I. — DériniTion

Le dommage est dit « remote » lorsque bien que résultant de la cause de l’action, il ne semble pas découler de celle-ci de façon tellement immédiate et nécessaire que la partie lésée puisse en être rendue responsable. La seule chose à rechercher, en fait, est la suivante : le dommage

1, Mäÿne, p. 45.

2, Per Brett, M.R., The Notting Hil (1884), 9 P. D. 414: 53 L. J. P. D. et A. 56.

La même règle est appliquée dans les Cours de l'Amirauté et dans celles de Common Law : The City of Lincoln (1889), L. R. 45 P. D., per Lindley, L. J., 18.

REMOTENESS OF DAMAGE 127

. objet de la plainte peut-il être raisonnablement considéré comme le résultat naturel de l'acte du défendeur ?

Il aura ce caractère si l'on peut prouver que ée dommage est une conséquence d’une nature telle que, dans le cours ordinaire des choses, il découlerait de l'acte, ou, dans l'hypothèse d'un contrat, s’il apparaît que ce dommage a été envisagé par Les deux parties.

Lorsque ni l’un ni l’autre de ces éléments n'existe, le dommage est dit trop éloigné, en d’autres termes le rapport de cause ‘à effet est trop distendu pour permettre de rattacher l’un à l’autre et par suite d'attribuer des dommages-intérêts.

IE. — LE cRITÉRIUM DE cAUSALITÉ

La règle ci-dessus, exprimée dans la maxime : « In iure non remota causa, sed proxzima spectatur », a été fréquemment adoptée par les Cours, mais il faut admettre qué c’est une règle un peu vague. Toute cause conduit à une suite infinie d'effets. « Il est pratiquement impossible de rechercher les causes des causes et d'apprécier leurs impulsions successives ; il faut donc se contenter de trouver la cause immédiate, sans vouloir remonter plus loin » (1. Le critérium de causalité admis par les magistrats anglais est fondé sur le bon sens ; il consiste à se demander si un homme raisonnable mis à la place de l’auteur de l'acte aurait pu prévoir comme naturelle et probable la conséquence soumise à la justice.