DEUXIEME PARTIE

(l'icelles, riiiie do deux ans, raiilrc duu an 1/2, lesquelles ont déjà été mises en commande au profil d'icelle Lucrèsse. >> Tendre présent d'une bonne grand'mère !

Formes du contrat de commande.

Tous les baux de commande, que nous Irouvons à parlir de 1600 sont identi(jues, sinon dans les termes, du moins dans les slipulafions qu'ils conliennent, au modèle (ju'en donne Revel, et que nous reproduisons ci-après (Revel, I, p. 145 et 146).

(( L'an 1661 cl le 10 de etc., établi en sa personne B..., lequel sage pour soi et les siens, confesse tenir à tilre de commande à my-croî( et décroit suivant l'usage de cette province et coutume de Beaugé, et déjà avoir rière lui en sa puissance de M^ F..., marchand de la ville de Tresfort, c'y présent et acceptani à son profit et des siens : a sçavoir deux bipufs arables de cinq à six ans aux premières naissances, l'un poil rouge et l'autre poil noir ; une vache mère, âgée de 12 ans, poil mêlé, et un veau de bois d'un an, poil blanc, au chàtail lout ledit bélail de cent livres étant ainsi arrêté et convenu entr'eux, lequel bétail icelui B. preneur, promet bien et dùement nourrir, traiter et gouverner en bon père de famille, nourrir e( élever tous les veaux qui en proviendronl, et représenter le tout pour venir à exégiie à chatjue fête Saint-Michel à peine de tous dépens, dommages et intérêts : ne pourra, ledit B..., vendre ledit bétail, ni aucune pièce d'icelui, sans le sçu et consentement dudit M^ F..., ni faire des voitures hors de la

province avec lesdits bœufs, pour le boage et moisson desquels, il donnera chaque année audit F... six mesures de bled seigle, à chaque fête Sainte-Magdelaine, outre sa part audit croît. On y peut ajouter d'autres réserves et conditions : le tout ainsi convenu entre lesdites parties par promesses, sermens, obligations, soumissions, renonciations et clauses requises. Fait et passé en tel lieu, étude de moi dit notaire, présent tel et tel (jui ont signés, ou (jui; n'ont sçu signer, avec lesdites parties enquises. »

(yomj)arez avec Pierre de Loulle (Le digeste du droit et prati(|ue de France, lOlO, p. 119), qui donne la formule suivante :

Du bail à moijtié et coiumande de beslail.

(( La connnande de bestail volontiers se fait entre personne de quelques moyens (|ui baille ledict bestail à un rustic, pour l'entretenir : auquel cas, il faut qu'il dise et confesse, avoir rière soy et tenir en commande aux bons us et coutumes du pays de N... tel bestail, souz, lâchât de tant, lecpiel bestail avec le croist qui en proviendra, ledit N... promet et jure bien nourrir et entretenir et conserver à ses dépens et n'en rien vendre, changer ne autrement aliiéner, sans le sçu et le consentement dudit N... ains le tout représenter pour detraict ledit achapt, partager ledit croist et fruict en temps dis et accoutumé.

« Il ne peut hypothéquer la chose baillée en comnuiude parce quelle ne luij appartient pas. » Livre 13" Des Sociétés).

DEUXIEME PAIITIE.

La formule 1res comi)lèle que reproduit Revel est la formule type. En pratique, le contrat était rédigé d'une faron beaucoup ])lus l)rève, son enq)loi élail si fréquent et les sti|)ulati()us, toujours les mêmes, si bien connues des |)arlis, (pie le notaire se bornait à donner un <( scbéma »> pour ainsi di^re et le réduisait à quehjues indications. X'oici un exemple de la manière courante et usuelle dont était rédigé l>e contrat :

<( Le .V jour de janvier 1015, devant moi, notaire établv... Antoine Andrv, de Cras, saisi en outre d'une autre commande... confesse tenir à commande de Benoist fils à feu Claude Pocbon dudit Cras présent, une vache pleine, poil bis, sous le chastail de 10 livres 10 sols tournois, lacpielle vache promet ledit confessant restituer... » (1).

Les commandes du siècle suivant sont rédigées avec plus de détails. En voici une :

<( Commande de 46 livres, du 21 décembre 1713... Aymé Ripaz, laboureur de Saint-Didier-d'Aussiat, de son bon gré a reconnu et confesse avoir en commande, suivant l'usage de ce |)ays, de René Ripaz, son frère, laboureur demeurant en la paroisse de Cuet, ici présent et acceptant, savoir : deux mères vaches de l'âge chacune d'environ six ans, l'une poil rouge plaine, et l'autre poil gris meslé sous le sort et chatal de 46 livres. Lesquelles il a promis, bien garder, nourrir, faii'e paître poui- le croît en ])rovenant être partagé entre les deux parties par moitié, sans qu'il puisse les vendre ni échan-

(I) Minutes de M' Robolin, année 161".

DE LA COMMANDE DE BESTIAUX

ger, non plus que le croît sans le consentement du bailleur, (pii se réserve tout droit de suite et a encore promis de v(Miii' à exégue des vaches et du croît à chaque fête Saint-Michel, qu'il en fera la représentation à toute ré(piisition... »

Comme on le voit ici, le caractère propre de la commande était de porter non pas sur un fonds de bétail, sur un troupeau (nous avons vu l'importance qu'il faut attacher à cette considération), mais bien sur une ou plusieurs bêtes, prises en particulier.

Les commandes qui ont pour objet tout un fonds de bétail sont rares. Il y en a cependant. Nous en trouvons une à la date du 6 avril 1727 (1), qui comprend :

2 bœufs de l'âge de 5 ans, chacun estimé 126 livres.

2 toreaux de l'âge de 2 ans, chacun estimé 48 livres.

2 vaches de l'âge de 7 ans, chacune estiimée 48 livres.

2 autres toraux de 2 ans, chacun estimé 35 livres.

Le tout faisant la grosse somme de 309 livres, en sus 2 veaux de bois non estimés.

Les commandes ayant pour objet une vache pleine sont légion, ce sont les plus nombreuses. Nous en relevons d'autres cependant qui portent sur une jument :

(( Commande du 24 mav 1703 (2).

/l) Minutes de M" Rohorin, cayer 36, p. 1338, année 1727. Ce n'est pas à proprement parler un fonds de bétail, les hôtes composant la commande ne forment pas une ag-réj^ation, à l'existence indéfinie : elles sont bien individualisées, isolées, considérées d'une façon indépendante les unes des autres. Par fonds de bétail, on entend ici une réunion de bétes d'espèces ditVérentes et combinée de façon à pouvoir être utilisées pour rexploitation d'un domaine.

(2) Minutes de M« Robolin, année 1703.