CHAPITRE V (art

que le fiU impubère soit censé être décédé avant son père ou sa mère, et que le fils pubère soit censé leur avoir survécu. Mais il est évident qu*il ne parle, en cet endroit, que des successions a6 in/e8/a/;cW ce qui résulte de ces mots: « filituvidetur hœres exUtisse matri ex Orphitiano... » , et plus bas, vers la fin : « licet cùm de successions qucerihirin patrem etfilium^ aliter prœmtnatur ex ordine naiurœ{\). •

Mais dans son commentaire sur la loi 26, D., DepacL doUUibus (2) où il s'occupe des stipulations entre- vifs el des testaments, il veut que Ton s'attache à la faveur de la cause pour décider la question de survie. C'est dire suffisamment qu'il rejette les présomptions admises et enseignées par lui pour les successions ah intestat. Et c'est en ce sens que nous disons que Bartole et Gujas sont unanimes. Car on ne peut se dissimuler que sur l'intelligence de certains aperçus, ils ne professent des avis différents. Mais ces divergences sont de peu d'importance, et nous ne nous arrêterons pas à les signaler.

Nous disons donc, d'après Bartole, avec Gujas et avec Pothier, qui a suivi ce dernier dans ses Pandectes (3), qu'il est dans l'esprit des lois romaines de se décider par la faveur de la cause, plutôt que par l'ordre de la nature. Beaucoup de lois en offrent la preuve.

Caïus institue Sempronius et lui substitue Titius au cas qu'il meure sans enfants, si sine liberis decesserit.

Sempronius a un fils; mais ils meurent l'un et l'autre dans un même naufrage ou accident. On devrait décider, d'après les présomptions sur les successions ab in^ lestai, que le fils pubère a survécu à son père; mais la faveur des fidéicommis porta Ulpien à décider que le père avait survécu au fils et qu'il était décédé sans en-

(1) « Sipater el fUius simul moriantur, videtur filius super- » 9ÛLiue. Hoc suggeril ordo naturœ. Ha fuitscriptum in monumento » Pttpmiani : Papiniano , iurbato ordine naturœ , fitio mortuo m

• seniô parentes feeerunt Similiter si mater et fUius nu>riantur,

» flius videbatur hœres extitisse matri ex Orphiliano. Et\hoc si fuertt » filius pubes. »

(2) Liv. 4 des Réponses de Papinien.

(3) Au tit. De rébus dubiis.

30^ DONATIONS^ BT TESTAMBim.

fants (1); de cette manière le fidéicomtnis produisit son effet. Tous les auteurs s'accordent à dire que cette réponse du jurisconsulte est fondée sur la faveur des fioéicommis (2). Voilà donc la faveur de la cause qui donne lieu à une décision contraire aux présomptions résultant de Tordre de la nature (3).

Un mari et une femme se font une donation pendant le mariage. Si le donataire décède avant le donateur, on sait que la possession retourne à ce dernier; car les donations entre mari et femme ne peuvent être conGrmées que par le prédécés du donateur. Mais il arrive que les deux époux décèdent dans le même accident: que faudra-t-il décider? Paul n'hésite pas à dire qu'il conviendra de supposer que le donateur est mort avant le donataire, afin que la donation produise son effet (4).

Par le contrat de mariage de Gaîus et Sempronia, il a été stipulé que si Sempronia mourait pendant le mariage, le mari gagnerait la dot. Gaïus et Sempronia meu* rent dans le même événement. Tryphoninus veut qu'on suppose que la femme est morte avant le mari, et cette décision est encore fondée sur la faveur de la cause ; car, dit Polhier, il faut répondre pro possessore^ attendu que melior est causa pomdentis (5).

Un mari lègue à sa femme la dot qu'elle a apportée en mariage; Tun et l'autre périssent dans le même accident. Les héritiers du mari ne seront pas^tenus de la ptestation du prélegs. Il faudra supposer que la femme est morte avant le mari et que, par conséquent, le legs est caduc; car dans le doute melior est causa possidesUis,

M) Ulpien, 1. 10, § 1, D.,De rébus dubiis,

(2) Cujas, loc, cit. Voët, De rébus dubiiSj n** 3. Polhier, Pand., t. II, p. 348, n« 5.

(3) Ulpien, I. 17, § 7, D., adS. C. Trebellianum. /tift^Pothier, J)u don mutuel, part. 2, ch. 4, § 2, n* i86,.t. IV, p. 28! (2* édit. revue, de 4781).

(4) L. 8, D.. De rekms dubUs. Pothier, PmhI., t. II, p. 4S7, B* 4. Uipîen, L S2. § 44, 09 dmai. mter vir. et mar. Pothier, Pand., t. 11, p. 53, n^* 93.

(5) Pothier, Pand, , loc, dt.