CHAPITRE HI

Nous avons exposé :

Le principe de l'attribution des dommages-intérêts et les deux exceptions à ce principe ; Patténuation dont il est l'objet par application de la théorie désignée sous le nom de « Mitigating loss »; puis les règles proposées pour l’attribution des dommages-intérêts, selon la jurisprudence établie dans le cas Hadley v. Baxendale.

Nous examinerons maintenant des règles complémentaires visant :

1° Les dommages-intérèêts par anticipation ;

2° Les dommages-intérèts pour préjudice ultérieur ;

3° Les dommages-intérêts pour préjudice non patrimonial; |

4° Les dommages-intérèts nominaux ;

5° Les dommages-intérêts en nature ;

6° Les dommages-intérêts dans les contrats alternatifs:

7° Les dommages-intérèts liquidés et les pénalités ;

8° Les cas dans lesquels les violations du contrat de la part du demandeur peuvent être invoquées par le défendeur en atténuation des dommages-intérêts qui sont réclamés contre lui (« mutigation of damages »).