LA COMMANDITE

Ses différentes formes. — Dans quelles contrées et à quelle époque elle apparut tout d'abord. — Ses premières traces en Bresse.

l'n auteur allemand, M. Kohler (Die commenda in ishimififichen Rechtr) (l) ronsidèiv la ronimandile comme ioucièrenien! aral)€, elle est née, d'après lui, de la prohibilion du prêt à intérêt par le Coran (2) el portait parfois sur des têtes de bétail. Des Arabes, elle a passé dans la Judée, puiiS dan^ l'Occiden! chrétien. M. Kohler ne recherche pas par quels canaux celle institution pénètre d'OrienI en Occident. Il ne veut pas soutenir qu'elle lût, chez les Occidenlaux, une plante absolument exotique, et qu'elle ne se trouvait pas en germe dans le droit indigène. En tous cas, « il est certain, dit-il, que la conslitution (In^tilul) musulmane contribua d'une manière prédominante au développement de la commandite occidenlale. » Mahomet la pratiquait déjà pour le compte de Kalididja,. el il est admissible qu'elle était connue bien avant l'islamisme et 1 ère chrétienne, alors que le commerce de l'Orient se fai-sait sur mer par les Phéniciens, sur lerre par les Nabatéens au moyen de caravanes.

(i) Uubens Duval, (( Revue critique d'histoire et de littérature », année 1886, p. 383.

(2) A la suite du développement du commerce de l'Orient sous les califes, les capitalistes s'inp'nièrent à tourner cette mesure prohibitive et la commandite leur apparut comme le seul pacte lé^al pour faire fructifier des capitaux.

DE LA COMMANDE DE BESTIAUX

1x3 Recueil de droit romain en usage en Syrie au v^ siècle avant J.-C, publié par MM. Bruns et Sachau (1), mentionne déjà la commandite. Les Romains qui usaient souvent du bail à cheptel, nous l'avons vu, connaissaient donc une combinaison commerciale voisine de la commandite. Nous en avons un autre témoignage bien net dans un texte du <( Digeste » (2). Confier une marchandise à un individu (|ui la vendra et prélèvera une quotepart sur le prix de vente, voilà une société en commandite. « Si animo contrahendœ sociietatis id actum sit. )> D., XVII, II, 44.

Cette même société en commandite, nous la retrouvons au xn^ au \uf siècles, très usitée dans les villes commerçantes de l'Italie. Silberschmidt (3) dit, très justcîinent (jue, (( comme maint autre institution de droit commercial, la commande est redevable de sa naissance à la renaissance du commerce italien au Moyen-Age. » Les statuts des ville de Pise, Gênes, Florence, en font mention dès 1100 (4), alors que nous la rencontrons au xiir siècle seulement à Monipellier, Toulouse et Marseille. La plupaii des auteurs ont pensé que spéciale au

(1) '« Syrisch-rœmisches Rechtshùch aùs demfûnften Jahrhundert v. Bruns ùnd Sachaù ». Leipzig, 1880, p. 6a. » Un individu reçoit d'un autre une somme pour le commerce par moitié, sous la condition que la moitié du g-arni que produira l'arg^ent appartiendra au prêteur, l'autre moitié restant à l'emprunteur ; en cas de perte, celui-ci doit rembourser la moitté de l'arp^ent, car la perte est proportionnelle au gain. »

(2) Cité par Viollet, « Hist. du droit », p. im.

(3) Silberschmidt, op. c//., p. 35.

^4) Pardessus. « Lois maritimes ", t. II, p. 186-192; Silberschmidt, op* cit.^ p. 61.

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