Cf. supra, p
rêts furent fixés dans Cory v. Thames Ironworks Company (À):
De même dans le cas de Cambrian Steam Pachet Company où la livraison d'un navire avait été retardée, le Vice-Chancelier, suivant le dernier cas indiqué, attribua comme dommages-intérêts le profit net que la Compagnie aurait pu réaliser en affrétant le navire s’il avait été livré à l’époque prévue au contrat (2). Et en appel le Lord Chancelier dit : &« Qu'en ce qui a trait à la mesure des dommages-intérêts il a procédé selon le principe que si un bénéfice peut être réalisé au moyen d'un meuble, et que celui-ci soit laissé chez un commerçant pour qu'il le répare et gardé par ce dernier au delà du temps stipulé, la mesure des dommages-intérêts est « prima facie » la somme qui aurait été gagnée par l'emploi habituel dudit meuble pendant ce temps » (3). |
La règle quant aux profits, telle qu'elle a été limitée par le juge Willes et le Chancelier, excluerait probablement tous les profits spéciaux et exceptionnels pouvant dériver de l'usage de ce meuble particulier, mais laisserait ouverte la mème question qui s’est posée dans Hadley v. Baxendale. Si l'objet était lui-même seulement partie d’un autre bien mobilier rendu inutilisable faute de cet objet, les bénéfices qui auraient été retirés de l'usage de
LA
1. (1868), L. R. 3 Q. B. 181 : 37 L. J. Q. B. 68 : suprà p. 53
2. Ex parte Cambrian Sleam Packet Co (1868), L. R. 6 Eq. 396, 408-: 37 L. J. Ch. p. 690.
