CHAPITRE 1 (art
(juron arcusandus heures, qui reliquias testatoris non in mare, seeundum ipsius voluntatem, abjecit, sed memoria humanœ rnnditionis sepulturœ tradidit (l)è Paroles excellentes qui seront la conclusion de notre discussion (2).
224. Je termine en faisant remarquer que la plupart des codes modernes sont conformes à l'art. 900. On peut citer les Codes du canton de Vaud , des Deux-Siciles, de Sardaigne, etc. Le Code autrichien a cependant adopté le système des Proculéiens (3).
Quelques jurisconsultes auraient voulu, du reste, que l'art. 900 n'eût appliqué sa règle qu'aux testaments, et qu'il eût laissé les donations sous l'empire des principes relatifs aux contrats. Le Code sarde, en effet, a limité aux testaments la disposition de l'art. 900. Mais, quoi qu'on en dise, l'esprit de libéralité des donations exige d'autres règles d'interprétation que les contrats.
225. Arrêtons-nous maintenant pour préciser le caractère des conditions impossibles (4).
Une chose est impossibile non-seulement lorsqu'il s'y rencontre une impossibilité de nature, mais encore lorsqu'il y a impossibilité de droit et de fait.
1° Toucher le ciel avec le doigt, ou quand les cerfs paîtront dans l'air (5), c'est là une impossibilité de nature qui
(1) L. 27, D., Decond. instit. Pothicr, Pand., t. II, p. 45i, n° 27.
(2) Je recommande au lecteur studieux une dissertation de Joseph Averani, qui est écrite avec vigueur et élégance et qui soutient notre thèse : Intcrpr. juris, lib. II, cap. 211.
Le présid. Favre est aussi de cet avis, quoiqu'il ne soit pas accoutumé à jurer sur la parole du maître (Conject., VI, 12, I).
(1) Montaigne a fait là-dessus de bonnes réflexions morales (Essais, liv. I, ch. 26).
(5) Virgile, Eglog. i .
frappe tous les esprits raisonnables et dont personne ne saurait douter.
2° Tuer un homme sur la place publique, c'est une impossibilité de droit, puisque la loi en fait défense. Il faut avoir l'esprit méchant et perverti pour attacher à une telle condition l'idée qu'elle est possible. Papinien a dit admirablement et dans un langage que Cnjas appelle presque chrétien : « Quœ facta lœdunt pietatem , existimationem, verecundiam nostram, et ut ita dicam contra bonos mores fiant, nec facerenos posse credendum est (1). »
3° Aller de Paris à Berlin en deux heures , c'est là une impossibilité de fait. Une chose est impossible de fait, lorsqu'étant possible de nature, elle ne peut être exécutée à cause du temps, du mode ou du lieu prescrit.
La loi 6, D., De cond. instit. contient l'exemple d'une condition impossible de fait et réputée non écrite. C'est Ulpien qui parle : « Si quis ita institutus sit, si monumentum, post » mortem testatoris, in tricluo proximo mortis ejus, fecis- » set ; cum monumentum in triduo perfici non possit, dicen- » dum erit conditionem evanescere quasi impossibilem (2). »
226. Remarquez que pour être réputée non écrite il faut que l'impossibilité soit absolue,, c'est-à-dire qu'il ne soit au pouvoir de personne d'accomplir la condition. Car ce qui est impossible pour quelques-uns, mais possible pour quelques autres, est censé possible pour tous : « Si ab eo stipu- » latus sit qui efficere non possit, cum alio possible sit, jure » factam obligationen Sabinus scribit (3). »
227. Il y a des conditions fausses que Papinien, dans la loi 72, § 7, Dig. , De condition, et demonst. , appelle impos-
(1) L. 45, Dig., De cond. instit. Cujas sur cette loi, lib. XVI, Qnœst. Papin.
(2) Pothier, Pandect., t. II, p. 453, no 24. Furgole, VII, 2, 26.
(3) L. 237, § 5, Dig., De verb. obligat.
