‹ Des Dommages-Intérêts En Matière Contractuelle et Délictuelle Dans Le Droit AnglaisChapitre 78 sur 102 · Jur · texte numérisé non relu

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doutes si la chance n'était pas trop éloignée et contingente pour être un sujet de dommages-intérêts ».

Aucune décision ne fut prise, car l'affaire fut portée sur un point différent.

IL semble qué l'opinion du Juge Erle était la vraie (1): La chance du demandeur de gagner le prix était-elle une valeur d’une détermination si certaine qu’elle ait pu entrer dans Ja prévision des deux parties? Si ce n’était pas une chose qui püt être fixée avec certitude, il est difficile de voir comment elle aurait pu faire partie du contrat, et si elle n'a pas fait parlie du contrat, elle ne peut pas intervenir dans la question de dommages-intérêts pour inexéeution fautive du contrat. Supposons que tous les modèles envoyés pour le concours aient été confiés au même transporteur et tous retardés, le transporteur payerait-il le montant du prix à chacun des concurrents, ou une part proportionnelle entre eux tous? S'il est vrai que les juges ont mis-en évidence qu'un modèle particulier aurait gagné le prix, encore cela aurait-il été une chose ex post facto, non connue au moment de la conclusion du marché, et n'en faisant point partie.

La théorie de « remoteness of damage » trouve également son application en matière d'assurance.

Toutes les formes d'assurance relèvent de ce principe fondamental que la perte ne peut donner lieu à indemnité qu'autant qu'elle découle directement d'une cause, couverte par la police ; en d'autres termes la cause à laquelle

L Mavmes p.57.

REMOTENESS OF DAMAGE For

la perte est due doit ètre la cause immédiate, la cause efficiente, et non la cause indirecte du dommage (1).

1. Marine ([nsurance Act. 1906. s. 55; cf. Shelbourne & Co v. Law Investment Corporation [189812 Q. B 6926; Sassoon v. Western Assurance Co [1912] A. C. 561.

Cf. Mayne, p. 341 el sq.

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