CHAPITRE V (art. 9G
Dans ce cns, la relation à l'acle du 25 février* 1824 n'a poi.r objet que de |)rôci>er la somme léguée. Du reste, le teslaineni contient la substance du l^^gs : il renferme une certitude sur la (personne et sur la chose. Il ne demande d'écljdrvissement sujtpléfnentaire (jue sur un iKtail, sur la quanliJé. Celte décision est en parfaite h <rmoriie avec ce que nous apprend Pâul (1) de la docirine des anciens jurisconsultes, qui tenaient pour constant qu'un legs conçu en ces ternies: « Je donne à Titius la sr.mme que » j'indiquerai dans une îetue q'îe j«^ l«â écrirai , » est valable. Quoique la lettre serve à expliquer le testament, il n'er) est pas moins vrai que c'esî dans le testament q'se le îeg^ prend s<i sul>st»nce. Il n'y a que la quantité qui soit coristaté»^ p* r la lettre (2).
De même, si Tiiius^ qui fjii^ail une pension à Sernpronia, lui lègue la somme de**, à titre de pension viagère (sans la préciser), on sïipp'éera l'omission de la quantité, p r les livres de dépeni-e-^ et autres écrits, desquels résulti ra le cb.ffre de la pension qui avait cours de son vivant (3).
1456. Celle décision s'apjdique au cas où le testateur aurait dit: • J'institue pour mon lier- lier celui » de mes frètes dont le nom sera écrit sur u rie f«u Ile » de papier (ju'on trouvera dans le s coud tiroir de » mon seciéiaire. » Cetie disposition st3 soutient par
(1) L. 38, D , De cond. et demonsL
(2) Junye t. 71, De hœred. iimtiL Pand. de Pothîer, t. II, p. 205, M*^ 43.
(3) !.. 14, D. , De annuis legatis. Polliier sur Orléans^ t. XVI, n- 22.
580 DO.XATIOS ET TliSTAIVîE.NTS.
les ro'sons que nous venons de dire. La subslance de la di |)o-ilion esl dans le te slam^nl ; il n'y mantjue cjn'i ne circonslance qui peut êiie psécisee par des fiiiîs exiérieurs et par une nlution éipiivalenle à ce que le tesfateur aurait dit dans le leslament. En pareil cas, tous lesargum» nls sont bons pour arriver à c(»nsl 1er la v«donté, ainsi que le dit lrè>-bien Celsus : « Testtdoris vol nfas, si qnibmdam argumenlis apj>arcùll, de (juo dxit, adimpfenda est (1) • On trouve deux ex* mples de ceci dans les lois 77, D., De liœrcd, instit. et 10, D., Decondil. inslit. (2).
Il n'< si ) as inutile de rappeler l'esièce de la loi 77. On s; il que par le droit romain, on ne pouvait «Sonner rhendilé |>ar codicille; rinslituiiou d'héritier était txclu.viveniei l altiibuée au testament, acte civil et Solennel qi.i, seul, avait ce privilège (5). Ceperidanl un testateur avait fîiit un testament ainsi conçu : « Je donne mon hérédité à ce'ui dontj'écri- » rai le nom dans mon codicille. » Papinieu pensa que rien ne s\»[)pos it à li vali iité du tesUiment. Car, (pioique le nom de Th >ntier fût écrit dans le codicille, ce n'était pas le codicille qui l'instituait,
(1) !.. 25, D., De rehus âuhns.
\% \\A\\u'\\ Pitud., t. II. p 370, 11° 14, et p. 26'<, n» 12.
(3 l'apni.n, I. 77, D. , De ItœreU. in4it. : « ...Asse Mo » no'i distibulo, iià srriptnm rst , qwm hceredem cndicillis • fenro, hœres eslo : TiUum coil>cilUs hœrtdfin insltlail. Ejus » quidnn insiitutio valet, idrd qnod lirel cudicdlis dari hœre- » d//av tmn p's.sit^ lamen hœc vx l'.4am'nto ihila videiur • s.téJ » hu tat'lùin ex hœredilalr h'hihil, quumuin tx as^t rtsiduum » mafuit. » (Vuy. Cujas sur cetie loi , Qutut. Papin,, lib. 17.)