La plupart des codes modernes sont conformes à h

«BiPiTEB I (art. 900). 955

règle de Tart 900. — Le code astrichien ctpendant a. adopté- k système contraire. *• Le code sarde limite eelte règle am testamenta»

Vue cbese est impossible noB-sealemeiit lorsqu'il s'y rencoBire une impossîbilîté de nature, mats encore lorsqu'il y a impossibilité de droit et de fait. — Ekemples»

Ponr qéd la condition soit réputée non écrite^ il faut qne l'impossibilité seit absolue.

Des conditions impossibles parce qn^eHes sontfkusses; . Exemple.

Quid, dans le cas où le testateur ignorait que la condition était fausse ou impossible? — Les interprètes du droit romain prétendent qtt'alecs la eondittos ▼icie la disposition. — Argument qu'ils tirent de la loi 58, DiG., De œndUiont iudêbUi^

Opinioa contraire du jurisconsulte Areranî.

Cette opinion, qui est aussi celle de Cojas et de Furgole» doit être préférée. — La lei d'ailleurs rejette indistinctement toutes les conditions impossibles.

. Qàid du cas où l'impossibilité survient après la con* fection du testament et a?an€ la mort du test^eur?

— Renvoi.

. Qutd dans le cas où la condition devient impossible après la mort du disposant T — RenvoL

• Exemples de conditions signalées par Cujas comme

non écrites, parce qu'elles sont contraires aux bonnes mœurs naturelles comme aux bonnes mœurs civiles*

. Qlitd de ha condition de jurer imposée par testament^

— Motih pour lesquels le préteur à Rome en faisait la remise aux bérrtiers. — Exception en cas d'affranchissement. — Chez nous, il y aurait lieu de distinguer ai^ en fait, la eonditien inipnaée »8an utilité et sa raison..

• A Rome on n'^écntait pae les volontés du Isstateur

256 DONATIONS BT TBSTàlIBfm.

qui portaient on caractère d*ineptie, tellas que, pa^^ ^^ exemple, la prescription de fanérailles ridieules.

S37. Les lois romaines considéraient comme contraire s» i

Tordre public la condition de ne pas se marier.

Motifs poliliques du temps, — Distinction à foire sou j^^le Code.

1158. Du reste, même en droit romain, la condition de ne pas. m se marier ne méritait de reproche que lorsqu'elle éta absolue. — Exemples. -— Erreur de la cour de Liège

239. Si le mariage était moralement obligatoire, la coo dition de ne pas se marier devrait être rejetèe commi contraire aux mœurs. — Espèce soumise à U cou de Bruxelles.

840. La condition imposée par le testateur de ne se mari qu'avec la volonté et le consentement d'un tiers es elle valable? — Décision affirmative du parlement d» Provence et de la cour de Paris. —Opinion conform» de Cujas.

S41. Il ne faudrait pas toutefois appliquer ces décisions daa un esprit trop absolu.— Les circonstances delà dis siUon sont de nature à les modifier. — Exemples.