Abolition des substitutions par le Code. — Transition

89. Définition de la substitution vulgaire et de la substitution fidéicom-

missairc.

90. C'est dans le sens de substitution fidéicommissaire que l'art. 896

emploie le mot de substitution.

91. Origine de la substitution iidéicommissaire. — Ce que les lidéi-

commis étaient à Rome sous le régime républicain. — Ce qu'ils devinrent depuis Auguste. •— Transformation des fidéicommis en substitutions transmissibles à plusieurs degrés. — Des fidéi • commis sous la féodalité. — Ordonnance de 1747.

92. Caractère des substitutions lidéicommissaires. — Du fidéicommis

universel et du tidéicommis particulier.

93. Distinction des fidéicommis par rapport à l'époque de leur ouver-

ture. — Du iidéicominis pur.

91-. En principe, le grevé de tidéicommis est considéré comme propriétaire de la chose lidéicommissée.

9o Du tidéicommis avec terme.

'.'6. Du tidéicommis conditionnel .

97. Ce que c'était que la charge imposée au grevé de rendre quum

inurietur.

98. C'est à ce dernier genre de tidéicommis, qui établit plusieurs

degrés de transmissions, que se rapportent chez nous les substitutions proprement dites.

99. Motifs qui avaient accrédité à Home la substitution iidéicom-

missaire.— Motifs différents qui la tirent accueillir en Fiance.

100. La charge de rendre à la mort se supposait-elle de droit, ou

devait-elle être formellement exprimée? — Quid en droit français? — Quid en droit romain?