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CHAPITRE PREMIER. — Concours du disponible ordinaire avec le disponible spécial de l’art. 1094..... Ts - Section 1. — Le disponible spécial entre époux est inférieur au disponible Ordre EE PP Section 11. — Le disponible spécial entre époux est supérieur au ‘diSpoHbie OPEN REP $ 1. — Le disposant laisse plus de deux enfants..... $ 2. — Le disposant ne laisse que deux enfants.....

CHAPITRE 11. — Concours du disponible ordinaire avec le disponible spécial de l'art 10982000 Re

CHAPITRE ii. — Concours des deux disponibles spéciaux des arts 1004 1008 TR EP E

ÉDOUX ve me re RE PT A CHAPITRE PREMIER. — Des donations indirectes propre- TIONL CLOS tee me en ee de ee Dre ce M ee

CHAPITRE 11. — Des donations dissimulées soit par déguisement dans un contrat onéreux, soit par interposi- Lin A8 DETSOINESS 20e Ne

Section I. — La donation dissimulée est-elle nulle ou simplement-reduetiblé 7.04 Ve

Section II. — Quelle est la portée d'application de l’art.

Section III. — Qui peut i RAS la nullité des donations dissimulées-f.. este RENE Section IV. — Qui doit prouver la simulation ?......... Section V. — Dans quels cas la loi présume-t-elle l’interposition de personnes, et quelle est la force de cette présomption ?.......,,,.. se En ee

QUATRIÈME PARTIE. — De la réduction des libéralités ORITECDOUR net RAT AT Ne Te eee

CHAPITRE PREMIER. — Du cas où le donateur n'a disposé CHAR DPONQUE SON CONJOMUE.e, ne ee dunes se 80e 1re Question. — Quid si la libéralité n’a pas pour ob-

jet tous les biens ou une quote-part de tous les

DICIS DIS CNDAESSO ire erees ee ve 2° Question. — Comment a lieu la réduction dans le Cas particulier de l'Art A008 2 Me. ss cn

3° Question. — Faut-il, pour le calcul du disponible entre époux, réunir à la masse les biens que le disposant aurait donnés en avancement d’hoirie?

CHAPITRE 11. — Du cas où le donateur à disposé à la fois au profit de son conjoint et d’un étranger..........