CHAPITRE i (art

la charge du légataire, il faut la considérer coin me non écrite, soit que le testateur ait ou non connu l'impossibilité de ce fait; car on ne peut supposer qu'il ait voulu imposer à celui qu'il gratifiait une condition impossible. (L. 20, § 1, D., De statulibcris ; l. 41, g 16, JD., De fideic. liber t..) Dans tous les autres cas, on peut mettre dans la condition un fait impossible en soi , mais tel que le testateur pouvait ignorer si ce fait était possible ou non.

230. Le jurisconsulte Avéra ni (1) a combattu avec force cette opinipn qu'il appelle « falsissima et nulla lege sujfulta.-» « . Perterruit , dit ce savant auteur, perterruit omnes in- » terpretes veteres hujus argumenti vis (l'argument tiré de la » loi 58); atque ut eam éludèrent novo commente», totam » ralionem detrahendi conditiones impossibiles perverte- » runt. Iiualuit itaque opinio falsissima et nulla lege sujfulta, » conditiones, quas teslator falsas esse ignorabat, non » detrahi, sed vi tiare ultimas voluntates, cum tamen haï » tanto magis detrahendue sint quanto dertius est eas in- » cauto testatori excidisse. »

Averani ajoute qu'on a mal entendu la loi 58 ; que la raison pour laquelle la répétition du legs est accordée, est que le legs esi fondé sur une fausse cause, sur une hypothèse qui n'était pas la vraie ; que l'esclave qui se prétend ingénu de naissance, ou qui a été affranchi avec des avantages que lui a faits son maître, doit perdre les libéralités dont la cause est dans la fausse opinion que le bienfaiteur était un maître et que c'était à un esclave que la libéralité s'adressait; que c'est même ce que le sénat a décidé, et ce que les prudents ont érigé en règle générale, ainsi qu'on peut le voir par la loi \, C, De ingenuis manumissis ; qu'ainsi, si Papinien décide que le legs s'évanouit, ce n'est pas à cause de l'im-

(1) 11 écrivait eu 4 738.

possibilité de la condition jointe à l'ignorance du testateur, mais à cause du § 6 et d'un principe général admis en jurisprudence (1).

251 . Cette interprétation me parait d'autant plus satisfaisante que je la trouve à peu de chose près dans Cujas (2), lequel traite assez lestemennt Aecurse pour avoir cru que l'impossibilité de la condition était ici pour quelque chose. Furgole (5) est aussi du même avis.

Ceci posé, on voit clairement que l'opinion repoussée par Averani prend naissance dans l'imagination des interprètes pour le besoin de concilier la loi oS avec le principe qui ne lui est nullement contraire, que les conditions impossibles sont considérées comme non écrites. Il faut donc la rejeter comme tendant à embrouiller des choses claires et à tourmenter la volonté des testateurs par des conjectures capricieuses, sources de nombreux procès. D'ailleurs la loi ne distingue pas : elle rejette en général les conditions impossibles. Suivons-la sans nous livrer à de vaines subtilités^ à moins que la volonté du testateur ne conduise à un autre résultat, comme dans le cas prévu par Papinien (-4).

232. Venons maintenant à l'époque où l'impossibilité survient après la confection du testament.

ÏI s'agit moins ici de savoir si la condition devenue impossible est réputée non écrite, que de savoir si elle a manqué ou non, s'il a tenu ou non au légataire de l'accomplir, si enfin n'étant pas accomplie , on peut cependant, par une fiction, la tenir pour accomplie. Nous nous occuperons de

0) Interpr. juris, 2, 34, not 47, 18, 49.

(2) Lib. IX, Resp.Papin. sur la loi 58., De cond. indebUi,

(4) V. wft-a, n0B 4 290 et suit.