PREMIÈRE PAT.TIE

estimés 30 livres

1 autre de 3 ans,

1 — . 18 mois,

2 veaux de 18 mois, 4 veaux de bois,

Domaine de la Braize (Monlracol), 13 têtes, 3151. Inventaire du 10 décembre 1774, loué 300 livres.

Domaine du Mas Moiroud (Vandeins), 9 têtes, 245 1. Inventaire du 10 février 1755, loué 230 livres.

Les chartreux de Montmerle, en Bresse, ont des immeubles produisant un revenu annuel de 20.859 fr. ( 1 ) , leurs 9 domaines (2) s'étendent sur les communes voisines de Lescheroux et Jayal, tous sont pourvus de cheptels.

Voici la composition de Tun d'eux :

Domaine des Vieilles-Ciranges, loué le 20 novembre 1776, à Benoit Lamberet, pour G ans, au prix de 1200 francs.

Par inventaire du 1^' janvier 1778, B. Lamberet se

(1) Archlvos de l'Ain, II, 487. « Dt'claration des biens, meubles et immeubles de la chartreuse de Montmerle en Bresse, près Saint-Juliensur- R'îyssouze, conformément au décret de l'Assemblée nationale du 13 nov. 1781 ...

Outre des prés, des bois, des étang-s, des moulins, les chartreux possédaient encore dans le Uevermont deux j^ranj^es à Bévier (Valrisson et Vergonjireat), une gr^ange à Courmangoux, une grange à Pressiat; dans le Comté, deux granges à Senaud, toutes granges pourvues elles aussi de cheptel.

(2 Arch. de l'Ain, id. Voici l'énumération de ces domaines : sur Lescheroux (domaines de la Correrie, de Heauregard, de la Grange-Neuve du Villard, de la Grange Vieille du Villard, de la Carronnière et du Vernaye , sur Jayat (domaines des Neuves, des Vieilles-Granges et de Franchise).

DU CHKPTKL DK PEP.,

charge des bestiaux à lui remis par le vénérable prieur icy présent, savoir :

8 bœufs de divers âges,

2 — arables,

2 taureaux de Tàge de 4 ans,

wm ^ — — .

7 mères vaches de divers âges, 1 génisse de 4 ans,

1 autre taureau de 2 ans,

8 veaux de bois, tout ledit bétail, bon recevable, et assez beau ;

4 porcs, 2 mâles et 2 femelles, 12 poules et 1 coq,

Lne jument de l'âge de 10 ans, poil noir, bonne recevable et assé belle.

De tout quoi, ledit Lamberet se charge... avec

promesse d'en faire la restitution à la fin du bail, savoir le bétail teste par teste, âge par âge, suivant qu'ils sont cy dessus spécifiés et désignés (1).

Nous relevons de même dans un inventaire efénérai (2) des bestiaux « applis, meubles effets, bâtiments

1) Contenance du domaine : 160 coupées déterre ; 40 chars de foin ; 34 coupées de champéage (Archives de TAin », II, 481. Chartreux de Montmerle). (2) ... Kn faveur de messire Charles-Pierre Savalette, chevalier, seigneur, baron de Langes, conseiUer du Boy en ses conseils, maître des requêtes h uioraires de son hôtel, garde du trésor royal demeurant à Maris, rue Saint-IIonoré, par ses fermiers généraux J. Biche, meunier à .Malafreta? et Charnay meunier à Gras (17 mars 1783).

It

l'RKMIKKK PARTIK.

des domaines » dépendanl de la baroiinie de Langes paroisse de Cras, que les huit gros domaines (I) composanl la baronnie sont également tons mnnis d'nn clieplel.

Ces exemples nous montrent bien la place considérable que tenait dans la culture du sol, l'élément cheptel-capital. Pour trouver des fermiers, le propriétaire (levait leur avancer un cheptel dont la valeur atteignait souvent, dépassait parfois le fermage (2^ D'ailleurs, en Bresse, les propriétaires qui y trouvent en lin de compte leur intérêt, ne lésinent pas. Ils constituent toujours un cheptel suflisanl, remettant au fermier un nombre de bètes proportionné à l'étendue des terres à cultiver. Ce rapport entre contenance du domaine et tètes de bétail, n'était pas observé partout. Ailleurs, le propriétaire se montrait parcimonieux. Arthur Young a constaté à diverses reprises ce défaut, « le propriétaire pourrait souvent mieux s'acquitter de fournir du cheptel, mais, entraîné par la dissipation, souvent loin de sa ferme, il n'y met pas le bétail

{!) ... Domaines des Basses cours du château de Lan^'-es, de Chassaj-rne à Langes, d'Etrez, de Pujjreat. de lEpiiuiy. du IJour-^^ de La Croix, de La Bevit're. « La baronnie comprenait en outre 3 moulins (Bevirre, de la Verne, du Sougey) et 6 étanjjfs. » (Minutes M* Itobolin, annre 1783).

{2} Ainsi le domaine de La Correrie aux chartreux de Montmerle, loué \.:m fr. a un cheptel (!.> l,r.(X) fr., hi domaine du Mas Moiroud, aux dominicains de Bour«-, affermé 2:30 liv. (bail du 5 juin 1754) est garni d'un cheptel de 245 liv. (inv. du 10 févr. 1755; Archives de lAin, loc. cit.,

M. d'Avenel signale de m«^me que dans le Berry, le propriétaire devait avancer au fermier un chept.'l dont la valeur atteignait souvent 2 années de loyer (o/^. cit., 1, p. 2:\2).

DU CHKPTFX DE FER

au-delà du strict nécessaire. De là doit suivre inévitablement un résultat malheureux. »

Ce reproche, nos propriétaires de Bresse ne semblent pas l'avoir encouru. Leurs domaines, pour la plupart, sont embétaillés d'une façon suflisante. La raison de cette conduite, si conforme à leurs intérêts, nous la trouverions moins peut-être dans une parfaite compréhension de ces intérêts que dans la difficulté, l'impossibilité où ils étaient de trouver des fermiers sans avance de bétail. D'autre |)art enfin, à une heure où les tentations et les facilités des placements à gros intérêts n'attiraient pas les capitaux dans des entreprises aussi diverses qu'éloignées et peu sûres, les capitalistes trouvaient dans le cheptel un mode d'emploi sur, conforme aux vieux usages, pour lesquels le bressan montre tant d'attachement, et, au moins indirectement, avantageux pour eux. Nous verrons qu'à notre époque, en ces premières années du xx'' siècle, la situation a complètement changé, les domaines garnis de cheptel sont de plus en plus rares.

Pour en terminer avec notre introduction historique, il nous reste à indiquer brièvement les règles qui présidaient dans notre ancien droit à la constitution et à la restitution du cheptel remis par le propriétaire. Nous étudierons dans le même chapitre le cheptel uni à un grangeage et celui qui accompagne un bail à ferme. Le cheptel se présente en effet dans Tun et l'autre cas avec des caractères identiques, une

PREMIKRK PARTIP:.

fois rappelé que le métayage comporte un partage chi croît, qui n'a pas sa raison d'être lorsqu'il s'agit d'un bail à ferme.

Constitution et restitution du cheptel.

llevel (1) indique « que les grange rs entrent presque toujours au grangeage à la Saint-Martin, et lors, on leur remet, par inventaire, les instruments d'agriculture, chars, charrues, que nous appelons araires, cordages et autres, (pie le vulgaire ap|)elle aplis. On prend état des bâtiments desquels on le charge, et on lui remet aussi le bétail par inventaire. »

Ainsi, le propriétaire fournit tout le matériel de l'exploitation. L'inventaire qui en est fait a pour ])nl de déterminer Tétai et la valeur de tous les elfets mobiliers placés sur le fonds, en vue de son service, et (ju'à l'expiration du bail, le preneur doit restituer. On comprend toute l'importance de cet inventaire qui règle en déiiuitive et fixe les droits des parties.

Comment se fem cet inventaire, lorsqiiil s'ngif

du cheptel ?

Il peut se faire de deux façons différentes (2) : « Tête par tète, âge par âge ou bien estimé à prix d'argent. » 1" Si l'inventaire se fait tête par léte, âge par âge, le fermier ou grangier rendra, au bout de son bail des

(i) Revol, I, p. 261, remarque 61. -. iJes f^rané^oagres en iiresse ». (2i Revel, I, p. 261.

DU CHEPTEL DE FER

Tf*

bestiaux de même âge et de même sexe ; 2'' l'inventaire peut encore avoir lieu au moyen d'une estimation à prix d'argent, <( auquel cas, dit Revel, le preneur doit encore du bétail en espèce, non pas en deniers, mais bien en bétail, dudit grangeage. . . , jusques à la somme à laquelle il a été évalué audit contrat de grangeage. »

Peu à peu, l'usage s'introduisit d'insérer dans les baux non pas seulement l'un ou l'autre de ces procédés. On ne se borna pas à indiquer le sexe et l'âge de chacun des animaux composant le cheptel, on fit suivre presque toujours ces indications de l'estimation de chaque tête. Et le preneur put exiger à son choix, ou bien les animaux, tête par tête, âge par âge, ou bien leur valeur. Les exemples abondent de cette facilité laissée au preneur de retenir à son gré ou le bétail en espèce, ou sa valeur.

(( Inventaire du 10 août 1702 pour Maître Jacques ( Puthod, notaire royal à Montrevel, contre Denise

Perrin, veuve de Joseph Veyrioux, et Jean Veyrioux

< leur fils, gens de labour de Guet. . . Lesquels en exé- ( cution du grangeage qui leur a été passé. . . confes-

< sent et reconnaissent avoir rière eux et en leur ( puissance : savoir. . . (suit l'énuméralion, chaque

< bête étant estimée), promettent de représenter ledit ( bétail tête par tête, âge par âge, ou suivant leur

< estimation, au choix toutefois dudit NP Pulhod » (1).

(1) « Minutes de M* Robolin », année 1702.