CHAPITRE II (ARTé

448. Ceci posé, il est clair que le fon ne saurait faire un testament. Le jurisconsulte Africain (1), écho de la loi des Douze Tables (2), a très-bien dit que le fou n'a pas de volonté : furiosi autem voluntas nulla est. Le jurisconsulte Paul le compare à un homm^ qui dort et dont les affections sont suspendues (3). Ulpien l'appelle mentis non compas (4). Or, comme le testament est le témoignage de notre volonté sur ce qui doit être fait après la morl, le fou est radicar lement incapable de tester; au lieu que l'homme qui n'est que passionné, peut faire un testament valable. Car il a une volonté réfléchie, expression de son libre arbitre. Quand même cette volonté ne serait pas celle que le sage aurait préférée, la loi la respecte, pourvu qu'elle ne blesse pas l'ordre public et les mœurs, parce qu'il faut qu'elle prenne les hommes tels qu'ils sont faits, c'est-à-dire avec leurs imperfections. Toute volonté dictée par une résolution intelligente et émanant d'un homme qui a été libre d'agir et qui a su ce qu'il faisait, est une volonté qui compte, bien qu'en soi elle ne soit pas la meilleure. La loi ne va pas s'occuper à peser danÉ( tous ses degrés la bonté des actes. Elle prend une grande ligne, l'ordre public et les mœurs; tout ce qui reste en deçà, n'est pas l'objet de ses investigations. Si le testateur, libre d'agir, a eu conscience

(1) L. 47, D., De acq. hœred.

(2), Cicéron, De invent., 2, et Tuscul., 3, 5.

(3) L. 1, § 3^ D., De acq. possess. II ajoute dans la loi 12» %% B.tDejudiciis : qviiajudieio eurent. "• ■ ' '

(4) L. 20, $4, D., Qui te$t. facere possunt.

90 DONATIONS ET XESTAIISNXS.

de €6 qu'il faisait , son libre arbitre est tenu pour boây quand même il serait arbitraire plus que raisonnable. Seulement il y a lieu d'examiner si le testament fait dans le moment du paroxysme d'une passion violentOi peut se soutenir? C'est ce que nous TarroM pl«« tard. On peut dire^ dés à préseni, que les circonstances ont une grande influence sur la décision de cette question."

449.Il6¥enonsà l'aliénation mentale.Ily en a de plusieurs «spècee: l'imbécillité, ladémencei lafttreur(l).

Les Romains n'avaient originairement qu'un seul uMrt légal pour exprimer tous les genres d'alièration mentale « c'était le mot /tirt^tis ; c'est celui dont se servait U loi des Douze Tables (2)» Plus tard on en trouva d'autres. Iiiliaaus (3)» Ulpien (4) et Maeer (5) se servent au Digeste des mots démens^ deifief»<îa, qui reviennent aussi dans le Code (6). Mente imptus (7) est encore écrit dans plusieurs textes (8) ainsi que mentis nm cêinpas (9). Lorsque ces dénominations se furent introduites dans le langage du droit , le mot furiosuif bien qu'il conservât quel-

(1) Art. 489, C. Napoléon,

(2) Cicéron, loe. cil.

(S) Curatùr démenti dalus. L. 7, § 1, B., iDé ei^rat. fut^un. <4) L. 8, § i, D., De tuiorib. et ^wreit.

(5) L. 14, D.y De officia prmsid.

(6) Justinien, L 25, C, De nuptiis.

(7) Voy. Festus, sur ce mot, «t Paul, 1. 17, D.» Qui test, facere possunt.

. (8) L. 25, C.« De nuptiU, et Instit. De atraL , i 4.

(9) Gordianus, 1. 3, C. De cimU. fwiosh et Ulpien, I. 20, 8 4, D», Qui test, facere pa$s.

«flâNfM! H (àRT. 901). SI

qu^o» son sens primitif et général (1 ) » se restreignit fnéqiiesiment au cas de fareur (2), tandis que demms signifia les tutras ^nres de folie* svssî bien qae mente eeftw.

Notre nomendatore est plus précise ; elle désigne trois états différents des maladies mentales. Les médecins en reconnaissent qnatre : la manie, la mélancolie ou monomanie, la démence et Fidio^ tisme (3). Mais nous allonB Toir qae cela n'est pas a«tre chose que la elassification du Gode avec un détail de plus et des mots différents; mots empruntés du grec (mimtcii» mefancoltan), et que Gieéron signalait comme manquant de justesse on de clarté (4).

L'imbécillité est un affaiblissement de l'esprit qui rapproche le malade de Tenfanee ou de l'extrême décrépitude.

La démence est l'expression générique qui désigne toutes les variétés de la folie ; c'est la privation de la raison avec ses accidents et ses phénomènes divers. Folie continue (5) ou intermittente ; Mie totale ou partielle ; folie tranquille ou orageuse et délirante^ la démence [dementia, privation de Tesprit) exprime tout cela.

(1) Voy. le lit. du D. et du CL, Demttd. fkrios.

(2) L. 25, C.Denufîm.

(3) Pinel, Traité de taliinatiôn merOaU. Yoy. Revue de légisL, 1850; t. II, p. 214, et aussi le t. XII de la Collection génér. de ladite Revue, p. 289.

(4) Tuscul.,Zj5.

(5) Çum continua mentis alienatumef Macer*» L 14, D., De ojf. prœsid.

32 DORATIOM KTIWTAIIBIITS.

Mais quand la démence est menaçante pour b vie des autres, quand elle se répand en mouvements forcenés, en actes de férocité sauvage, en tentatives sanguinaires, elle prend plus particulièrement le nom de fureur (1). La sûreté publique prescrit, en pareil cas, des mesures de précaution. La foreur est Tespéce ; la démence est le genre (2).

Toutes les espèces de démences ont pour principe une maladie essentidle de la raison , et par conséquent Tabsence de délibération, de volonté, de responsabilité ; il en est de même de rimbécillité (3).

450. Il est vrai que le fou n'est pas incapable de raisonnements justes au milieu de sa plus grande folie. On voit assez souvent des insen^Bés qui associent des idées raisonnables à leur idée extravagante, et qui mettent de la logique dans leur démence même. Mais ce phénomène n'empêche pas Texistence du

(1) Oreste, dans l'antiquité, Horace, 2, 3.

(^ Voy. là-dessus d'Aguesseau» plaid, dans la cause de Tabbé d'Orléans, et M. Merlin, Répert, ▼* Dimmu. Leurs définitions offrent quelques différences légères.

(3) Ceci me rappela F Arioste :

Var4 gli cffetti son, ma la pasiia Ë toU' noa perd, che li f)i nsdre; Gli è eome nna gran Mira, OYe larâ GonYiene a fona a dû Yi va fallire. Oà su, €hi glu, chi qidi, dU là, tafia.

{OfU fMçio^ caat 24J

Et aussi Horace (Sofyr., 2, 3), qu' Arioste a imité :

Velot sylfis, obi pasdm Palantes enor ecrlo 4e tramite pellit ; nie sinislroinm, hic daxirosum abît : tmm ulique Error : fcd rarils illudll partibus.

,: QBftKirmrif (art. 901). '33

mal profond qui désorganise leur intelligence. C'est ainsi qae le pilote qui a perdu sa route et sa boussole, ^nanœuvre encore ses voiles et son gouvernail sur x^ette jner où il est comme abandonné. G^est ainsi que rhorloge, qui n'est plus d'accord avec le méridien, engraine cependant encore ses rouages et se soutient par un certain jeu de ses ressorts. Le pilote n'en oest pas moins le triste jouet du basard , et la machine détraquée n'en est pas moins incapable de marquer le vrai point de l'heure. Tel est aussi Thomme frappé 46 démence. Il peut avoir des idées sages, ce qui ne J'empêche pas d'être jeté hors du vrai par une aber- . ration essentielle. D'Aguesseau a très-bien dit : «Un » fou peut faire des actes de sagesse ; un homme , • raisonnable ne peut pas faire des actes de folie. » . 451. 11 est encore un autre phénomène dans la démence : c'est de trouver un homme tout à fait insensé sur un seul point et qui parait sage sur les autres. Cette espèce de folie a pris dans ces dernÎQiis ^temps le nom de monomanie. Mais si le mot est. nouveau, la chose ne Test pas. Horace raconte qu'il y avait à Argos un homme d'assez bonne naissance qui » croyant entendre d'excellents comédiens, allait s'asseoir avec un vjrai plaisir dans le théâtre vifle et silencieux, et y applaudissait ces acteurs imaginaires. Cet homme était, du reste, un excelleiit citoyen qui remplissait à merveille les devoirs de la vie, bon voisin, bon époux, hôte aimable, maître indulgent pour ses esclaves et qui n'entrait pas en fureur pour une bouteille débouchée, promeneur prudent qui savait éviter un précipice ou une u. 5

34 DOMAtiom rr TasKumiTg.

pienre d'achoppement (1). Qa'est-ee q«e oet homme, «inon vo monomanet ou, comme on aurait dit aulra» fois, un fouf C'est bien ainsi qu'Horace le repi^ sente , et ii n^est pas antre chose qu'un pauvre iftsensé digne d'interdiction» malgré la justesse de son coup d'ceil pour aperccToir un mauvais pas et malgré la régularité de sa vie partout ailleurs qu'au ihéà^ Ire (2). On cite aussi un honnête Athénien qui s'î« maginait que tous les vaisseaux qui entraient dans le Pirée lui appartenaient (3), mais qui, i patt cette illusion , n'était pas plus déraisonntble qu'un autre sur les choses ordinaires de la vie« Ce sont là des folies qui, bien que partielles et circonscrites en apparence « sont cependant l'indice certain et éclatant d'une perturbation radicale dans les fondements mêmes de la raison. Nul n'oserait contracter avec certitude avec un tel homme ; nul n'oserait lui confier sa fille comme épouse» ni lui prêter une somme d'argent; nul ne voudrait «n faire son mandataire ou son dépositaire» Qui pourrait avoir foi dans cette parole , à côté de laquelle se

(1) Foit baud ignobUis Ai^f , Qui se credebat miros audire iragœdos^

la vactto laetiis sessor, plausorqoe theatro; Cselen qui vite serv^ret muiii« raoCo More , boDUB sanè vicious, amabilis bospei, Comis in uxorem ; posset quiignoscere sertis, Bt aigao lieta dod insanlM lagen» ; Postât qai rupem et puleun Yilare pateiiten.

Epist., 2, 2.

(2) M. Tottllier, t. Il, m 1512, m'étonne quand il dit que

set homme ne doit pas être interdit.

i (Z) La Rocbefoucftult en parle, Atoteis», 92.

trouve TobBcur abîme de la démence ? La raison de l'homme est une ; elle n'est pas susceptible de division. Quand la folie s'en rend maîtresse, ne fût-oe que sur un côté isolé, die la vicie dans son eoUer , semblable à ces cancers qui ne rongent qu'une seule partie du corps» mais sont une corruption de toute la masse du sang.

452. Il 7 a cependant des médecins qui ont soutenu que la monomanie ne rend Thomme incapable qu'en ce qui a rapport au côté obsédé de son intelligence ; mais que» hors de là, ses actes étant misennables doivent être jugés comme ceux d'un homme sain d^esprit (i). Je ne parlerais pas de ce faut et dangereux système, si' la médecine appelée légale n'avait affiché depuis quelque temps la prétention d'imposer ses oracles à la jurisprudence. Je sais que tous les médecins d'aliénés ne partagent pas ceite erreur cardinale de la divisibilité de la raison de l'homme. Les plus sensés et les plus expérimentés se sont rangés à l'opinion juridique, de tout temps adoptée dans les tribunaux, à savoir, que le fou, dont la démence n'a que des apparences partielles, est aussi bien fou que celui dont la démence est absolue. Mais, il faut le dire , la plus grande partie des médedns sont enclins à se donner sur ces matières une compétence exclusive, se considérant comme possédant plus particulièrement la solution des problèmes de

(1) floffbafter, tUBecinù lêgah rdaîive mtc aliénés^' tmd. de M. Ckambeyron, p. 104; Junge M. Toullier, t. IT, n* 312,

36 DONATIOHS ET TESTAMS^ITS.

rentendement humain (1). Je sois loin de récuser le témoignage des médecins; Je le considère même comme très - digne d'attention ; car G*est celui d'hommes exercés et d'obserrateurs savants. Mais leur jugement ne saurait toujours être le jugement du magistrat ; nos points de Tue sont trop diOercnts pour conduire au même but. Les médecins sont préoccupés du soin de guérir ; nous , du soin de la liberté des hommes et de la sincérité des actes de la Tie civile. Un homme peut avoir une constitution nerveuse et mélancolique, considérer avec tri8te$se les scènes du monde, apporter une humeur sombre, jalouse ou violente dans ses relations. II y a peutêtre là matière à guérison ; mais il n*y a pas roalière à interdiction. Je réclame roffice du médecin ; je repousse Fintervention du juge , et je ne veux pas que la médecine légale argumente de quelques symptômes qui réclament une cure, pour transformer une susceptibilité maladive, une surexcitation éphémère, un trouble superficiel en une de ces altérations profondes qui abolissent la raison. Il faut Tavouer : ce que j'ai vu et entendu de certains médecins dans ma carrière judiciaire, dépasse toute croyance ; il n'y a pas un homme que Ton ne pourrait déclarer monomane en les écoutant. Si Pascal n'était pas mort, il devrait prendre garde à lui; car je connais maint docteur qui le tient pour halluciné. Socrate est bien heureux d'être venu si tôt ; il a péri du moins avec la réputation du plus sage des hommes, tandis

(1) HoSbaûer, loc. cit., p. 22.