‹ Des donations entre-vifs et des testaments, ou, Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon (volume 3)Chapitre 26 sur 166 · Parlons maintenant de la donation à cause · texte numérisé non relu

Parlons maintenant de la donation à cause

La donation à cause de mort nous est représentée Ifaneién diroit romain comme tenant le milieu la donation et le testament* Elle a du rapport avM la ëonation entre-vifs, parce qn'elle se produit MOMia elle» sous la forme d*un contrat, et qu'elle •it ÎHpiiée par un esprit de libéralité. Mais elle en tfflèraen ce •qu'elle est révocable et toujours sujette à^repealir (â); ce qui fait dire aux jurisconsultes fiMains que tandis que, dans la donation entre-yifs, k àMHteur préfère le donataire à lui*-méme, il ariIm, m omtrme* dans la donation à cause de mort, 9M le dmalear se préféra an donataire, et qu'il le piéftre aealemant à son héritier (3).

(DiTaéi aiPaad. De martii muU douai. Pereiius sur ce litvdaCûde* La présid. Favre, t. XXXIX, lîb. 8. Manlica, Ai Siiljjfrd» uUim. vdunt.f L XIU, lib. 1. Menochius, Dêprœ^ iMMjil., lib. 5, praes. 34. Furgole, sur Tord, de 1731, art 1 et S, et Teilamtnti, t. IV, ch. 14. S. Merlin. Bëpert.^ v* Doaalièfi, etc.» etc.

(3) L. 29, D., De mariU muei dmuU. Paul, 111^ Sent. 7,51.

(3) Instit., De donaU^ $ 1; L. i^ § 1. D., Denunik eausâ JhmaL; L. S5, § 2. D., lac. cit.

72 DONATIONS ET TRSTAHEKTS.

Elle a du rapport avec le testament parce qu'elle est faite en vue de la mort. Ob morlis fit perictUum^ dit Vinnius (1)> et elle n*est parfaite que par le dé« ces du donateur. Mais elle en diffère entre autres choses , en ce qu'elle se fait par contrat. Morlis cauêà donatur, qnoprœ8en8prœ8entidai{2). Le donateuret le donataire sont en présence, ils règlent leurs conventions et font un contrat dont le résultat est» assez souvent, de donner au donataire le dépôt de la chose jusqu'à révénement de la condition, toutes circonstances qui n'ont pas lieu dans le testament. « Ami, » ditTélémaque à Pirée, l'avenir est incertain. Si la

• trahison de nos cruels ennemis me ravit le jour» je » veux que tu soi&en possession de ces armes que m*a » données Ménélas, afin qu'elles ne tombent pas aux » maios de leur troupe inhumaine; mais si j*ai le » bonheur de remporter la victoire, alors tu auras la » satisfaction de remettre ces armes à Ion ami (3). »

On peut citer encore cet exemple tiré de VAl^ ceste d'Euripide : c'est Hercule qui s'adresse à Admète (4): « Conserve-moi cette femme, mon esclave, » jusqu'à ce que je revienne ici vainqueur du tyran.

• Si pourtant je ne réussis pas (puissent les dieux » écarter ce funeste présage), je donne cette esclave » à ta famille; elle n'a été conquise par moi qa*à la » suite de pénibles travaux. »

(1) Parlil. juris, lib. 2, c. 29.

(2j L. 38, D., De morti$ causa donat.

(3) Homère, Odyssée, lîv. 17, v. 78.

(4) An. V, se. 1, vers 1625 ëi suiv.

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