Kelly v. Sherlock, 1866, 35 L. J. Q. B

Les dommages-intérêts nominaux servent également à départager les plaideurs dans ces délicates instances où il s’agit de déterminer les limites du droit de critique, du « fair comment », en matière littéraire et artistique. Cf. Merivale v. Carson (1887) L. R. 20 Q. BD. 275.

Lorsque Whistler poursuivit Ruskin pour avoir dit dans « Fors Clavigera », que dans l’une des peintures de Whistler à la Grosvenor Gallery « his ill-educated conceit nearly approached the aspect of wilful imposture » — et pour l'avoir présenté comme « a coxcomb who asks two hundred quineas for flinging a pot of paint in the public’'s face », le Baron Huddleston prévint le jury que ce n'est pas un commentaire raisonnable « @ fair comment » de la part d'un critique que de « se lancer dans une attaque inconsidérée pour la seule satisfaction d'exercer son pouvoir de dénonciation » (£0 rum into reckless attack merely from the love of exercising his power of denunciation). Le jury condamna Ruskin, mais fixa les dommagesintérêts seulement à un farthing (The Times, nov. 27th 1878).

2, Le même principe est généralement appliqué aux Etats-Unis : cf. Sedgwick. V. [, p. 168, $ 99.

deur établit son droit et qu'il n'y a pas lieu de témoigner d'une désapprobation quelconque de sa conduite.

IT. — Les « exemplary » ou « vindictive damages » sont accordés à la victime de certains délits qui constituent non seulement une injustice mais une injure, au sens strict du terme romain « iniuria » (1). On permet alors aux jurés, et même on leur conseille d'accorder des dommages-intérêts très élevés, qui manifestent leur indignalion devant la conduite du défendeur, plutôt qu'ils ne sont une évaluation exacte du préjudice subi par le demandeur ; le délit se trouve aggravé par la méchanceté de son auteur (2).

{. Le mot grec ÿ3o1: est peut-être celui qui exprime avéc le plus d'exactitude la nature de ces délits, qui se manifestent par le mépris des droits et de la dignité d'autrui.