CHAPITRE IX (\RT. 4094). 73i

décembre 1844 (1) par M. le conseiller Félix Faure, mon ancien et très-excellent collègae : on verra combien le système de M. Benech reste éloigné des profondeurs de la question.

<c Quand les cnCanls sont nombreux, leur nombre 3> même suppose un mariage de quelque durée; il sup- » pose aussi que Tépoux survivant, mûri par Fâge, j> absorbé par les soins de sa famille , sera moins tenté )> de courir les chances d'un second mariage. Les avan- » tages qu^il aura reçus ne seront donc qu^une sorte de » dépôt qui, a son décès , sera transmis à ses enfants ; » dépôt aussi qui leur sera utile de son vivant. En effet, » plus les enfants sont nombreux^ plus il y a de chances » d^inégalité entre eux. Le chef ae la famille, à Taide » des avantages par. lui reçus, pourra aider, soutenir » ceux qui en auront besoin. Son autorité, comme le dit » M. Jaubert, en sera plus efficace et plus respectée. Par » de sages dispositions testamentaires, il pourra plus » aisément ainsi réparer entre ses enfants des inégalités » produites par les caprices du sort. Enfin, pourquoi la D fécondité plus grande de Tépouse, les soins plus pé- » nibles, les dépenses plus fortes, qu'entraîne pour les » deux époux une famille plus nombreuse, ne seraient-ils » pas récompensés? Il est donc naturel que, dans ce » cas , Tépoux survivant soit plus favorisé que l'éi> tranger. Et remarquez, que presque toutes ces con- » sidérations disparaissent quand il n'y a qu'un seul » enfant. Le plus souvent , alors , le mariage a été de j> courte durée. L^époux survivant, plus jeune, plus 9 isolé, peut se laisser entraîner à un deuxième mariage. 9 Les biens à lui laissés , surtout en propriété, peuvent » même faciliter un second mariage ; et alors n^est-il pas » à craindre que ces biens, laissés par le premier époux, » au lieu de profiter à son enfant orphelin, ne passent, x> en partie du moins, aux enfants du second lit? L'or- » phelin en souffrira. Il est vrai qu^il souffrirait encore 9 plus, si la portion disponible étaitlaisséek un étranger.

dispositions qui en excèdent les bornes. Ce n*est pas qu on ait voulu violer ou méconnaître uner^le respectable. Mais il est possible que^ au moment de la libeia* litë^ les époux n'aient pas aenfants, et que, se laissant aller dans ce cas aux impulsions de Pamour conjugal, ils disposent de Tusufruit de la totalité de leurs biens ; ce

Sue la loi ne défend pas quand les époux n^ont pa& de escendants. Plus tard, le mariage devient fecood ; la quotité disponible cesse dès cet instant d'être la même; elle se réduit à Pusufruit de la moitié des biens. Qu arrivera-t-il de la dispositiqp primitive ? Comment s'opérera la réduction au profit des enfants existants?

L'époux qui n^a pas droit en usufruit à plus de la moitié des biens, se fera-t-il récompenser en nue propriété de ce qu'on lui retranche en jouissance? Ne recueillant pas tout ce que son conjoint voulait lui de» ner, recevra-t-il au moins tout ce que son conjmnt aurait pu lui donner sous une autre tonne ? Le disposant aurait pu donner plus que la moitié en usufruit, puisque la loi rendait disponible entre ses mains un quart en toute propriété et un quart en usufruit. Or, il a montré qu'il voulait donner à son conjoint plus que Fusufruit de la moitié; car il lui laisse Tusufruit du tout. Ne serait-ce donc pas fausser la volonté du testatrar, ne serait-ce pas manquer à son dernier vœu que de réduire son conjoint à un simple usufruit de moitié? Ne faut-il pas donner à ce dernier une indenmite en propriété, en se renfermant toutefois dans la limite de notre article? En d^autres termes, le donataire ou le 1^* taire de l'usufruit de la totalité ne serait-il pas fondé à demander la conversion de la disposition en un don du quart en toute propriété et du quart en usufruit?

2570. Quelque équitable que paraisse cette prétention, elle a souffert de sérieuses difficultés, et voici pourquoi :

Un don d'usufruit, si considérable qu^il soit, n'équivaut pas à un don de propriété. Celui qui n'^a fait qu^un avantage viager, n'a pas voulu faire sortir ses biens de la famille ; il a montré ouvei^ement qu'ail entendait que le fonds de sa fortune ne passât pas en des