Application de la première règle

119. Quelle était la substitution que Ton appelait dans l'an*

den droit substitution compendieusef 190. Quel serait sous le Code le sort d'une pareille substi*

tutionf ISl. Qmi de la disposition ainsi ooBçne : < Tiiistitae Jean ;

• en cas de déoèa, je mets Pierre a sa place? » IXL Exemple d'une substitution réciproque.

ISS. Qmi de la disposition suivante : c Je donne et lègue a » Pierre et Paul la moitié de mes Mens, el dans le cas

• où l'un d'eux nounraitsansenEiBts, jelui substitua » l'autre surriTantT »

134. Quid de cette autre disposition i « J*institne' Seropro-

> nius, et, dans quelque temps qu'il meure, je loi

> substitue Caiusî »

1S5. Dans le cas où il y a doute pour savoir si la substitu*

cjuriTiΠI (aat. 89G). 135

iion est directe, ou fi déi commissaire, la substituUoQ doit être présumée direclc.

lâfi» Si la disposilion se firésente sous Taspect d*une substilulion ei qu'elle ne renCersic ajii fond qu'un droit d'accroissejnenl, il Taut suivre l'intention réelle du disposant. — Exemple.

1S7. Y a-t-il substitution dans le cas où un leslaleura institué use personne comme légalaiie de ses biens, et a ajouté qu'à la mort de celte personne le prix en devra être rendu à jses trois enlanls ?

128. 11 n'y a point de substitution iidéiooniintssaire.dans le

cas m plusieurs individus oopropriéi aires d'un imineuMe conviennent de le poseéder en loniniiin, mi mime dîviscment, avec dause que la part des prcmonrants accroitra aux survivants, de telle sorte ipw le <kniwr vvv«nt -devra réunir la totalité sur sa tête.