SES CAUSES SES INCONVÉNIENTS

La situation à l'heure actuelle.

Au début de notre étude, nous avons signalé la diminution progressive du cheptel de fer et nous avons indiqué les causes de sa disparition :

Le morcellement de la propriété qui exige pour la culture du fonds un capital d'exploitation moins considérable que dans les domaines moyens d\^utrefois.

L'abondance des capitaux qui permet au preneur d acquérir de ses propres deniers le bétail indispensable.

A ces deux faits, il faut ajouter une considération psychologique :

De la part du fermier, la fierté d'être propriétaire des bestiaux de la ferme et ce besoin inné d'indépendance qui répond d'ailleurs à des facilités dans Texploitation : il lient à être seul administrateur du bétail de la ferme à le gérer à sa guise (1), sans

(1) Aux termes de la loi et contrairement au droit commun, le fermier répond de toutes les pertes, môme totales et par cas fortuits, qui peuvent survenir au cheptel. Le fermier ne peut courir plus de chances mauvaises en devenant lui-même propriétaire de ce bétail. 11 profite seul sans con-

que le pi'opriélaiie ail à intervenir, sinon pour s'a.-snrer que le domaine est garni de bestiaux suffisante ; qu'en d'autres termes, le nombre des animaux est bien maintenu dans un rapport constant avec l'étendue des terres à cultiver (1).

On peut constater les mêmes tendances de la part des propriétaires, qui ne voient dans leur cheptel qu'une source d ennuis et d'embarras. Au cours de cette étude, nous avons signalé les difficultés sérieuses qui peuvent naître entre le fermier et le propriétaire, lors du règlement en lin de bail à propos de la restitution du cheptel. Pour supprimer ces inconvénients, les propriétaires ont pris le parti de supprimer, toutes les fois que cela leur est possible, le cheptel, en le vendant soit à leur fermier, soit à des tiers. Ils rentrent ainsi en jouissance en possession d'un capital qu'ils regardaient comme improductif et de plus ils se procurent une garantie sérieuse contre le fermier qui peut devenir insolvable.

Aussi, les « rachats de cheptel » par le fermier sont-ils fréquents. Ils se présentent sous la forme d'amortissement graduel de la valeur de ce cheptel. Voici par exemple une ferme dont le cheptel a une

teste de toute la plus-value que présentera ,1e bétail et pourra tenter en toute liberté, sans entraves, toutes les spéculations avantageuses auxquelles il lui plaira de se livrer.

(i) La plupart des baux contiennent en effet cette clause : a Le bailleur sera tenu de se procurer à ses frais des bestiaux ««n nombre sulTlsant pour consommer les fourrages et travailler les fonds dépendant de la ferme ».

DU CHEPTEL DE FER

valeur de six mille trois cent quatre-vingt-cinq francs (1). Le bail contieni une clause de rachat ainsi conçue: « Les preneurs s'obligent formellement à verser chaque année au bailleur une somme de cinq cents francs qui viendra en déduction sur la valeur du cheptel ci-dessus décrit et estimé, de façon à devenir au fur et à mesure propriétaires du cheptel. »

Par contre, les a exemples de constitution de cheptel » dans une ferme qui en était jusqu'alors dépourvus, sont rares. Ils s'expliquent par des raisons toutes spéciales. La plupart du temps, par la vaste étendue du fonds dépendant du domaine.

L'exemple le plus typique que nous puissions citer à l'appui de nos dires a trait au domaine de Beauver (Curtalond), que nous avons signalé comme étant le domaine le plus important du canton de Montrevel (1) : Le domaine, d'une contenance de quatre-vingts hectares, comprenait un cheptel de vingt têtes de bétail dont le fermier se rendit propriétaire vers 1880. En 1904, ce fermier quitte Beauver. La ferme se trouve alors dégarnie de bestiaux et le propriétaire, dans l'impossibilité de trouver un fermier susceptible d'amener avec lui des bêtes en nombre suffisant pour cultiver cette vaste étendue, rachète au fermier sortant

(1) Domaine de la Bertbillère à Foissiat, d'utie contenance de 53 hect. Bail du 9 nov. 1910 (Minutes M" Roboiin).

(1) Ces renseignements nous ont été obligeamment fournis par un agriculteur émérite, M, Guerry, maire de Curtafond. ofllcier du Mérite agricole.