CHAPITRE ▼ (art
9 habent. • Et voici dans quel ordre la loi Papia appelait les pères (patres) inscrits dans le testament à réclamer les caduca (1).
En première ligne, la loi Papia plaçait les eolégataires eoojoînts qui aTaîent des enfants; ils Maient préférés u\ héritiers,, quand même ces demiers' en auraient eu •Qsn.
En deuxième ligne, et à défaut de eolégataires conjaints ayant des enfants, venaient les héritiers pères.
Kn troisième ligne, et à défaut d'héritiers pères, c'è- .fiit à tout légataire ayant des enfants qu'il' appartenait •de réclamer les caduca.
Enfin, à défaut des pères, les caduques allaient au peuple romain (2), ou pour mieux dire au fisc toujours îoMiliable pour représenter le peuple romain, quand il «yait des avantages à recueillir.
Ce n*est pas tout : La loi Papia Poppœa traita comme ^duques les dispositions faites à toutes personnes qui, ^'après les causes ordinaires du droit civil, ne pouvaient ^recueillir. Supposons qu'une personne capable fut 99(iiée d'un legs et qu'elle mourut sans avoir pu le re* ^BeilKr, cette disposition était caduque d'après la loi ^pia Poppœa (3), et les règles de Tancien droit civil ^tir le sort de la partie vacante étaient remplacées par le Nouveau droit formulé par Auguste et que nous venons Présumer (4).
On voit que, dans ces diverses classes d'appelés, les pères conjoints jouaient le premier rôle. Là se retrouvait, par conséquent, le système de conjonction résumé ^ les trois formules dont nous parlions tout à l'heure. Ko» paraît pas que les lois d'Auguste j aient porté at-
(1) Gains, eomm. 2, § 207.
ttlbtt Infimnee dw ehrUtian., p. t73, t74l Tkeite, ami. 111, Vk CaîQs, emmm. 2, § 286 : « Auê si tmllos libéras kabebunt, ad *n>tt/tim [translata sunt)^ sicutijuris ett in lêgatis et in hcere- • ^Ims. .
(Q Caius, eomm. % J 20&^28fi.
(^) CalQs, loc. cit.
teinte (1). Caïus nous signale cependant une grave inno* Talion (2) : c'est que pour l'application de la loi Papîa en faveur des conjoints, on ne faisait pas de différence entre le legs de vendicalion et le legs de damnation.
Sous Caracallail se fit un autre changement, et le fisc, qui ne trouvait pas sa part assez large, remplaça les pères et devint seul héritier des caduques (3). Il les re* cueillit non pas par droit d*accroissement, mais es legs (4). Tout le système des coDJonctions devint dès lors sans application à la matière des legs et même des fidéi* commis, qu'on y avait assimilés pour ne rien perdre (5).
2168. Ces choses durèrent jusqu'à Constantin. Jus*qu'à ce prince les lois caducaires furent un sujet de tra-» casseries et d'inquisitions pour les citoyens romains, qui les détestaient, et qui cherchèrent sans cesse à les éluder par les fraudes et malgré les délateurs (6). Hais la politique des Césars, qui avait fait établir ces lois, était trop éloignée des voies du christianisme, pour survivre à la révolution qui mit sur le trône la religion de Jésus^ Christ (7). Constantin les ébranla dans leur coté politique et moral, en abolissant les peines prononcées contre les célibataires (8). 11 n'en resta que la partie fiscale, et Ton voit dans le Code Théodosien de combien de dilapida*
({) M. HoUius, loc. ct(., a cru qu'elles Tavaient changé sur le fondement de la loi de Paul, 89, D., De legatis, 5*. Mais nous n'entendons pas cette loi comme M. Holiius; nous la prenons dans le sens que Cujas lui a donné. Voy. infrà^ n* 2182.
(2) Comm. 2, § 208.
(3) Ulpien, reg, 17, §2: « Hodiè ex cotuiilulione impermlarit » Antonini omnia caduca fiico vindicantur, sedservalojureanti^u» » liberis et parentibus. »
(4) Ulpien, reg, 19, § 17. Ortolan, InstiL, t. II, p. 510.
(5) Calus, comm. 2, § 286.
(6) Mon Influence du Christian,, p, 175. Tacite, annaL 3, 9^. lusUiiien, 1. 1, 0., De cad. tollend. L. 5. Cod. Theodos., Deboniê vacant. (Theodose le Jeune).
(7) Influencé du Christian. , p. 177.
(8) L. 1, Cod. Theodos., De inf. pœnis cœlib. et orbit. Voy» Cod. Justin, eod, titulo.
