CHAPITRE I j(art

moment du testament (1) ; il a cependant laissé sub* râter MO testament sans y rien chaDger^ a près ^ voir appris la triste nouvelle de ce 4écés. Pourquoi le juge serait-il plus sévère que lui? Ponirqiioi voudrait-on charger ce juge de faire ce que le teslaleur n'a pas fait? Gomment pourrait-il, en conscieoce, décider que Tilius a entendu que son testament resterait sans effet? Est-ce qu'il n'est pas clair ^ue la question est décidée par Titius lui«jaaéme dans un sens qui retranche la condition (2j?

223. Supposons maintenant que le testateur ait prescrit «quelques conditions contraires aux bonnes mœurs. Est-ce que le légataire n'es! pas dispensé d'y satisfaire^ TeàLalarin volunlali, dit Gujas,^ar^n(/t/m non esse $i quid jubeat fieri contra leges, coniràedicla, con- Uribonas mores {Z). 11 est dispensé d'y satisfaire parce que sa bonne volonté est paralysée par le respect des mœurs et des lois , et qu'il ne dépend pas de lui de montrer son respect pour l'ordre du défunt. Quand y a-t-il un intérêt public ou privé à ce que le légataire obéisse à la volonté du testateur? Quand cette volonté n'est pas en hostilité avec les lois et les mœurs. Mais quand elle se met en révolte contre ce qu'il faut respecter, elle n'a pas droit à Tobéissance. Toties secundum voluntalem testatoris facere compellû kur, quoties contra kgem niliil dt fututum (4). Alors la loi fait remise au légataire d'une condilion qui la

(1) L. 6, §1, D., Da cond. «I imamai.

(2) Yoêf, 28, 7,20,2f.

<3) Becit.ssLsM^Uikiit3>f S, », Ai<«^.,f*. (4) Pauly 1. 37, D., De cond. et denumst.

brave. Je dis : lui fait remise, parce que telle est la très-juste expression de Pomponius : Remitti eis conditionem (1). Personne ne peut s'en plaindre. Le légataire aurait certainement obéi à la condition si elle eût été possible. Puisqu'elle est impossible, il faut la lui remettre par respect pour ce que le testateur n'a pas assez respecté; il faut n'avoir égard qu'à la libéralité dont la pensée domine la disposition (2). Qui donc aurait action et intérêt pour demander l'exécution de la condition t

Il est vrai que dans les contrats, la disposition même est viciée. Hais la raison en est évidente, parce que les deux parties sont complices de Toutrage fait à la morale et aux lois. Il n'en est pas de même d'un simple légataire qui est irréprochable et veut rester tel. La loi ne peut lui enlever son legs, parce qu'il entend rester fidèle a ses prescriptions. Quelle justice que celle qui le dépouillerait, parce qu'il obéirait à la justice (3)! C'est ce que dit Modes tin dans, un cas où le testateur avait institué son héritier à condi* iion qu'il jetterait ses restes dans la mer : Laudandtu est magis quàm accusandus hœres, qui reliquiojf testaloris non in mare, secundum ipsius volunlalem abjecit, Jied memoria humanœ conditionis sepuUurœ tradidit (4).

(1) L. 1, D., De cond, instit. C*est dans un cominentiire sur Sabiniis qu* il dit cela. Junge Marcellus, 1. 29, § 2, D., De iest, milit.

(2) L. 37, D.,Decond. insiit.

(3) Mantîca, De conjeciurii^ III, 3, 16.

(4) L. 27, D., De cond. instit. Voihier.Pand., t. U| p. 454, «• 27.