CHAPITRE 11 (art. 902). i
011 la réparation du mal est plus dangereuse que le mal lui-mêine. Il eût été périlleux de troubler la cendre des morts en fouillant dans les secrètes intimités de leur vie, ou en affichant au grand jour les misères de leur conduite.
570. Je n'ignore pas que quelques arrêts, inspirés par un stoïcisme exagéré, ont rétabli» de leur autorité privée» la maxime de Tancien droit français : Don de concubin à concubine ne vaut (1) ; mais ces arrêts, en petit nombre, du reste, ne doivent pas être suivis. La majorité des cours et des auteurs s'est prononcée en faveur de Topinion que nous soutenons (2) ; et cela, lors même que la succession serait opulente (3) ou que le concubinage serait. compliqué de la circonstance d'adultère (4). H faut ensevelir dans 1^ tombe ces écarts que la publicité aggrave, et Ton ne doit pas, par intérêt, faire la guerre à la mémoire du défunt,
571. Il va sans dire cependant que, si le don avait été arraché par une captation frauduleuse, il serait nul.
57â. Nous venons de dire que, lors même que le concubinage prendrait le caractère de l'adultère,
(i) Besançon, 25 mars 1808 (Dalloz, 5, 245). Grenoble, il janvier 1812 (Dalloz, 5, 246). Bruxelles, 19 février 1823 (Dalloz, 5, 256;.
(2) M. Merlin, Répert., t. XVI. y* Concubinage. ToulHer, 5, 719. Devill., 5t 1, 226. Jnnge Revue critique. 1. 1, p. 589. — V. aussi Ajçcn, 7 mai 1851 (DevilL, 51, 2, 273).
(3) Rouen. 8 janvier 1827.
C4) Montpellier, 23 mars 1821; Paris, 17 juillet 1826 ^Dalloz, 28,2, 245). M. Merlin, Répert., V Adultère.
f0O^ DOIfKTTOMV ET TB^rTAllERTS.
cette circonstance ire rendrait pas la dmatron nulle.
Pbrr le di'oh romain il n'en était pas ainsi : les srdcrlïères ne poirrarent se feire entre eux ni* don ni legs (1). Les lois ne voulaient m^me pas qne les enfants, qui provenaient de ces unfons conpablte, pussent recevoir des^ aliments dis tour père (3).
Dm« Tancienne jurÎHprudefnce, cette rigaofar était a'dnïise. On croyait fortifier la pirrèté dèsr mœurs cbrélieFnnes^parrhonnêtetè civile.
Mais le Gode a craint dVntrer dans cette* voie par les raisons qve nous avons dites : il a redouté les scandales, les discordes intestines, les hontes de famille^ et il jette un veito impénétrable sur ces faiblesser on cev tnrpitudbs.
573. Parmi tes causes qui rendent- ravapables de reiGueiilir, îl faut compter Tindignité! (3).
Les Romains mettaient une grande^^ffér^ice entre Tindi^e et iMacâpable. L'indigne, en effet, était capable de re^^uetlliv; seulement, il ne pouV'ait pas retenir, car le fisc lui était subrogé ; au lieu que rin* capablie ne pouvait pae recueillir; en sorte que la disposition- au profit de Tineapaible était nulle de plein droit, tandis que la disposition au profit de rindigpâ valait en ellc*m&me; l!indLgne était seule* nmt dédarédécliu (4}.
(1) L. 13, D:, De his quœ utindig.^ei teCodë, Bêinceriis et itwt: stripL Potliier, Panrf. , t. Il, p. 44t, n«'2.
(2) Ricard, part. 1, n'-'SW^ct soiv.
(3) Suprà, n» 180.
(4) Oujas reprpch?e vivement â Accurse cTaveît! confoirfu Tindignilé avec l'incapacité, en iîmt pur dire : « Qvhb nlhi'