelle cause cependant nous ne pouvons rattacher aux textes consacrés à ce contrat par le Code civil, la commande de Bresse.

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