DEUXIEME PARTIE

DE LA COMMANDE DE UESTIAUX

Il "t

lluck, constatant (iiie le cheptel se présentait dans le vieux droit gernianujiie sous le nom de '< animalia societn dare in socium », se demande s'il est d'origine romaine ou bien indigène et il n'ose se prononc€r.

Nous sonnnes ainsi amenés à conclure que ce contrat est, €n (juelque sorte, auclochtone. La commande serait comparable à une plante qui a poussé librement, spontanément en Bresse, où elle a trouvé un terroir favorable, y a pris racine et s'y est maintenue. Mais il se ]K)ui'rait bien (jue ce fut à l'imilation des Lombards, devant les résultais obtenus par eux, que ce contiat s'est si solidement inq)lanlé chez nous et est demeuré dans la pratique du pays.

Fréquence de ce contrat au Moyen- Age et particulièrement

en Bresse

Ce contrat de commande, qui n'esl qu'une varirété de la commandite, adaptée aux besoins de l'agricullure, fut, au Aloy en-Age, très communément employé. Al. d'Avenel (1), dans son Histoire économi(|ue de la pîopriété, insiste sur cet emploi si fré(|ucnt. « La pauvreté des cultivateurs, dit-il, avail suscité un placement, une forme de biens mobiliers (]ui n'est plus en usage, la location des bestiaux. » C'était, dès le xuf siècle, un

dare in socium, vor ; sei es nun, dass unsere Vorfahrondeselbe vondere Roniorn Kennen lernten, oder dass sie durch die geldarnien reitin wolcJien jia ohnehin aile Praestatioiieni in Naturalleiteingen bestanden, von s^elbst rlarafif hingeffihrt werden > .

(1) D'Avenel. « Hist. économique de la propriété », t. I, p. 91 ; t. UI, p. 294 ; t. V, p. 41.

placement très répandu parmi toutes les classes de la société. Des Juifs, des évéques, comme de simples bourgeois, plaçaient du bétail comme nous plaçons du numéraire. De nos jours, les animaux (pii garnissent l'élable ou la bergerie api)ai-liennent soit au fei-mier, soil au propriélaii-e de la ferme à titre de cheptel fourni par lui. Autrefois, ce cheptel était le ])lu^ souvent la possession d'une ou plusieurs personnes éti-angères. On peut dire que le bêlait, loin d'être, comme de nos jours, un immeuble par desfination, une marchandise, était, pour une notable part, une valeur sujette à location et produisant intérêts. De même, d'après Pierre de Loulle (1), ces commandes de bétail étaient inflnimenl plus communes qu'elles ne le sont de nos jours.

A partir du xiif siècle, on possédait amsi du bétail en cheptel, réparti dans un grand nombre de terres sur lesquelles on n'avait d'ailleurs aucun droit (2).

Nous trouvons, en Bresse, ce contrat à une époque plus ancienne. Nous avons déjà signalé cet acte de 1049

(i) Pierre de Loulle, op. cit., p. 119. « Acheter une vache ou une brebis quon baillait à cheptel à un petit fermier, se présentait naturellement à 1 esprit, pourUrer parti de ses économies, en un temps où le prêt à intérêt était sévèrement prohibé. » De Robillard de Beaurepaire, « Notes et documents concernant l'état des campagnes de la Haute-Normandie, pp. 124-125).

(2) Houton. « Rov. ag-ricole, industrielle et littéraire du Nord » t Xl' p. 334; Contrat de cheptel du 6 décembre 1388, comprenant 170 bestes à laine.

« Recueil d'actes notariés ». Ernest Goyecque. années l;)26mai, 1541 mars lo45 mai. '

" Bulletin de la Société archéologique de la Corrèze » t Vil p 163

Vr.".'!!'''''''" '*'' ^'''^^*' ^^"t*^"^"* Pî»-^i^"rs modèles de baux à cheptel 11.31-1490) ; 31 mai 1432, 7 fév., 1438. 10 janv. 1474, etc.

BOZONKT M )

DEUXIÈMK PARTIK.

OÙ apparaît pour la première fois le terme de commande (l). Il s'agit, dans cet acte, d'une reconnaissance de suzeraineté (jue fail un Boso entre les mains du comte Clérald (2). Pour des raisons que l'acte n'indique pas, ce Boso de Polliat renonce à contracter des commandes de bœufs, vaclies, porcs, agneaux, moutons, chèvres, ânes, chevaux, mulets, semence et foin. Cette charte indKjue (pie la commande était ,dès celle époque, usitée et non seulement poui" toutes sortes d'animaux, mais aus^i pour des semences et des fourrages.

Nous rencontrons ce même mot de commande dans un document de l'année 1:309, dans un acte de donation (3). Voici la traduction (pi'en donne La ïey>sunnière : u Le donateur et sa femme, considérant ralïection qu'ils ont pour le noble seigneur Philibert, seigneur de Vallufm et de Alontrevel, considérant en outre les services, bienfaits qui leur ont été accordés par lui,... désirant cependant indemniser el récompenser ce seigneur, ils lui donnent tout ce qui leur est dû en blé, en argent... .. commendastjue animalium et besliarum », tous les bestiaux el animaux qu'ils ont en commande, tels que vaches, bœufs, porcs, chèvres, brebis, el autres animaux el biens meubles qu'ils ont dans les villes de l'Abbergement, Chàtillon, Tossiat, l»onl-de-Veyle el ailleurs. » La levssonnière ne donne, malheureusement pas le texte primitif et n'indique pas sa provenance (4).

(1) Cartulaire de Cluny, t. IV, p. 178, n^ 2980.

(2) Sans doute Giraud II, père d'Arthaud MI, comte de Fore/ Giraud. mourut vers 1058 (note de M. Bruel).

(3) La Teyssonnit^re, op. cit., IV, p. 14.

^4) Brossard. a Glossaire des mots de la basse latinité, employés dans les

DE LA CO.MMANDE l)K BEStIAUX. 1 79

Nous savons enfin par le dire de nos anciens auteurs,

Favre (1), Guichenion, ikvel. que ce mode de placement

était usité en Bresse en des temps très anciens. Tous

font allusion à ce sujet à une « certaine coutume de

Baugé », qui n'avait jamais été rédigée par écrit, mais

dont les notaires continuaient à faire mention. « Cette

coutume de Baugé était une coutume particulière pour

le contrat (commande), dit Bevel (2), qui faisait loy au

reste de la province ; il n'est pas possible d'apprendre

des anciens ce (lu'eilc contenait. M. (iuchenon, homme

fort curieux, et d'une diligence très exacte, a marqué

dans son « Histoire de Bresse », qu'il n'en reste autre

chose sinon le bruit qu'elle a été (3).

Le curé Biilon (i), dans son « Histoire manuscrite de la Bresse, « (lé[)lore également celte absence de renseignements », il suffit de dire que cette coutume tire <on

bcstiarum ^' " '""' '''''''"""'• '«^'"'«««'o" « conunenda

'.*} .. (M>-x fabriuMus „. Oc .. loca.o „, Dof. V. „ Froq„entissimun, est

,'•? nir'"""^ T"""'"""' «co„,„,.„dam vul(,o vocant . . ..

{■il liovel, n/). cit., I., p. 141;.

(3) Gulchenon. „ Mi.loirc d. Bresse el de Bu^ey .,, Lyon, IKJO : .. Nous avons beaucoup de n.atières qui se décident par la coul„„,e du pavs quoi au eiie ne soi. point rédigée par écrit. Pour les co,„„,andes qui 'es, c quen a coutume de Nivernais, l!ourho„n,-,is. et autres, on appelle croits et cheptels de besles, en llalie, socida, par lu coutume de Bau^l : d'où vien que presque en tous les contrats de commandes, les notaires insèrent cette clause ,,au.x us et coutumes de Baugé. „ (chap. XIII, p. 23). Revel, np. ci, '

, p. -8 : .. On parle de la coulume de Bau^é pour les commandites de bestmux, nuus elle est si vieille qu'elle ne se trouve point et il nest Komme de la province qui en sache dire un article »

(4) Biilon curé d'Hautecour, „ Tableau historique de la Bresse, 1704 1767 (Manuscrit de lu bibliothèque de Bourt?, n« ii7 p 113)

UEUXIÈMK l'AinlE.

DE LA COMMANDE DE BESTIAUX

origine de la terre de Bagé. Malgré toutes les perquisitions que des gens éclairés ont pu taire pour découvrir quelques actes qui établissent et déterminent le temps où elle a commencé, il a été impossible de rien découvrir. » Ce que l'on peut constater d'une i'acon certaine, c'est qu'à partir du Moyen-Age elle est d'un usage fréquent. Diverses causes expliquent cette diffusion du contrat de commande, rnffrnnrhissement des classes serviles, la nécessité de leur créer une industrie non servile, les chantaMuenls dans le personnel et dans l'art agricole. Enfin la commande vint au secours de deux sortes de capitalistes, de ceux qui, retenus par la prohibition des lois canoniques, ne pouvaient prêter leur argent à iïitérèt et des nobles (pie le commerce aurait fait déchoir. A ces causes venait se joindre, pour la Bresse, ce fait particulier du voisinage de l'Italie et de l'importance considérable (pie les l.ombards pi'irenl dans notre commerce (1).

A l'époque où les documents ai)paraissent et se multiplient, vers la lin du xvf siècle, les exemples de contrats de commande surabcMulent. Dans les études de notaires de campagne, on en relève à chaque page des registres. En janvier 1615, par exemple, sur 14 actes passés à

(i) Certains auteurs ont cité une autre cause. Après les croisades, les serfs rachetaient souvent leur liberté moyennant la donation au niaîlre de leurs bestiaux, reprenaient ensuite ceux-ci à titre de \m% c'est-à-dire de cheptel (Sau/.t, « du Métayajîe en Limousin ,), 1897. p. 33). Un rapprochement sii;:rose ici avec une pratique qui tenait une ^^rande place dans la féodalilr. Olui qui voulait avoir un protecteur hii donnait llelivement sa propriété : le protecteur la lui rendait immédiatement en lief, à charge de lui en faire homnia-e et de le servir à la guerre comme vassa (La Teyssonnière, 11, p. 93, op. cil., en cite un exemple).

l'étude de M*" Adam, à Monti*evei, il y a cinq commandes (1). Dans les livres de compte des familles des monastères, nous rencontrons d'autres exemples de ce contrat. Dans un u mémoire faict par dom Bruno Depinteville (2), en prenant possession du prieuré de Silignac, nous trouvons cette indication bien probante. ^ Il y a tant dans les granges qu'entre les mains de divers particuliers jusqu'à la somme de 4,821 livres de cheptel de bestiaulx en commande. » Ce contrat fait l'objet également de donations, de legs. C'est un testateur, par exemple, qui laisse à telle personne par lui désignée, une ou plusieurs vaches en commande. Nous en trouvons un exemple curieux dans le testament de Jacqueline Guynet, mère du président Favre (3). Parmi les différents legs, nous relevons celui qu'elle fait à sa petite fille, Lucrèsse, « 300 livres et deux génisses avec les croît

(1) Minutes de l'étude de M' Robolin, Montrevel.

(2) La chartreuse de Sélignac, près Bourg en Bresse, Dom. Bulliat, 1884, p. 125. Bruno Depinteville prend possession du prieuré en août 1662.

On remarquera qu'ici sont englobés sous le nom de commandes (qui devient synonyme de cheptel, la commande proprement dite, a bétail qui se trouve aux mains de divers particuliers », et le cheptel remis par le propriétaire à ses métayers ou grangers. Cette confusion, qui paraît avoir été fréquente, — prendre la partie pour désigner le tout (la commande n'est qu'une variété de cheptel) — s'explique parce fait que les deux conventions se ressemblaient fortement : il y avait dans l'un et dans l'autre, (( partage du croît » entre les deux parties. — Ex. : bail du grangeage de TAgneiloux par les chartreux de Sélignac : ...« le preneur tient en « commande » et à « moitié cru et profit », le bestail suivant pour la

culture et amélioration de ladite grange savoir 9 juin 1688. » C'est un

contrat de cheptel remis aux grangers et métayers, qualifié de commande (D. Bulliat, p. 134).

(3) Testament du 18 mai 1G06 (Archives de la Société florimontane, Annecy).