DEUXIÈME PARTIE

Concours du disponible spécial entre époux avec le disponible

ordinaire

Nous avons supposé dans nos explications précédentes que l'époux donateur n’avait disposé qu'en faveur de son conjoint; le conflit ne s'élevait ainsi qu'entre les héritiers réservataires du donateur d'une part, et son conjoint donataire de l’autre.

Envisageons maintenant le cas où l'époux a fait des dispositions à la fois en faveur de son époux et en faveur d’une autre personne, qui le plus souvent sera l’un des enfants du donateur. Nous sommes en présence de deux disponibles, le disponible ordinaire, tel qu'il est réglé dans les art. 913 et 915, et le disponible spécial entre époux, réglé par les art. 1094 et 1098. Alors se pose le question célèbre du cumul ou de la combinaison-des deux disponibles.

Les deux disponibles peuvent-ils s'appliquer cumulativement ? En d’autres termes, peut-on donner à un étranger le disponible ordinaire, ec en outre à son conjoint le disponible entre époux ?

Dans le droit de la Révolution, tel qu'il résultait de la