CHAPITRE I ('ART

Paccomplissement de la condition ; donc il doit avoir le gain des fruits (1).

292. Arrivons à la défaillance de la condition [déficiente) et à ses effets. Comme le dit Furgole (2), tout ce qu'on peut dire à cet égard est renfermé dans -cette maxime des docteurs, tirée de la loi, D., De pericul. et comm. rei rendit.: « Actus conditionalis, defecta conditione, nihil est. » La disposition tombe donc pour le tout, et le légataire perd tous ses droits sans espérance de les recouvrer ; car c'est une autre maxime des docteurs que, conditio semel defecta non restduratur (5).

A ce sujet, il faut remarquer que le légataire qui a déclaré contradictoirement ne pas vouloir accomplir la condition qu'il connaissait, ne peut être admis à la remplir ensuite : « Quod enim semel repudiatinn , redintegrari minime concedimus (il. » En effet, comme le remarque Cujas, c'eeï là une véritable répudiation (5), et l'on doit appliquer Tait. 790 du Code Napoléon (6).

293. Jusqu'à présent, c'est particulièrement aux conditions suspensives que nous avons appliqué les notions dont nous disions ci-dessus que Cujas afait un si parfait résumé* (7). Voyons comment elles s'appliquent aux conditions résolutoires.

On sait que la condition résolutoire a pour effet, non pais de suspendre la disposition , mais de la résoudre. Dans une

(t) Furgole, loc. cit., no 147. Toullier, t. VI, p. 573.

(3) Furgole, toc. cit., n° 160. L. 41, § 12, D., De fuïeirom. lib. Mantica XI, 16,2.

(4) L. ultim., C., Decond. insert.

(5) Sur la 1. 174, D., De reg.juris.

(6) Supra, n° 283.

donation ou un legs soumis à une telle condition , la libéralité est pure et simple dans son principe, et doit recevoir immédiatement son exécution; la résolution seule se trouve suspendue.

11 y a donc aussi un effet suspensif dans la condition résolutoire ; seulement cet effet ne touche pas à l'origine de la disposition ; il n'a trait qu'à sa résolution. Ainsi tout ce que nous avons dit ci-devant sur la suspension de la disposition, doit s'appliquer ici à sa résolution.

Lorsque la condition résolutoire arrive, la disposition se trouve résolue de plein droit, et les choses sont remises au même état que s'il n'y avait pas eu de disposition. La résolution se fait ex causa primœva et antiqua (1); les aliénations ou hypothèques consenties par le donataire ou le légataire sont également résolues par la règle si souvent citée : Resoluto jure dantis resolvitur jus accipientis (2).

Par exemple, Titius lègue la moitié de ses biens à sa femme sous la condition résolutoire qu'elle ne se remariera pas ; en cas de second mariage, la libéralité échappe à la fenimesans autre examen et ipso jure.

294. Dans les contrats, la condition résolutoire opèret-elle de plein droit?

J'ai exposé, dans mon commentaire de la Vente, l'état de l'ancienne et de la nouvelle jurisprudence sur cette question (3) ; il faut y recourir. En en faisant ici une application sommaire pour la donation entre-vifs, nous dirons : la condition résolutoire est-elle casuelle, comme par exemple : « Je vous donne ma forêt de Haremberg ; et cette donation sera résolue, si mon cousin, dont je n'ai pas de nouvelles,

(1) Mon comment, de la Vente, no 59.

(2) L. 31, D., De pignorib. Furgole, VII, 4, 153.

(3) Ne 61 .