‹ Des donations entre-vifs et des testaments, ou, Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon (volume 3)Chapitre 156 sur 166 · VI · texte numérisé non relu

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(2) Loc. cit., ir 18.

41Q DONiffimiS BT TBOTAliBlITS,

sonnella, mais paa à un règlement géoéraU Gapej daat cette aetieii de- Calphurnia a» ea une îofliienM sur le préteur ; c'est elle qui Ta plus fiacileiiieBl por44 à rendre soa éditr ^ qui a. été Ueceaaîon de sa dé* fenso^ Voilà pourquoi on la place au nombre^ des causes, ou poua mieux dire, des motib- Hais elle^ est seulement impulsive.

382. Telle est la différenca entre, la. cause finale et. la cause impulsive.

Les jurisconsultes romaiqs , qjul excellent dant Tart du raisonnement» oatsenti que cette différence était d'une grande importance pour interpréter la volonté d*un testateur» lorsqu'à l'expression de sa volonté se joignait renonciation d'une des causes de cette, volontés. Si la cause de la libéralité se< trouve fausse, la libéralité sera-t-elle nulle? CeUequeslioa ne pouvait être résolue qu'en analysant les éléments dont se compose la disposition, et en examinant avec soin si la cause exprimée par le testateur,, ou qu^on suppose l'avoir dirigé, est finale ou impulsive. Si elle est finale et qu'elle se* présente avec des circonslaa* ces telles qu'il n'y ait pas de doute que, sans cette cause, le testateur n'eût pas failde legs (aliàs non le* galurus fuisu) (i)» la fausse cause vicie la disposition; c'est ce que Menochius a réduit en axiome: « Cessante causa finali apposUâ^ dispositio testatoris in* » utilis est (2). » Si, au contraire, il parait qju'elle a'est

(1) Papinien, 1. 72, § 8, D., Deeond.et demansL ITOUve^ 5, 17. Yoy. infrà^ n* 500 etsuiv.

(2) De prœsumpl. , IV, 24. Junge ManticSi Dé eoiyad*! voL, VI, 14, 7 et suiv.

cRttPif ■» I (art. 90^. 471

qn^mpilsrfev afiors^elle n^est pas osseaCielteiireirt liée à laUbiralitë; ralfo bffandi kgato non etplktret^t) . Lu UbéraHlè prend! sa source^ non pas dans la' causées^ primée, laquelle a bien pu sifggérer Tidée der donner» sansenayoir été la cavse déterniinante et finale, maift^ dans la Tolontèdu testateur de donner, degra*^ tifîer indépendamment de toute autre ciirconstance.. Alors la fausse cause ne vicie pas* Cette distinction vraie et profonde est énoncée par le prince des jp^ risconsultes romains , Papinien,. dans la loi 7i2, §6^ 1X,^Decond..et demonsL La loi 92» D. De hœred. imLp en contient une application mémorable.

583. Cicéron cite, au nombre des causes célèbres de son temps, celle d'un soldat dont' on avait faussement annoncé là mort ù rârmée(2). Le père, trompé par cette nouvelle, et ne voulant pas mourir intes» tat, avait institué un béritier de son cboix ;* il était mort avec la croyance que son fils n'existait plus. Hais ensuite ce dernier avait reparu, et il vint dennmder av friUunrali dé» centumvirs la restitotîen diB'l^béritttge paternel CTétaiirhrquestroirde savoîrsr la feusse eau9«rquf avait déferminé fe père* à tester, étaft impuhrvis <m SmA'e. Cicdron ne nous firit pas connaitte Va décision du tribunal ; mais il est évident que la cause était ffnafe, et que fe père n'èfurafrpa»' iaHrder testament pour exbéiréder son fihr, sITavairra que son fils était vivant. ÂttSsr nm legatUfus'

41) Papiaien, 1. 73, iê^h.^DmcoÊèdé él^dêmmMkJMmgf CaIus,.L 17» § % D.^ etlusttnien, lastitules D^boBtiu^ § 31, avec la paraphrase de Théopiiile.

(3) t>e oratore^ 1, 38.

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