DEUXIÈME PARTIE

l'objet, sont des vaches ou des bœufs. Nous consacrerons enfin un court paragraphe à la commande d'abeilles. A'ous aurions pu, et c'était même !our place logi(iue, introduire ces dévelopjvements dan> notre précédent chapitre. Nous avons préféré les rejeter ])lus loin afin de ne pas surcharger outre mesure et alourdia^ un cha])ilre déjà considérable et touffu. C'est donc un souci de clarté et de simplification qui nous fait ajouter en (luelque sorte, en appendice, à la suite des développements généraux, les usages relatifs à la commande de vaches, de boeufs et d'abeilles.

L'art. 1802 dit, en des termes très généraux, que toute (( espèce d'animaux susceptibles de croît ou de profit pour l'agriculture et le commerce peuvent faire l'objet d'un cheptel. » Le bail à cheptel, en effet, a pour but de procurer à l'agriculture ou au commerce des produits utiles. 11 s'appliquera, dès lors, à tous les animaux qui forment une branche de spéculation et de profit pour l'art agricole. 11 est bien évident que ces animaux varient nvec les genres de culture et de nature du sol. Dans certaines contrées, comme en Berry ou en Nivernais, le cheptel aura pour objet des troupeaux considérables, dont le nombre peut atteindre de 500 à 600 têtes. Ce cheptel sera surtout usité aussi dans les régions où l'usage de la vaine pâture met à la disposition des pauvres, des moyens gratuits de dépaissance, et dans celles où s'étendent de vastes communaux.

Le Code civil semble avoir eu en vue tout particulièrement dans son chapitre IV, ces grands troupeaux.

DE LA COMMANDE DE BESTIAUX

Les rédacteurs du Code se sont inspirés, nous l'avons dit, des coutumes des pays où le cheptel avait pour objet ces vastes troupeaux. C'est ainsi que dans ces régions on donnait fréquemment à cheptel des troupeaux de moutons, d'où la disposition concernant la (( tonte des laines », art. 1814. En Bresse où nous ne trouvons pas ces vastes patin*ages, l'élevage du mouton a pris peu d'extension et l'on ne peut citer aucun contrat de commande ayant pour objet ces animaux.

En Bresse, sous l'ancien droit, la commande portait sur des vaches, sur des hœuis ou sur des juments. Aujourd'hui, la commande la plus habituelle s'applique aux vaches et aux l)œufs. La commande ayant pour objet des juments est complètement tombée en désuétude, je n'en ai pas trouvé d'exemple.