‹ Des donations entre-vifs et des testaments, ou, Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon (volume 2)Chapitre 16 sur 247 · CHAPITRE I! (aHT · texte numérisé non relu

CHAPITRE I! (aHT

prend les abus que les casuistes ont fait de la définition de la volonté par Aristote (1). Gardons-nous de les imiter dans ces travers , et arrêtons-nous, comme à la meilleure de toutes les boussoles, à cette règle de notre article, résumé de tant d^études, de recherches et d'observations , à savoir que le testa* teur doit être sain d'esprit. Il y a bien des choses dans ce jpeu de mots. Ni la médecine, ni la philosophie, ni la théologie ne savent rien de mieux que cette simple vérité (2).

458. Ici se présente la question des intervalles lu* cides, qui consiste à savoir si, dans ces moments. Tesprit est assez maître de lui-même, assez sain en un mot, pour exprimer une volonté dont la loi tienne compte.

Divers textes du droit romain ont parlé des intervalles lucides (3) . Un passage de Gelsus (4) nous avertit qu'il ne Faut pas les confondre avec Tombre du re^os {inûmhrata quies) (5), qu'éprouve quelquefois le furieux. Ce n'est pas une tranquillité superficielle» une prostration du mal, ou une rémission acciden*

(1) Lettres provinciales y p. 154.

(2) On peut lire avec beaucoup de fruit «ne dissertation de M. Sacaze^ conseiller à la cour impériale de Toulouse, sur ces. matières {^Reme de lég.^ 1850, t. II, p. 212 et suiv.)» Quoique je ne partage pas toutes les opinions de Tauteur, quoique je n'aie pas surtout la même religion que lui pour les progrès de la médecine légale, je dois dire que son tra* vail est une étude fort remarquable et qui fait réfléchir.

(3) L. 14, D., De officioprœsid,, I. 6., C, De curât, furios. L. 9, G.,^fié»l. facere possunî.

^ (4) L. 18, § 1, D'., De acquir, passess* (5) C'est-à-dire quietis umhra, Godefroy sur cette loi.

teUeet passagère qui coQsUtueat rintervalle lacide(l ). U faut une véritable guérison» o'eit-à-dire un retour de raison qui soit la santé même de l'esprit, et dissipe les illusions et les erreurs dont il était obsédé. C'est ce que ravocat-général d'Aguesseau a fort éloquemment et fort judicieusement développé dans la cause du testament de Tabbé d'Orléans, On ne peut rien dire de mieux. Prenons un de ces fous que You appelle mQnomanes,etqui, frappés sur un seul point,, se conduisent sur les autres comme le commun des hommes; les actes de sagesse de cet insensé ne sont pas de9 intervalles lucides. Qu'on touche le coté faible de son intelligence^ et on le verra sur-le-champ se perdre dans son aberration. U est doAC en état de démence.

Mais si son esprit revient à la lumière dans la partie malade de sa raison^ c'est alors seulement que commencera un intervalle de lucidité. Ce sera une guérison parfaite si le trouble ne revient pas (2); ce sera une guérison passagère, une trêve (3)f en un mot un intervalle lucide, s'il y a un nouvel envahissement de lamonomaniet

Gala vi^t : l'intenralla lucide n'existe qu'à la condition d'une réconciliation générale et complète de Fesprit du malade avec le bon sens. Il ne faut pas qu'il ^ ait place à l 'obsession sur quelque sujet que

(i) D*ÀgttQsseau, hc. eitt

(2) Cassât., 26 juillet 1843 (Ikv}lUa42, 1» 9!(7>.,

(3) In suis induciiii 1. 9^ C.» Qm U»i. ffMre posamt. Voy. aussi 1. 6« G., D« ewrat, furûm.

cauviT» II (iBT. 901). 4S

ce soit; il faut que Tosaiégeant ait fait «ne retraite sur tous Lis peints (1).

C'est dans cet état de choses appelé par lastinieo perfectimma imt^rfMdla (2), que les lois romaines ont recherché la valeur des actes faits par Tinsensé lors de ces intervalles donnés à la raison, et elles ont décidé que ces actes doivent être pris en considération, qu^ils engagent la responsabilité morale , qu^ils émanent d'une volonté capable de bien et de mal (3). Elles veulent donc que Thomme en démence puisse, dans ces trêves réelles de la maladie, faire son testament. C'est ce que Justinien décide nettement dans la loi 9y CfQui lest, facere possint : nFmrmum, insuis indu^ » ciis^ ultimum eondere elogjtum possOy licet ab anti^ » quis dubilabatuTy tamen et reirô Prineipibus et nobis > plaomt (4) t.

Remarquez ici» en passant , que Justinien parle d'une controverse du droit ancien que la législation impériale a fait cerner.

Autrefois, en effet, on disputait beaucoup sur la question de savoir si le testament fait par un fou, dans ces moments d'intermittence qui font croire au re« tour de la raison, était valable, et Yalére Maxime ra» cente mèi»« que le testament de l'insensé Tuditia^

(1) M. Saeaze, U&vuê as UgUl, tSSl, p. 343. (3) .L. 6, Cy De curaL furiori velfrodigi.

(3) Yoy. aussi 1. 14, D.» Ds cf/icio prœsiiLy et Paul, I. 13, § 3, D., De juHelis. et DIp., 1. 30, $ 4, D., Qui tnt. façere possunt.

(4) Vey. afg. de la M il, ]>.« Qui test, fgeere pessuni^ #ù Paul parle du mente captus.

44 DOiNATIONS BT TESTAMENTS.

nus fut déclaré valable par le tribunal des centum* ^ Tirs, parce que les dispositions en étaient marquées au coin de la sagesse (1). •Magis enim centumviri^ » quid scriptum esset in tahulis^ quàm quis eas scripsis-- » 8êt, considerandum existimaverunt. » Nous voyons aussi, par un autre texte de Justinien, que les an^ cieiis n'étaient pas d'accord sur la question de savoir si dans les moments lucides, le curateur donné au furieux ne devait pas mettre fin à ses fonctions (2). On sait qu'à Rome les aliénés n'étaient pas sujets à Tinterdiction : la curatelle n'entraînait pas de chan* geih eut d'état, et, avant Justinien, il n'était pas certain que les fonctions de curateur fussent perpé* tuélles. C'est lui qui les rendit telles, sauf au curateur à s'abstenir quand le fou revenait momentanément à la raison (3), et à reprendre son administration quand la folie revenait

Notre système est plus complet et plus net ; il est plus favorable au crédit et à la stabilité des actes de la vie civile ; mais il ne s'ensuit pas qu'il méconnaisse les intervalles lucides chez l'homme dont Tinterdiction n'a pas été prononcée. Celui qui est guéri de la folie, ne fût-ce que pour un certain temps, est capable de faire tout ce que font valablement les hommes sains d'esprit'(4).

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