‹ Des Donations Entre ÉpouxChapitre 14 sur 48 · LXXX VIII · texte numérisé non relu

LXXX VIII

aux termes de laquelle un conjoint demeuré veuf avec des : enfants de son époux précédé, ne pourra pas, en se remariant, donner à son nouveau conjoint plus d’une part d’enfant le moins prenant. Si cette quotité était dépassée, la libéralité était réductible, mais le retranchement devait revenir exclusivement aux enfants du premier lit. Justinien, après avoir supprimé cette dernière règle par la constitution « quoniam », d’après laquelle la réduction devait profiter à tous les enfants du disposant (L. 9. C. de sec. nupt), la rétablit par la novelle 22, ch. 1*. Nous verrons qu’en droit français, c’est l’opinion contraire, celle que consacrait j8 constitution « quoniam », qui prévaut en doctrine et en Jurisprudence.

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