PH KM 1ÈRE PARTIR

Kii parcoiiranl (railleurs les baux des domaines entrés avant le \\\f sièele dans le patrimoine des cominimaiifi^ religieuses, on aperçoit très nettement que la transition entre grangeage et ])aux à ferme s'opère (Tune façon générale à partir de 1650.

Voici, par exemple, les baux de domaines appartenant 4iux (« vénérable-prieur et religieux du dévot eouvent de Sainl-Dominique de la ville de Hourg » (1).

Domaine de « Chareiziat », sis à St-l^tienne du P)ois. Le domaine est loué à moitié fruit par bail du 2 septembre lOHi. Le même domaine est donné en l)ail à ferme le 12 avril H)97 au même preneur u qui (lit bien savoir pour y être à présent granger ».

Domaine dit du Mas Miroud, situé au village de Pointet ^paroisse de Vandeins) (2). Ce domaine est loué à moitié fruit jusqu'au 24 août 1662, ou un bail à ferme intervient entre bailleur et granger (3).

Parfois, ces variations, ces revirements dans le mode d'exploitation s'expliquent par un changement de propriétaire. Le domaine de la Braize à Montracol est loué à un fermier (cens du 7 août 1737), son propriétaire, le sieur Pignalet, praticien bourgeois de Bourg, le vend le i juillet 1740 aux Dominicains qui le remettent a un granger ^grangeage du 9 octobre 1740). P]n

(1) Archives do TAin, 11, dîVS.

(2 Archives de lAin, il, 558.

(3) Il y a eu plusieurs revirements et retours au ^^ranj^eaj^-e, ^ran^eage le 14 janvier 16G8, bail à ferme 17 octobre 1072, ^^•an^••eago 13'nov. 1078 et bail à ferme définitivement à partir de 1710.

DU CHEPTEL DE FER

1757 nous le trouvons loué définitivement à un

fermier (1).

11 est fréquent de relever ainsi la trace certaine de la transition qui s'opère. Dans maints baux on rencontre rindication précise de ce fait qu\in grangeage est remplacé par un bail à cens ou à ferme.

En 1660 un bourgeois de Montrevel, Laurent Perrin, admodie à François Montréal, laboureur a Saint- Didier d'Aussiat le domayne de Bemondanges, dont il jouissait en vertu de son grangeage passé entre ledit Montréal et feu Claude Perrin (2).

(( En 1706, le sieur Cbossat, écuyer, seigneur du Souget, conseiller du Boy, en la cour Présidialle de Bourg baille es cens et admodiation. . . à honneste Louis Pauget laboureur de la paroisse de Guet. . . un sien domeyne appelé le Gros domaine du Sougey, ainsi qu'il se comporte et tel qu'il est présentement cultivé par ledit Louis Pauget, comme grangier depuis plusieurs années. . . la présente censé ne pourra préjudicier aux allaires que les parties ont ensemble au sujet du dit grangeage qui finira à la St-Martin prochaine » (3).

(i; Archives de FA in, 11, 538.

(2 et 3, Minutes de M. Robolin, années 1009-1700.

D'autres actes contiennent en ji^rand nombre l'indication de ce chan^^ement de iiualité dans la personne du preneur : le propriétaire loue un domain»?... » lequel domaine le dit j)reneur a dit bien savoir pour y (Hre actuellenKmt comme j?rangier. » (Cens d'un domaine à Hereyziat, 4 août 1709), ou encore u domaim? dont le preneur jouit actu(dlement en qualité

Ii2

PRK.MIKUK l'AUTIE.

Ajoulons simplement qiraii point de vue de la restilnlion du elieplel, ces niodilicalions restaient sans inlhience. On se bornai l à ajouter : les preneurs revêtiront à la lin de ladite lerme l'inventaire des bestiaux d(^-(|n(d< ils sont chargés comme grangier ; les animaux attachés au domaine continuaient à servir à l'exploitation du sol, peu importait cpie le preneur fût meta ver on IVrmier.

On peut constater maintenant (pTen Bresse le métavaue a cédé assez tard le terrain au bail à ferme que tous les actes notariés appellent sans exception jusque ver> 172(> bail à cens. (]etle (pialilicalion disparait progressivement à partir de cette date, on ne la rencontre plus en 1750 (I).

A mesure ([ue diminue le nombre des grangeages^ celui des baux à ferme augmenle. De ITUo à 1735, pendaiil une période de trente ans, nous avons trouvé dans une étude de notaire i2) 130 baux à ferme pour 19 grangeages. De 1705 a 1711), la proportion était de 2i grangeages contre 2\ censés. Le bail à ferme prend ra[)i(lemenl \v dessus et s'il triomphe tard, il triomphe rapidcmi'iil.

de jrranjitM- . Bail à ferme d'un domaine de la l-'orest à Malafretaz, Iti mai 1730.

Citons enfin certains baux où le clerc de notaire charj^é de rédijjrer l'acte emporté sans doute [>ar IhaWitude, a par erreur employé le mot de ^ran- Kea^^e, l'a raturé et remplacé par celui d<; cens (Cens du 2 janvier ITKî d'un domaine situé à Riottier, près de Jayat.

(1) Les formules ordinaires sont : « a l.aillé, ceddé, remis en cens et admodiation •• avant 17")0.

\2) Minutes de M* Hobolin, notaire à Montrevel.

I>U CHEPTEL DE FER

fi3

Comme nous l'avons dit, le métayage garde en Bresse ses fidèles partisans jusqu'à la Révolution (1) sans que 1 on puisse toujours s'explicpier les raisons de cette préférence persistante. \ arenne de Feuille ['!) conseille (remployer le grangeage « s'il s'agit d'une possession limitée à laquelle le propriétaire est à por tée de donner frécpiemment ses soins, et surtout s'il consomme en nature et dans le sein de la fami'le les denrées qui en proviennent. . . » « Mais, ajoute-t-il, il est certain qu'un domaine en grangeage n'est jamais en aussi bon état de culture qu'un domaine semblable tenu en fermage. Il est plus diilicile de trouver un bon grangier cpi'un bon fermier » (3).

La prévention est grande, d'ailleurs, contre le métayage, tant du coté du propriétaire que de celui du fermier. Le fermier n'aime pas le métayage parce (ju'il donne au maître le droit de surveiller et d'intervenir

(1) l^ail, à grang-ea^re de 2 domaines situés à Malafretaz. 31 juillet 1779 .

(2) Varenne de Fenille, « Observations, expériences, mémoires sur l'agriculture », 1780, p. 20.

(3) Dans d'autres cas, il y a retour au grangeage, à la suite de la rétrocession du bail à f(M'me sur demande du preneur inbabile sans doute « à faire ses marchés », incapable dès lors <le payer le fermage. " Kétrocession dun bail à ferme, contenant grangeage à moitié fruit du même domaine situ»' à CiKît \ydr sieur Claude (labriel Putbod, onicier d'infant(Tie demeurant à Bourg, à Louis (îiroud, labouitHir ». Le fermier déclare qu'il ne peut, ainsi qu'il h) prévoyait, payer ledit Putbod du montant du prix et « qu'il serait plus avantageux d'être grangier et cultivateur à moitié fruit du domaine "... ce (lui à quoi consent le bailleur (minutes M' Hobolin» d'avril 1773).

Parfois enfin un grangeage succède à un bnil à ferme en vue d'une expérience à tenter par un proi)riétaire agronome. Voy. plus loin.

PREMIÈRE PAHTIE.

incessamment el le propriétaire invité ingénument à la récolte à venir partager sa moitié — c'est la phrase consacrée — se dit qu'une a moitié partagt^e » n'a jamais lait 411 un quart, ce qui est bien peu (1). On trouve l'écho de cette appréciation défavorahk' dans une comédie bressanne (2) où Tauteur, un magistral du présidiJiL met en scène les moeurs paysannes de UnS. L iiu des personnages, iJarle ^Berthej la femme de Tivan, k lâchée par son mari » déclare qu'elle ne peut pas cultiver son petit bien seulette, et si on le donne à moitié (( je n en tirerai rien. »

(( Sou lo baiir à mavtié, ze n'an tereray ran. » Comme l'écrivait l'agriculteur Varenue de Feuille, <( un cullivatt'ur un peu habile croirait « déchoir » en devenant simple grangier » et \ arenne de Feuille en lit l'expérience (3). Il possédait dans la (( paroisse de Saint-Martin (4) huit domaines assez forts et loués à

(1) Jarrin, Sur a rcnrôlement de Tivan ».

(2. « L'enrôlrment de Tivan », Hrossard de Montana} , conseiller au présidial de Hresse. Edition de 1870. Philibert Le Duc.

(3^ Ce faisant, Varennes de Feuille mettait en pratique les conseils qu'adressait Olivier de Serres aux « {jr^ritilsliommes occupés du mesnaj^e des champs », Olivier de Serres croyait que les deux formes de bail avaient chacune leur avanta^^e et leurs inconvénients : qu'elles ('talent plus on moins bonnes, suivant les personnes et les terres, a Ainsi, disait-il, le meilleur sera de ne vous attacher du tout à une seule façon de mesna^e. Ains chaufjreant quelquefois tiendrez votre domaine certain temps à voslre main, et ensuite l'afTermirez pour quo^iuc petit nombre dannées, non lon^nieuKMit Par ces chan^^ements, en vous délassant, passerez des ditTlcult.'> (hi jnesnajjre et de temps a autre prendrez nouveau avis suivant les circonstances. » Théâtre d'aj,-rieulture et mesnage des champs, Olivier de Serres, cité par Dareste de la Cliavanne, « Histoire des classes agricoles en brance », p. 279.

(4) Où se trouvait le fief dont il portait le nom.

DU CHEPTEL DE FER

un fermier général (l)qui sous-admodiait les domaines. A ce bail général qui avait duré neuf ans, il lit succéder huit b:(ux particuliers, mais à la lin du second bail, pour rechercher quel revenu donnerait ses terres et s'il pouvait sans être injuste demander une au^rmentation, il prit le parti de passer des baux à grangea^^e, « mes fermiers, déclare-t-il, n'y consentirent qu'à regret » (2).

On sait sous quelles iulluences générales le fermage se développe. C'est d'abord laugmentation du numéraire: l'exploitation des mines d or d'Amérique imprime un rapide mouvement d'accroissement du numéraire qui circule (3). Presque partout au prix en nature se substituent les prix en argent. Ce mouvement se fait sentir dans les locations, le fermage n'étant en efTet, comme le disait fort bien Varenne de Fenille, qu'un a abonnement consenti par le propriétaire, » en vertu duquel le cultivateur achète pour une somme fixe pendant un

(1) Varenne de Fenille condamne sévèrement l'emploi d'un fermier I)rincipal qu'il appelle fermier bourgeois ou « fermier à perruque ». Les grands seigneurs recouraient à eux pour sim])liner ladministration de leur domaine et s'assurer des revenus réguliers. V. de Fenille ou cit p. 29.

Les fermiers généraux existent encore dans les pays du centre de la France. V. Proposition de loi duO mars 1911 endant à supprimer le marchandage dans le travail agricole, par les marchandeurs, dits fermiers généraux. L'institution des fermiers généraux y est qualifiée de « prime à l'exploitation la plus exagérée du travail paysan ». V. de Fenille disait de même « presque oisif, le fermier général vit et s'enrichit aux dépens du cultivateur et du propriétaire. »

(2) v. Do Fenille, op. cit., p. 30.

(3) Viollet, op. cit., p. 759.

BOZONET 5

.^ PHKMIÈRK PAHTIK.

cerlain nombre craniiées convenues la portion des denrées qui auraient dû appartenir au propriétaire pour son droit de propriété (l).

Crest ensuite l'absentéisme : les propriétaires cesf^ent de résider sur leurs domaines, le cbangement des métayers en fermiers olTrit de grands avantages : moins de surveillance, un revenu fixe et assuré.

Ajoutons pour la Bresse une autre raison qui aida fortement le fermage à triompher, Touverlure de débouchés. C'est dans le cours du xviii^ siècle qu'on construit en effet nos routes, d'où pour les cultivateurs, des faeiHtés de vendre leurs produits à des prix

réniii liera teurs (2).

Aujourdhui on peut dire que le métayage a complètement disparu de la Bresse. Il est encore en usage dans les autres parties du département, Dombes, Bugey, Revermunl (3). 11 est considéré avec raison comme le mode d'exploitation le plus rationnel, le seul praticable, lors([u'il s'agit de récoltes très inégales d'une année à l'autre et où le bail à ferme exposerait le preneur à un aléa excessif; la culture de la vigne, par exemple.

^'ous venons d'étudier, peut-être un peu longue-

(1) V. De Fonilln, op. cil , p. 5.

(2) V. Le Teyssonnière, I, p. 22, introduction.

Ciir»' Hillon, <>p. cil., p. \'i:i : <« La dilliculté de.s chemins a lonfjtemps pt)rt«'' un [U'éjudice considiM-able à cette province ».

(3) D'après l'emiutHe de 1862, sur i,UO0 cultivateurs, il y avait dans l'àin 840 fermiers pour lUO métayers.

ÙV CHKPTEL DE FEH

ment, — mais notre excuse n'est-elle pas dans l'intérêt qu'offrait cette transformation des procédés d'exploitation rurale, — de quelle fiiçon et à quelle époque le bail à ferme a triomphé du grangeage ?

Tous les domaines — grangeages et fermes — sont pourvus

d'un cheptel.

Bail à ferme et grangeage sont-ils également pourvus d'un cheptel fourni par le propriétaire ! Il suHit de jeter les yeux sur une liasse quelconque de baux antérieurs à 1789 ou même à 1830, pour répondre très allirmativement à cette question. Comme le métayer, le fermier a besoin d'avances ; à lui aussi font défaut les capitaux destinés à lui procurer le matériel d'exploitation. Sa seule ressource est de s'adresser au propriétaire qui fera cette avance, et M. Cauwes dit avec raison : (( C'est le propriétaire qui, sous différentes formes, fait au cultivateur, fermier ou métayer, le crédit le plus avantageux et le plus siir. »

Très exacte de nos jours, où le cheptel de fer joue encore dans la culture un certain rôle, la constatation de M. Cauwes s'appliquait plus strictement, plus justement encore, à nos anciens contrats de baux à ferme. On peut le dire, sans crainte d'exagération, |)as un seul bail à ferme sans cheptel, jusqu'en 1789. Ceci dit, on comprendra toute l'importance qu'avait le contrat de cheptel dans notre ancien droit. Tous les

PREMIÈRK PARTIE.

l)aiix sont accompai^nés dïine remise de cheptel, et le propriétaire ne se borne pas à mettre à la disposition de son fermier les bestiaux nécessaires à Texploitalion du domaine, il y joint tout un matériel agricole, instruments divers, chariots, outils, que nous appelons applis, et le plus souvent même les meubles qni garnissent la maison d'hal)itation.

On le voit, ragricnllcur-tcnnicr ne pouvait, pas plus nuv le métayer, consacrer directement des cai)ilaux curil n'a pas, à ragriculture. Pour s'élablir, il avait besoin d'avances aussi considérables cpie le métayer. Aussi, parmi les causes de l'extension prise par le fermage, il semble que l'on ne doive pas com[)ter, comme on Ta fait (ine](|uefois, rexislence de capitaux aux mains du preneur. La condition des cultivateurs reste la même : le maître doit venir pareillement à leur secours en leur fournissant du cheptel, et si le métayage cède la place au fermage, c'est que les paysans, pouvant payer leur loyer en argent, préfèi-ent, à l'association gênante et assujettissante, 1 exploitation libre.

Nous l'avons dit, ju>(pie vers IS*20, uoiis n'avons trouvé, à de rares exceptions près, aucun domaine (jui ne soit garni de bétail. Les exceptions que nous signalons sont relatives à certains baux de basse valeur ; ce sont de petits domaines d'une contenance mininu'. loués à des prix qui varient entre 20 et 30 livres [\). Ils sont aisément exploital)les avec une

il) Vuici par exemple un petit domaine situé à Cunfrunchesse, d'une

DU CHEPTEL DE FEH

OU deux vaches, et pour se les procurer, le preneur, grâce à la commande, avait la facilité de s'adresser à un étranger.

Pour donner une idée de 1' a universalité » du cheptel, de son emploi général pour tous les domaines jusqn'à la Révolution, nous ne pouvons mieux faire que de consulter les livres de compte, des riches propriétaires fonciers on des grasses abbayes.

Voici, d'abord, le dévot couvent de St-Dominiqne de Bourg, qui possède six domaines en Bresse (1), ces six domaines sont tous pourvus du cheptel. Voici la composition en bétail des plus importants :

Domaine de Chareiziat (Saint-Ktienne du Bois), 18 têtes de bétail, estimées 3()4 1. Inventaire du 20 janvier 1727, loué 410 livres.

Domaine de La Croix, h Montcet, 18 têtes, estimées 301 L, dont voici le détail, d'après un inventaire du 24 novembre 1 739 :

2 bœuls arables de l'âge de 12 ans, estimés 120 livres 2— — — 7— — 132 —

1 vache — — 12 — — 23 —

1 autre vache — 10 — — 21 —

3 autres vaches, pleines.

contenance de 7 couppés de terre loué à Benoît Hi^aud, de Saint-Martin le Châtel, 24 livres : le propriétaire ne remet point de cheptel (bail du 27 juin 1723). Minutes M* Uoholin, f. lUO, année 1723. (1) Archives de 1 Ain, II, 553, 557-558.