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(1) Sourpar. Traité de la responsabilité. Y, p. 645.

cause à autrui un préjudice, mais qui a lieu sans intention de nuire (), »

Le patron ne doit done pas être responsable des accidents dont l’ouvrier a été victime et qui étaient la conséquence de la nature même de son travail, quand celui-ci a dû et a pu en mesurer le danger et prendre les précautions nécessaires pour les éviter. Par exemple, le chef d'atelier n'est pas responsable des blessures occasionnées à son ouvrier par l'usage indispensable d’instruments de sa profession qui sont dangereux par euxmêmes; un entrepreneur ne le serait pas, à raison de l'usage même accidentel, mais indispensable de ces instruments, si l’'ouvrier blessé était instruit du danger et si les précautions usitées en pareil cas avaient été prises @). L'accident, dans ce cas, n’est pas imputable au patron. C'est un cas fortuit ou de force majeure, ou c'est une suite de l’imprudence et de la négligence de l’ouvrier lui-même qui n'aura pas fait usage de toutes les précautions voulues pour éviter ce danger 6). C’est peut-être enfin la suite de son défaut de courage ou d'intelligence et lui seul doit en subir les conséquences.

Si nous supposons maintenant que l'accident et le dommage proviennent du vice des machines et instruments que le maître met à la disposition de ses ouvriers ou de sa négligence ou de toute autre cause qui lui est imputable, il leur devra des réparations (#,

De même le patron qui emploie ses ouvriers à des travaux dangereux, doit les préserver contre les dangers que présente son industrie et contre leur propre impru-

(1) MErux. Rep. V. Quasi-delits.

(2) Bourges, 15 juil. 1840. D. 41,2, 131 ; Dijon, 16 mars 1865. D. 65, 2, 81.

(3) Paris, 19 janv. 1867. D. 67, 2, 359 ; Chambéry, 8 juin 1872. S. 72, 9, 275 ; Lyon, 9mai 1874 $S. 74, 2, 316; Lyon, 2 août 1881. Gaz, Pal. 81, 1 65; Cass. req., 14 mars 1882, Gaz. Pal, 82, 1, 569: Paris, 17 août 1882 82, 2, 420. ;

(à) Paris, 4 févr. 1870. D. 70, 2, 111 et 16 nov. 1871. D. 71, 2, 208; Dijon, 24 janv. 1883, Gaz, Pal, 83, 2, 230,