‹ Des donations entre-vifs et des testamentsChapitre 158 sur 371 · Il en est de même de la substitution exemplaire · texte numérisé non relu

Il en est de même de la substitution exemplaire

183. De la substitution bréviloque. — Elle se confond aujourd'hui

avec la substitution vulgaire.

184. De la substitution compendieuse. — Elle ne peut plus valoir

maintenant que comme substitution vulgaire.

COMMENTAIRE

173. Ce que l'art. 898 ne veut pas que l'on regarde comme une substitution, est précisément ce que les Romains appelaient du nom de substitution (1). Mais nous avons enseigné ci-dessus comment le sens de ce mot s'était modifié en passant dans le droit français, et comment l'usage l'avait particulièrement appliqué aux substitutions fidéicommissaires, qui étaient les plus fréquentes (2). Quoi qu'il en soit, l'art. 898, tout en restant fidèle à sa pensée, aurait pu adopter une formule plus savante que celle que nous avons sous les yeux. Il était assez inutile que le législateur AÎnt déclarer qu'une substitution vulgaire n'est pas une substitution fidéicommissaire ; tout le monde connaît depuis longtemps cette distinction ; il lui suffisait de dire que la substitution vulgaire (que du reste il définit très-bien) n'est pas prohibée.

174. La substitution vulgaire est aussi appelée directe, par opposition à la substitution fidéicommi§saire, et oblique, parce que, dans la première, le second appelé reçoit

(1) Supra, n09 90 et 111.

(2) lbid,

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