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arrivé du reste à des solutions parfaitement divergentes. C’est peut-être beaucoup de peine pour un texte qui en a sans doute demandé moins à écrire. Non, il ne faut y voir que l'indication mal exprimée de la prorogation de juridiction admise, nous l’avons vu, par le système formulaire.

Du reste, un texte des Basiliques que nous avons déjà cité (1), (L. S. C. de fructibus et litis expensis 7-51) reproduit cette même idée, mais encore elle ne figurait point au Code. Justinien a présenté cette mesure comme nouvelle (2) et il l’a fait avec les termes et avec le motif que l’on sait.

Somme toute, cette prétendue innovation se réduit à fort peu, la constatation sous les cognitiones extraordinaricæ d'une mesure qui fonctionnait déjà sous la formule.

La véritable innovation de Justinien est contenue dans la nov. 96. L'empereur y décide qu’au cas où un défendeur aurait des droits à faire valoir contre le demaudeur, il devra le faire devant le tribunal saisi de la demande principale et mox à principio, au début de lPinstance.

Cette décision constitue vraiment une réforme, puisque sous le système de la cogrmitio, la demande reconventionnelle était recevable en tout état de cause.

de Savigny (System., p. 334). — Lair l’applique à la mutua petitio (actions, p. 96 et s.). — Tempier pense qu'il ne s'agit

que d’une condamnation en nature (actions, n° 48). Voir Desjardins, p.187et s.

(1) Basiliques, IX, 3, 69.

(2) Appleton, p. 236.

A0 — Justinien décide qu'il n’en sera plus de même et que cette demande devra être formée au début: et cette action peut se greffer sur la première. IL est madmissible qu'un individu se laisse condamner pour venir attaquer à son tour devant un autre juge : l'intérêt de la justice, la rapidité de son administration lexigent aussi.

Le défendeur qui n’en veut point user amsi a un moyen, récuser le juge dans les vingt jours de la remise de la citation ; s’il accepte le juge, il doit lui soumettre les actions que la demande principale fera naitre.

Le tableau réduit que nous avons présenté de l’histoire de la reconvention à travers les phases de la procédure romaine, nous à fait saisir le développement progressif de cette insütution, toute pratique, et qui devait s'étendre sous l'influence des nécessités courantes.

Ignorée au début, elle apparait à une époque voisine de la Zegis actio, grâce à une ingénieuse innovation du prôteur. Elle prend corps avec le système formulaire qui lui permet de se développer pour arriver enfin à une réglementation dans ses formes par la législation byzantine.