CHAPITRE 1 (art

et demande à être étudié avec une finesse particulière de discernement. Il en est peu où les jurisconsultes romains aient fait briller avec plus d'éclat leur sagacité, leur tact, leur vigoureuse et subtile pénétration. Les interprètes sont ensuite venus ajouter, au corps de doctrine déposé dans les compilations de Juslinien, les lumières nouvelles de leur esprit exercé. Nous puiserons à ces sources diverses le commentaire de l'art. 900. Ce ne sont pas les matériaux qui manquent pour le rendre complet.

188. Avant tout, rappelons une remarque que nous avons faite ci-dessus (1), savoir, qu'il n'est pas contraire à l'essence des donations qu'elles soient accompagnées de différentes modalités. Il n'y a rien d'incompatible entre une condition apposée à une donation et le dessaisissement actuel qui est de l'essence de certains actes de libéralité. C'est un point que la raison proclame et que notre article reconnaît positivement^). Pour ce qui concerne les testaments, la faculté d'imposer des charges ou conditionsrésultedu pouvoir même du testateur, de ce pouvoir qui l'élève au rang de législateur domestique. Il pouvait ne pas être libéral; il peut à plus forte raison restreindre sa libéralité par les combinaisons que lui dicte sa prévoyance, sa sagesse ou même son caprice. Dans les matières de pur bienfait, la volonté de l'homme a quelque chose de discrétionnaire qui peut aller jusqu'à la fantaisie.

189. Le mot condition est pris ici dans une acception générale. Il embrasse les conditions proprement dites, les charges, les clauses, les termes qui peuvent modifier les dispositions gratuites ou testamentaires. C'est sous ces différents points de vue que nous allons examiner les condi-

(!) N°s 72 et suiv.

(2) Junge, aii. 9 14.

lions qui peuvent affecter les libéralités. Commençons par les conditions proprement dites.

§ Des conditions proprement dites.

190. La condition est la détermination d'un événement futur duquel le disposant fait dépendre la disposition (1). Gujas a très-bien dit : « Conditio est causa quœ suspendit » actum , quoad ex post facto confirmetur (2). » Dans toutes les conditions, même dans les conditions résolutoires, il y a quelque chose qui est en suspens et qui laisse planer sur le fait les incertitudes de l'avenir.

191. Les interprètes ont fait différentes classifications des conditions , suivant les rapports sous lesquels elles sont envisagées. Ils en ont distingué de treize espèces, et Furgole lésa très-méthodiquementclasséesde lamanière suivantefô) :

1° Potestative, casuelle ou mixte;

2" Volontaire ou nécessaire;

5° Suspensive ou résolutoire;

4° Affirmative ou négative ;

o° Dividue ou individue ;

6° Possible ou impossible;

7° Honnête ou déshonnète;

8° De prœsenti, de futuro, de prœterito ;

9° De fait ou de droit ;

10° Expresse ou tacite;

11° Utile ou superflue et inutile;

12° Vraie au fausse;

15° Momentanée ou successive.

(1; V. Pothicr, Panel., t. II, p. -loi, no 15.

(2) Sur la loi 37, D., De reb. crecl. (lib. I, Définit. Papin.).

(3) Ch. 7, sect. 2, n08 4 et suiv.