CHAPITRE I (art

485. La substitution réciproque est celle qui est faite entre les héritiers institués et qui appelle les uns à défaut des autres, soit vulgait'enQent, soit pupil* lairement, soit exenoplaireraent, suivant les cas. On la nomme quelquefois du nom barbare de bréyi* loque. « Aàjiciunt iamen vulgo interprètes hœc duo, {dit Doneau) : Compendiosam et breviloquam. Sed re* verà, ut inafêditajurisauctoribus, ita et verdis inepta, et re supervacua (i ).

Cette dénomination est en effet inutile» parce qu'elle ne crée pas un genre nouveau de substitution ; elle ne fait qu'introduire un mot nouveau dont les jurisconsultes romains avaient su se passer. Doneau ajoute qu'elle est vicieuse et malhabile; car les mots compendieux et bréviloque présentent le même sens : idem est^ dit Doneau, hqui breviler^ et loqui compendio sermonis. Et cependant ces ideux synonimes expriment des choses différentes» comme noua allons le voir.

Suivant les anciens principes enseignés par Bar^ tôle (2), la substitution réciproque comprenait la vul* gaîre, la pupillaire et Texemplaire (3);d*où il suivait qu'elle produisait son effet, quel que fût le cas de Tune ou de l'autre de ces substitutions qui se présentât.

Ainsi, un père institue ses deux enfants impubères»

(1) Comm. VI, 23, 22. Hilliger sur le n* 21. Mantica» VII. 5, 1.

(2) Sur la 1. 45, D., De vulg., n« 16.

(3) Doneau, Comm. VI, 23, 24.

fi50 DONATIONS BT TKCUlEinrS.

et les substitue Tun à Tautre. Cette disposition vaudra non*seulement pour le cas où la vulgaire se vériCaDt, Tun des enfants mourrait sans avoir recueilli, mais encore pour le cas de la pupillairei c^est-ù-dire si un des enfants après avoir recueilli, mourait en état de pupillarité (1). C^est pour cela qu'^n l'appelait brémloque, parce que, sous une dénomination générale, elle comprend plusieurs espèces de substitutions (2).

Aujourd'hui, dans tous les cas, la substitution directe réciproque ne peut comprendre que le cas de la vulgaire, les deux autres ne subsistant plus et on testateur n*étant jamais censé avoir voulu faire ce que la loi lui défend.

4B4. Arrivons à la substitution appelée compen« diause. Nous avons déjà dit qu*on entend par substitution compendiense celle qui se fait en termes généraux, él propres à comprendre toutes les espèces de substitutions directes et (idéicommissaires (3). On voit qu'elle diffère de la bréviloque en ce que celleci ne se réfère qu'aux différents genres des substitutions directes, au lieu que la compendiense mèlê la directe avec la (idéicommissaire (4).

Du reste, nous avons parlé plus haut de la substitution compendiense (5); nous nous bornerons à

(1) Don eau, loc. ciL

(2) Hilliger sur Doneau^ loc. ùL^ n* 21.

(3) Mantica, De conject. uli. voL, 5, 16, 16, d'après Bar» tole, et VII, 5, 15. Voy. 1. 8, C^ Dêimimb. el aUkêuist.

(4) Merlin, Rép., r SubsL dirwte. § 5.

CHAFITRE I (àRT. 899). 251

rappeler ici que la compendieuse ne peut plus valoir maintenant que conimie Talgaire, «t que te testatenr est même censé n*aToir songé à établir que ce dav nier genre de substi talion.

Aatkxe 899.

Il en sera de même de la disposition entrevifis ou testamentaire par laquelle l'usufruit sera donné à Ton^ et la nue propriété à l'autre.

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