L EMPLOI OU CONTIIAT DE CHEPTEL EN BRESSE

LNTHODUCTION.

Bresse, appelle eelle dernière ré<,non « misérable pays

d' étangs ».

Enfin, à la veille de la lîévolnlion, lorsque le Tiers- Klat propose d'envoyer à ses frais trois élèves à Técole vélériniiire nouvellement créée de Lyon, le syndic général ne nu ncpie pas d'insister sur le grand intérêt (jue trouverait la province à posséder des gens instruits dans Tart vétérinaire, u la principale richesse du pays, cousistanl dans les bétes à cornes » [\),

On voit la grande place que l'élevage et le commerce des bestiaux occupai I en Bresse (2). Aussi s'e\plique-l-on ranciennelé et l'importance des contrats (pii avaient pour but précisément de faciliter cette ifulustrie, de développer cette richesse, de ces contrats de {'hep(( 1 (jiii sont encore, mais furent surtout, dans

retour d'Italie, on déceinbre. il va de Lyon à Paris par Hoarine et Le Puy (Voir sur l'orifrine de sa méprise : Varennes de FeniUe, a Observations, expériences, mémoires », 1789, i». 5 et s.).

Cette erreur a la vie dure. Nous la retrouvons dans une étude récemment parue : l'auteur examinant Iftat de ra«-riculture en France vers 18;}0, rép«'te à deux reprises que « dans certaines régions comme la Bresse et la SoIo{j:ne, les étanjrs et les fièvres qui en étai.Mit la conséquence rendaient tout.' culture à peu près impossible, (« 1830 ». lUballier, p. 31G, 1911).

(1; Arcbivesde l'Ain, C. 9i>i. il sombh' cependant que les Imbitants aient montré peu .1.' omiiance dans l'art vétérinaire. Lors d'une éi)idémie sur les bestiaux, le vétérinaire Hbmzard, envoyé par les syndics avec d<s médicaments, à Mexiinirux, se plaint de la mauvaise volonté ,>t de Imtétement des paysans qui jettent les remèdes, qu'il leur remet j^ratuibMnenL u dan> 1.' fiiiiiior ». .\rch. id.

(2) Parmi les richesses du pays, il faut se garder d oublier les étangs, nombreux et productifs. Vo « Les Etan^^s de la Dombes ., Haratier, th. 1903, L>on et (( De la condition juridique des étanj^s de la Bresse .. (Charveriat, tliese 189(;, (Irenoblei.

un temps où les capitaux manquaient, un des auxiliaires les plus puissants de l'agriculture.

Cette Bresse, d'une si grande fertilité, est actuellement ce qu'elle a toujours été, un pays de moyenne culture. Le pays apparaît comme divisé en exploitations d'une médiocre étendue. Les moyennes sont respectivement, d'après l'enquête de 1909 (1) de 10 hectares pour la petite propriété, 20 pour la moyenne et 40 pour la grande (2). Dans le canton de Moiilrevel un seul domaine arrive à la contenance de 80 hectares, c'est le domaine de Reauver fcommune de Curtafond). On ne rencontre donc pas les vastes propriétés de la Dombes, où les exploitations d'une étendue de iO à 60 hectares ne sont pas rares (3). D'ailleurs, ces grands domaines trouveraient diiïîcilement preneurs, en raison de la cherté et de la rareté de la main d'œuvre. Les petites fermes sont louées à des |)rix plus rémunérateurs, aussi les grandes pror priétés ont-elles une tendance très prononcée à se diviser. Tantôt^ c'est le propriétaire qui partage sa propriété en deux domaines de moindre étendue, plus

(1) (( Petite propriété rurale en France». Enquête du Ministère de l'Aj^'-riculture, 1908-1909 , Monographie de FAin).

(2) Varennes de Fenille écrivait en 1789 que les plus forts domaines valaient rarement au-delà de 2.000 à 3.000 livres de revenu ; ils sont en grande partie de 1.800 à 1.500 livres (V. de Fenille, op. cit., p. 2). Bossi donne à peu près les mômes chiffres, (( les domaines les plus considérables s'élèvent rarement au-dessus de 3 000 fr. de revenu net : la majeure partie est de 800 à 1.200 f. » (Bossi, p. 4jo).

^3) " Etudes agricoles sur la Dombes », Dubost, 1859, vol. 1, j). 84.

IMRODL'CTION,

souvent, il K' vend. Le domaine est alors dépecé, morcelé entre un certain nondjre d'acquéreurs. Dans ces conditions, il n>sl pas étonnant que la petite et la moyenne propriété se soient développées au cours du xi\'^ siècle et snrlout dans ces dernières années, par suite de la prospérité de nos campagnes.

Ajoutons (pie la Ivresse, où chaque lopin de terre est soigneusement cultivé, ne possède ni les immenses pâturages, ni les vastes troupeaux du Bourbonnais et du Berrv. aussi le cheptel simple, qui a pour objet des troupeaux, n'a-!-il pas sa raison d'être ici. Nous n'en trouvons aucun exemple. Il est remplacé par un contrat spécial, particulier à la région, la « commande. »

(Juant au métayage, fréquent pour les petites exploitations avant 17(S1), il a complètement disparu de la Bresse.

Nous ne trouvons donc, comme contrats de cheptel usités chez nous, que le « cheptel de fer » et le « contrat de commande ».

DU CHEPTEL DE FEU

D'un côté, le contrat de cheptel se présente sous la forme (rune avance en nature faite par le propriétaire à son fermier. C'est le cheptel de fer qui a été réglementé par les articles 1S2I à I82G du Code.

II a surtout été usité avant la Révolution et jusque

vers 1830. Deux raisons Tavaient maintenu comme nne nécessité : « le manque de capitaux » de la part des preneurs, d'où l'impossibilité pour eux d'amener dans le domaine qu'ils louent les bétes de travail et de rente, indispensables à une bonne exploitation. En second lieu (( l'existence prédominante de domaines d'une étendue moyenne », mais nécessitant pourtant un cheptel-bétail, bien au-dessus des ressources du preneur.

Aujourd'hui, le cheptel tend à disparaître. Chaque année il perd du terrain. Après la période de réelle prospérité qu'a traversée notre agriculture depuis six ans, l'argent abonde dans les campagnes. Non seulement le preneur met un point d'honneur — son amour-propre est en jeu — à posséder les animaux qui garnissent la ferme, mais encore il préfère de beaucoup être le seul maître, gérer et administrer son bétail comme il lui convient. C'est donc lui et non plus le propriétaire qui amène des bêtes au domaine. De leur côté, les propriétaires ne voient guère dans le cheptel bétail qu'une source d'ennuis, d'embarras, qu'un capital improductif. Aussi le vendent-ils très volontiers à leurs fermiers dans les cas de dIus en plus rares où la ferme est encore pourvue de cheptel. Ils le convertissent en valeur mobilière à rendement plus fort (1).

(1) Truchelut, n» 95 el 107.

INTRODUCTION

Ce inouvi'iiu'iil de disparition du chepLel est hâté par ce fait, (jue nous avons signalé, que les gros domaines se morcellent. Il y a un mouvement très sensible \ers raccroissemenl des petites propriétés. Le Hressan qui a de Targenl dans son gousset, achète celle terre (pii a tan( d'attrails pour lui, épargnant, économisant. IravaillanI duremeuL il (end de toutes ses forces à atteindre cette situation de pelit propriétaire (pii lui assurera ce hien suprême : l'indépendance. Aussi, dès qu'une grande propriété esl mise en vente, se li'(ju\e-t-elle (K'|)ecée, divisée. S'il s'agit d'une ferme moyenne, il n'est pas rare de voir le fermier TacMpiérir de ses deniers. D'après « l' Enquête de llHJl) sur la priile propriété, » il y a, sur 100 domames environ, 17 seulement (pii appartiennent aux propriétaires, et si Ton songe que sur des 17 la plupari -..ni de moyenne étendue, exigeant, par conséquent, peu de bétail pour l'exploitation, on comprendra que le cheptel de fer disparaisse peu à peu. Le besoin ne s'en fait plus sentir, sa raison d être disparaît et il meurt. Mais, le cheptel donné au fermier n'est pas seulement intéressant à étudier parce qu'il est en Bresse sur son déclin, et qu'on peut prévoir le jour, si la pro>priile agricole actuelle se maintient, où il dispa- • raîtra. 11 présente, en ellel, dans la prati(pie, diverses P'^i'li^'ularités. Dansée contrat qui, répétons-le, par ses grande, lignes, esl conforme aux règles du cheptel de fer établies par le Code civd. nous rencontrerons des