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la faute du cocher, une femme assise au comptoir éprouva une telle frayeur qu'elle accoucha avant terme d’un idiot. Le maitre de la voiture fut déclaré responsable (1): il n'y avait cependant pas eu collision matérielle.

Une instance très commune dans laquelle les dommages sont tenus pour trop éloignés est celle où le demandeur réclame une compensation pour des bénéfices qu'il aurait faits si le défendeur avait respecté le contrat.

Il n'est vrai en aucune manière cependant que de tels bénéfices ne puissent jamais donner lieu à des dommagesintérêts (2). La perte de bénéfices est recouvrable dans

4. Ce précédent a été suivi dans Janvier v. Sweeney (1919), 2 K. B. 316, -et aux Etats-Unis dans Simone v. The Rode Island Co, 98 R. I. 186, 66 Atl. 202, 9 L. R. A. (N. S.) 740 (Cf. Sedgwick, V. [, p. 56, $ 43 d).

2. Dans les cas de contrefaçon, d'usage illégal d’une marque de fabrique, la perte de bénéfices forme la base même de la demande de compensation. Il a été décidé que le dommage spécial, pour perte de clientèle ou tout autre cause, doit être prouvé, lorsqu'il a été fait usage d’une marque de fabrique; et l’on.:ne peut soutenir que les marchandises vendues par le défendeur l'auraient été par le demandeur ; mais celui-ci pourra toujours intenter une action en dommages-intérêts pour usage illégal de sa marque de fabrique par le défen- deur (Leather Cloth Co v. Hirschfeld (1863;, L. R. { Eq. 299).

D'autre part, toute vente d’un article patenté doit valoir dommages-intérêts au paltenté. Pour déterminer ces dommages il est nécessaire de rechercher quel tort a été causé aux demandeurs du fait que leur article a été écarté du marché — dans quelle mesure leur commerce en a souffert (British Motor Syndicale v. Taylor (1900) 1. Ch. 5717, p. 583 : 70 L. J. Ch. 24). |

Si un patenté a l'habitude d'accorder des licences moyennant une certaine redevance, la mesure des dommages-intérêts sera le montant de Ja redevance qui aurait dü Jui être payée (Penn v. Jack (4867), L, R. 5 Eq. 18 : 36 L J. Ch. 455),

la mesure où elle est le résultat naturel de là rupture du contrat, mais non lorsqu'elle est fondée sur un contrat spécial pour revente, inconnu du défendeur, qui est frustré par sa rupture (1).

Cette distinetion entre le bénéfice primaire et le bénéfice secondaire fournit la elé des cas dans lesquels les bénéfices ont été admis ou rejetés comme élément d’attribution, des dommages-intérèêts.

Beaucoup de ces cas ont déjà été cités et commentés. Par exemple, lorsque l'acte faisant l'objet de la plainte est la non-livraison d’un navire, la mesure des dommages-intérêts est déterminée par le bénéfice que l’on aurait pu retirer de son usage (2).

| Dans lé cas de non-livraison de marchandises, la mesure des dommages-intérêts est le prix de vente ordinaire des marchandises, c’est-à-dire le bénéfice ordinaire

1. La responsabilité du défendeur dans ces instances sera déterminée par l’examen des points suivants :

Quel est le contrat ? Quels sont les engagements réellement pris

par les parties ?

Non point quel bénéfice le demandeur aurait-il pu faire ? mais quel bénéfice a-t-il déclaré qu'il poursuivait? Non point quel dommage il

a réellement subi, mais quel dommage l'autre partie a-t-elle envisagé

et s'est-elle engagée à réparer ? Dans ces conditions, il est clair que la perte de bénéfices par suite de la non réalisatidén d’une revente ne peut jamais être prise en considération, à moins que le contrat de revente n'existàt et n'eût été communiqué à l'autre partie. La raison en est qu'il est tout à fait impossible d'évaluer un tel profit. Il peut dépendre d'un changement de temps, d’une découverte scientifique, de l'ouverture d'hostilités, d’une grève. ou encore de l'énergie et de la sagacité de la personne qui achète les marchandises et de la solvabilité de celle à qui elles serort revendues. £f. Mayne, p. 59.

2. Flechter v. Tayleur 1855 ; Cory v. Thames lronworks Co 1868.

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qui aurait été réalisé, si elles avaient été recues en temps voulu; mais non le bénéfice spécial qui aurait pu être obtenu par suite de quelque contrat exceptionnel de revente (1). |

De même une personne qui manque de fournir une pièce d'un mécanisme, pièce qui a, et qu'elle sait avoir une valeur seulement parce qu'elle fait partie d’une . machine complète, sera responsable: pour toute perte de bénéfice résultant de l'impossibilité d'utiliser la machine que cette pièce était destinée à comyiléter (2). : à

Un cas s’est présenté — Waison v. Ambergate Ry Co (3) — où il semble qu'il y ait eu divergence d'opinion entre deux juges quant à l'application de la règle.

Un prix avait été offert pour le meilleur modèle de machine à charger les navires. Le demandeur en avait envoyé une par chemin de fer, mais, par suite de la négligence du défendeur, elle arriva trop tard et le demandeur perdit sa chance de gagner le prix. Quelle serait la mesure des dommages ? La valeur du travail et du matériel, ou bien celle du prix? Le Juge Patteson parut incliner vers cette deuxième alternative : « Le demandeur, dit-il, a placé la question de dommage sur un principe juste, car il a dit que les marchandises avaient été fabriquées dans un but spécifié, qui n’a pu être atteint par la négligence du défendeur, et elles sont devenues sans utilité », — Le Juge Erle dit, de son côté : « J'ai eu de grands

1. Horne v. Midland Ry. Co (1872); Grébert Borgnis v. Nugent (1883).

2, Hydraulic Engineering Co v. Mc Haffie (1878).