CHAPITRE 1 (art

bon sens humain croit aux honneurs de la sépulture. Cependant 9 il est des hommes qui les méprisent par irréligion ; d'autres , par la religion de Timmorlalité de rame. 'Socrate ne montra nul souci de ses funérailles (1). Diogéne voulut être jeté au milieu des champs, demandant plaisamment un bâton pour chasser les vautours (2). On peut donc n'être pas fou, on peut même tenir un haut rang parmi les philosophes, et avoir en pitié la sépulture corporelle. Si donc le testateur était de ces hommes qui ont voulu montrer ou leur impiété, ou leur foi dans une autre vie, on ne déclarerait pas son testament nul. Mais on dispenserait l'héritier d'exécuter la condition. Quel mal résulterait pour le testateur et pour sa mémoire, des derniers honneurs rendus à sa cendre? La condition impossible disparait donc ici, à cause du défaut d'intérêt. C'est ce que Harcien et Papinien appellent une chose vide d'utilité, su-pervacua (3). A quoi j'ajouterai, comme nouvel exemple de condition sans intérêt, celle de jeter une somme d'argent à la mer. Javolenus a beau être un des oracles du Digeste; je le récuse quand il s'imagine qu'une telle condition est sérieuse (4) ; il est clair comme le jour qu'elle ne Test pas. Elle l'est aussi peu que celle qui fut imposée par une méchante vieille de Thèbes à son héritier , de porter sur ses

(1) Cicëron, Tiwiîu/., 1, 43.

(2) Ibid.

(3) L. 113, § 5. D., De légat., i\

<4) L. 55, D.» De cand. et demanêt:; infrà, n» 304«.

294 DOWÂViOM CT TamyMiJiTs.

épaules nues» son cadtt?E6 fmUéd'Jui îk (1). C'etl bien ie cas de dîne ;

Ré! qu^porte TOdéTanC desotikhi é9M !a tombe.

21 9. Cependant, de même que nous disions tout a l'heure que la disposition doit s'écrouler si le testateur n'est pas mentis eompos, de même, nous devons reconnaître aussi que» s'il résultait des circonstances que le testateur n'a pas voulu faire une libéralité sérieuse» qu'il n'a pas voulu donner» la disposition tom* bera également. CTest encore ce que les lois romaines nous apprennent expressément. C'est même ce que le jurisconsulte Paul enseigne (ce qui est remarquable)» dans un commentaire sur Sabinus» le père de la règle écrite dans Part. 900 : < Si un testateur»

> dit-il» donne la liberté à son esclave» pour un » temps ou cet esclave ne sera plus vivant , on ne » saurait voir rien d^utile dans une telle disposition;

> le testateur n'a pas voulu donner la liberté (2). » Gela» en effet, n'est pas sérieux ; te testateur a voulu se jouer et faire, contre les vraisemblances ordinaires, un acte sans valeur (3).

On pourrait rendre la même décision si te testateur avait dit -.J'institue Josepb mon héritier, si les hommes» cessant de marcher sur leurs pieds » mar*

(i) Horace, Saiyr., 2» 5 :

Anus improba Thebis Ex leslamenlo sic est elata : fadmr Unelum olro largo nudis humcris lulit ht-eres.

(2) L. 4, S i, D.^ De skHuliUrig.

(3] V. un exemple de l«g« ridicuk ei Ml» Ufrà^ il* SsBO.

cflA?iinv& 1 (art. 900). 295

elient sor leor tète. On comprend qu'il peut y avoir telle circonstance donnée où f emploi de celte formule soit une manière évidente 4e déshériter un héritier, eu de déoUrer a un hérédipède importun qu'on se moque de lui.

220. r4es exemples ne sont pas les seuls. En voici un autre tiré delà perplexité de la disposition : « Si Tilius est mon héritier, je veux que Scius soit mon héritier; si Seius est mon héritier, je veux que Titiu soit mon héritier. > Il y a une perplexité par snile de laquelle la condition oppose une impossibilité à la disposition, et la disposition à la condition. Marcianus décide donc que cette institution est inutile (i). Et comment pourrait-on» en effet, donner quelque valeur à une disposition ^ hien combinée pour n'avoir a»cun sens, et ne produire aucun léwltai?...

22i . Nous faisons donc deux exceptions à l'art. 900. La première a lieu si le testateur est atteint de démence; la soconde, s'il a vouki ne pas donner dans un acte fait ordinairement pour donner. Mais BOUS disons que hors ces deux exceptions, qu'on n'admettra jamais « notez ceci» sans preuves déterminantes, Tart. 900 est une règle très-sage, tfés-prudente et qu'il ne faut pas critiquer légéremest.

Goounent se fait^il donc que Gains ait avancé qn'il n'y a adidine raisen plausible pour faire une dîstmction entre les oeodifions iopossibles écrites

(i) Jji/rd, n- 279.

dans les contrats, et les conditions impossibles écrites dans les testaments ? Nous disons au contraire qu*il y en a de très-grandes. Dans un contrat, chacun dispute son terrain, se crée des défenses, et stipule une loi précise qui est la régie des deux parties. Tout doit y être interprété quantum verba sonant. Nous di* sions tout à l'heure que les conditions les plus impossibles y ont une place dictée par la raison, témoin la réponse des habitants de Lemnos; à plus forte raison doit-on tenir un compte rigoureux de toutes les autres impossibilités. On n'y suppose rien d'inutile, rien qui ne soit dicté par un intérêt, riien qui n^ait sa raison d'être et son motif obligatoire.

Dans le testament, au contraire, acte unilatéral, acte d'où le légataire est absent, et où une discussion préparatoire n'a pas fixé la part étroite de responsabilité de chacun, l'intérêt que le testateur peut avoir eu à Texécution de la condition , n'a pas la même urgence et la même précision. Cela est si vrai que nous verrons bientôt que lorsqu'il ne tient pas au légataire d'accomplir la condition potestative, elle est censée accomplie , bien qu'en fait elle ne le soit pas(l}. C'est que l'esprit de libéralité qui préside au testament n'est pas aussi exigeant que l'esprit commutatif qui préside à un contrat; c'est qu'à cause de sa générosité, cet esprit conduit à beaucoup de facilité et de largeur dans Tinterpré* talion y et qu'il est exclusif des rigueurs inflexi* blés. « Je vous lègue iO,000 fr. si vous portez telle

(i) Infrà, n^ 328. .

. CHAPITRE I (art. 900). 297

» missive dans une ville assiégée. » Il est évident que eetle disposition sera plus bénignement interprétée que cette clause d'un contrat de louage de services : « Je vous payerai 500 fr. si vous portez » telle dépèche dans la ville assiégée. • Dans la première hypothèse, j'ai voulu vous faire une libéralité, et si vous faites vos efforts pour arriver dans la ville sans le pouvoir ; la libéralité vous sera due. Mais le salaire ne sera dû» dans la seconde, qu'autant que la dépêche aura été portée, car c'est la loi du contrat, loi a laquelle vous vous êtes précisément soumis après délibéré , discussion , mûres réflexions. Dans le premier cas, le doute, s'il y en a, s'interprète en faveur du bénéficiaire ; dans le second , il s'interprète contre le créancier.

222. Pour mieux prouver combien ces distinctions sont satisfaisantes pour la raison, prenons quelques exemples d'impossibilité donnés par les lois romaines. On verra que loin de répugner aux principes généraux, elles les consacrent; et par là nous fortifierons les observations que nous avons présentées par avance aux n"" 217 et 218.

Titius vous donne sa succession si vous vous promenez dans les rues en habit d'Arménien (1). 11 est évident que l'accomplissement d'une telle condition ne vous est pas possible, à vous qui n'avez pas les mœurs cyniques d'un J.-J. Rousseau. Mais, en bonne foi, quel est l'intérêt que la mémoire de Titius peut avoir à l'accomplissement de celte condition? Quel

(1) Paul dit : Barbaro habilu^ senl. 5, 4, 2. § 2. ;

Î9S DOMTIOMS «r TEtTâl

estrîDtérèt de 8e& svcoesseorB légîltmet? Il B*f em a pas ; et, eomne rintérèi est la mesare desactio^y, les représevUnto de Tilius ne «woot pas fondésr a exiger de vous que tobs yom habilliez en krsùénita^ Donc la coodixion doit être considérée oemme auper^ flue et non écrite (1), done le legs deTra èice déli^ vré pureoaeAt et simplement, el les héritiers i^gi-^ times à qui Titius vous a hautement Référé» n'du* ront à se plaindre satus aueus rapport (2).

Antre exemple :

Titius m^a institué son héritier si je lui élèreun monument dans trois jours , et il se trouve qu'A est matériellement impossible d'exécuter dans uo si court intervalle un travail de ce genre (3). Oiioi! vous voudriez que le juge annule cette dispostâon à cause de cette circonstance secondaire, sans importance, et qui n*a pu tenfr dansla pensée du testateur une place considérable? Evidemment non, etlliéritier ne sera pas lié par ce délai de trois jours qui peut-èlro n'est qu'une erreur de plume, et aaquel, dans tous les cas, il n^j a d'intérêt pour personne; il aura le temps raisonnable pour exécuter le monument.

Voici un autre cas non moins évident : Titius m'a institué héritier si j'épouse sa ûlle« eir^ il se trouve que sa GUe était morte, à son insu, d^iK^

(1) Sufervaeua, 1. 113, D., De kgiKi.i 1*.

(2) L. 57. D., Decond. instiiut. .

(5) L. G,D., De eand. tfif (il.