CHAPITRE 1 (art. 900). 50 f

Paroles excellentes qui seront la conclusion de notre discussion (1).

224. Je termine en faisant remarquer que la plupart des codes modernes sont conformes à Tart. 900. On peut citer les Godes du canton de Vaud, des Deux- Siciles, de Sardaigne, etc. Le Gode autrichien a cependant adopté le système des Proculéiens (2).

Quelques jurisconsultes auraient voulu, du reste, que Tart. 900 n'eût appliqué sa régie qu*aux testaments, et qu'il eût laissé les donations sous l'empire des principes relatifs aux contrats. Le Gode sarde, en effet, a limité aux testaments la disposition de Tarticle 900. Hais, quoi qu'on en dise, l'esprit de libéralité des donations exige d'autres règles d'interpré* tation que les contrats.

225. Ârrètons-nous maintenant pour préciser le caractère des conditions impossibles (3).

Une chose est impossible non-seulement lorsqu*il s'y rencontre une impossibilité de nature, mais encore lorsqu'il y a impossibilité de droit et de fait.

1* Toucher le ciel avec le doigt, ou quand les cerfs paitnmt dans Vair (4), c'est là une impossibilité de

(1) Je recommande au lecteur studieux une dissertation de Joseph Averani, qui est écrite avec vigueur et élégance et qui soutient notre thèse : Interpr, juris, lib. II, cap. 211.

Le présid. Favre est aussi de cet avis, quoiqu'il ne soit pas accoutumé a jurer sur la parole du maître (ConjecL, VI, 12, 1).

(3) Montaigne a fait là-dessus de bonnes réflexions nio» raies {Eisais. liv. I, cb. 26).

(4) Virgile, Ecfo^. 1.

302 DONATIONS ET TESTAMEHTS.

nature qui frappe tous les esprits raisonnables et dont personne ne saurait douter.

2"* Tuer un homme sur la place publique, c^est une impossibilité de droit, puisque la les en fait dé^ fense. Il faut avoir Tesprit méchaat et perverti pour attacher à une telle condition l'idée qu'elk est possible. Papinien a dit admirablement et dans «n langage que Cujae appelle presque chrétien: « Qamfmta lœdunt pietatem, exkiimationemf verecuniiam naslrnif et ut ità dicam eotttrà banos mares fiunl ,, nec pÊcmn nos passe credendum est (1). »

Z"^ Aller de Paris à Berlin en deux heures, c'est là une impossibilité de fait Une chose est impossible ds (ait, lorsqu*étant possible de sa nature^ eiie ae paît être exécutée à cause du temps, damods:ou du Um prescriL

La loi 6, D., Deeand. instU. contient Texeo^ile d'une condition impossiUs de fait el réputée non écrite. C'est Ulpien qui parle : • Si quis ità institutos » sit, si, monuBientum post movtem testateris, il » triduo proximo mortis ejus, fecisset; cùm monu- » mentum in triduo perfici non possit^diceodiim erit » conditionem evanescere quasi impossibilem (2). »

226. Remarquez que pour être réputée non écrits il faut que riropossibililé soit absolue, c'est-à-dire qu'il ne soit au pouvoir de personne d'accomplir la condition* Car ce qui est impossible pourquelqu

(1) L. 15, Dig., De coml, histîL Cujas sur cette loi, lîb. XVU QuœsL Papin.

(2) Polbier, PandecL, l. II, p. 455, n? M. Purgole, VM, 2, 26.