CHAPITRE 1 (art

barbare de bréviloque. « Adjiciunt tamen vulgo interprètes hœc duo (dit Doneau) : Compekdiosam et breviloquam. Sed refera, ut inaudita juris auctoribus, ita et yerbis inepta, et re super cacua (1). »

Cette dénomination est en effet inutile, parce qu'elle ne crée pas un genre nouveau de substitution; elle ne fait qu'introduire un mot nouveau dont les jurisconsultes romains avaient su se passer. Doneau ajoute qu'elle est vicieuse et malhabile; car les mots compendieux et bréviloque présentent le même sens : idem est, dit Doneau, loquibr éviter, et loqui compendio sermonis. Et cependant ces deux synonymes expriment des choses différentes, comme nous allons le voir.

Suivant les anciens principes enseignés par Bartole (2), la substitution réciproque comprenait la vulgaire, la pupillaire et l'exemplaire (3); d'où il suivait qu'elle produisait son effet, quel que fût le cas de l'une ou de l'autre de ces substitutions qui se présentât.

Ainsi, un père institue ses deux enfants impubères, et les substitue l'un à l'autre. Cette disposition vaudra non-seulement pour le cas où la vulgaire se vérifiant, l'un des enfants mourrait sans avoir recueilli, mais encore pour le cas de la pupillaire, c'est-à-dire si un des enfants, après avoir recueilli, mourait en état de pupillarité (4). C'est pour cela qu'on l'appelait bréviloque, parce que, sous une dénomination générale, elle comprend plusieurs espèces de substitutions (o).

Aujourd'hui, dans tous les cas, la substitution directe réciproque ne peut comprendre que le cas de la vulgaire, les

(1) Comm. VI, 23, 22. Hilliger sur le n° 21. Manlica, VII, 5, 1 .

(2) Sur la l. 45, D., De vulg.,n» 16.

(3) Doneau, Comm. VI, 23, 24.

(4) Doneau, loc. cit.

(5) Hilliger s»/' Doneau, loc. cit., no21.

deux autres ne subsistant plus et un testateur n'étant jamais censé avoir voulu faire ce que la loi lui défend.

184. Arrivons à la substitution appelée compendieuse. Nous avons déjà dit qu'on entend par substitution compendieuse celle qui se «fait en termes généraux, et propres à comprendre toutes les espèces de substitutions directes et fidéicommissaires(l). On voit qu'elle diffère de la bréviloque en ce que celle-ci ne se réfère qu'aux différents genres des substitutions directes, au lieu que la compendieuse mêle la directe avec la fidéicommissaire (2).

Du reste, nous avons parlé plus haut de la substitution compendieuse (5); nous nous bornerons à rappeler ici que la compendieuse ne peut plus valoir maintenant que comme vulgaire, et que le testateur est même censé n'avoir songé à établir que ce dernier genre de substitution.

Article 899.

11 en sera de même de la disposition entre-vifs ou testamentaire par laquelle l'usufruit sera donné à l'un, et la nue propriété à l'autre.

SOMMAIRE

185. On peut donner l'usufruit à l'un et la nue propriété à l'autre. Il

n'y a pas là de substitution prohibée . 486. Il n'est pas toujours facile de voir si le legs est de l'usufruit ou

de la nue propriété. — Renvoi.

(1) Mantica, De conje<:t. ult. vol, S, 16, 16, d'après Bartoie, et VU, 3, 1o. Voy. 1. 8, C, De impub. et aliis subst.

(2) Merlin, Rép., v° Subst, directe, § ;>.