CHAPITRE H (art

esprit sain (1). Mais cette opinion n'est pas meilleure que Tautre.

Voici quelle est la vraie : si le malade a eu des Intervalles lucides et que le testament porte le caractère de la sagesse, on peut le présumer fait dans le temps de la rémission du mal (2). il y a là deux éléments essentiels dont Taccord a une haute gravité : Texistence prouvée d'un retour de lucidité d'esprit, la sagesse de l'acte. D*Âguesseau a donné son assentiment à cette présomption ; elle est, en efTet, conforme à la raison.

464. Arrivons maintenant aux preuves de Timbécillité, de la démence et de la fureur.

Et d'abord, ainsi que nous l'avons vu au n* 462, il y en a une qui dispense des autres : c'est un jugement d'interdiction antérieur au testament. Nous ne reviendrons pas sur ce que nous avons dit d'une fausse opinion de M. Merlin à cet égard.

465. Que dirions-nous d'un jugement qui, sans prononcer l'interdiction, aurait usé de la faculté de Tart. 499 du Gode Napoléon j et se serak borné à défendre à la personne de plaider, transiger, emprunter, recevoir un capital mobilier, en donner décharge, aliéner ni hypothéquer sans l'assistance d'un con-

(I) Voyez les auteurs cités par Mantica, 2, 5, 7 et 8. M. Merlin prête à tort cette opinion à Voêt. (Répert.,t.XVII, T* Testament^ p. 632, col. 2, in fine.) . (2) Mantica examine ce point, 2, 5, 7. Mascardus, Deprobai.j concl. 826. Voêt, De curaL furios. dand., n* 4. H. Merlin ne Ta pas bien saisi Répert., t. XVII^ v* Tesiamenl^ p. 632. Galère Maxime, VII, 8, 1.

seîl? L'individu placé sous ce conseil judiciaire aurail'il l'intégrité d'esprit qui permet de tester ? Oui, sans doute, puisque le jugement, qui statue sur son état» ne lui interdit pas Le droit de tester. U y a des degrés dans, l'altération des £aeultés inleliectuelles. Un homme peait éprouver una certaine incertitude dans Tesprit, sans que le flambeau de La raisen soit éteint* Or^ iei, le juge a lecoanu qu'il restait à la personne un degré suffisant de lumières et de discernement, puisqu'il ne Ta pa& interdit. A la vérité» il a voulu venir au secours de sa faiblesse ei> lui donnant un conseil; mais U n'a pas voulu l'exclure de la participaliea aux droits civils, t Celui à qui on > donne un conseil^disait l'erateuvdo go avern entent» »peiit se marier; il pmti Caire un teatament {{).•

466. Haïs il ne pourvail pm donnef entre-vifs; car b donation entre-vifs est un dcte d'aUénation» dé* fendu par Tari. 4d9. U y a dose id une grande différence entre te testament et L'aliénatî^a. Le testaiMAt R*est pas placé par l'art. 49d au nombre des atiénatiei». 6d effets il ne dessaisit; pas ; il est révocaUe. La réflexion peut vefoir en aide à celui qui ne s'est pas dé&iiîliven^nt iépoiiiUé*

467. Venons an cas o», de leur vivant» le donateur et le testateur n'ont pas été interdits. Pourra-t*on, après leur morf, artieniet la vésanie?

La négative, enseignés per M. Malleville (2^, a eu

(1) Penet, t. X, p. 711. M. WmMa, RéperC.. v* fêstamtnL p. SSIy et t XVlly même mot, p. ftt8) iroK % où se Ireiivs «ïtè un arrêt rf^Aîi.

(2) Sur Tari. 901 , t. IT, p. 357, 2^ Wit.